Formation historique au droit

08/09/21                                       Formation historique au droit

Introduction:

«Il faut éclairer l’histoire par les lois et les lois par l’histoire»

- Monstesquieu, Esprit des lois, 1748, XXXI,2

Le droit provient du latin «directum» qui signifie tout droit, dans la langue française cela donne le mot direct et direction, c’est la ligne que l’on doit suivre. Le mot droit au sens juridique en latin est «jus».

Les sources du droit:

La première de notre sys juridique est la loi, c’est la source du droit qui exprime la volonté du législateur, conçu par celui qui est titulaire du pouvoir (ex: par un roi, un empereur) mais aussi conçu par les représentants de ces pouvoirs à travers des assemblées.

Cette norme législative a évolué au fil du temps et est devenue la source principale voir exclusive du droit.

On lui associe trois sources, comme la coutume, qui est une source ancienne du droit qui a joué un rôle essentiel dans notre sys juridique, consacré par le temps (adage: une fois n’est pas coutume) et elle a longtemps était orale en s’imposant comme ayant force obligatoire au groupe social qui s’y soumet.

La coutume va être mise par écrit et cet écrit va la dénaturer car en procédant à sa rédaction, le droit se fige.

Autre source, il s’agit de la jurisprudence, elle marque le rôle du juge dans la création du droit. Il s’agit d’un ensemble de règle de droit naît de l’activité judiciaire.

Et enfin, la doctrine, elle enrichit de façon considérable le droit de part l’autorité des docteurs. En effet, elle va permettre de faire écouler le droit au fil des réflexions qui sont apportées.

Ces sources vont évoluer au fil des siècles et n’auront pas tjrs la même portée. Mouvement, pensée évolutive qui fait modifier notre droit.

Politique, éco, sociale qui a amener notre droit actuel

Notre droit est bien lié au contexte extra-juridique. Le droit répond à une situation précise et s’est formé très tôt car toutes sociétés a besoin de règles juridiques

1ERE PARTIE: LE DROIT SOUS L’ANTIQUITÉ

Certaines civilisations s’organisent sans la notion de droit et de morale, car celle-ci est liée à la religion.

C’est en cela que le droit romain va se distinguer des autres droits et connaître un destin particulier car ils ont su isoler le droit de la religion et en faire une véritable science, un apport décisif au droit qui va marquer tout l’occident

Chapitre 1: Le droit de l’Orient ancien

Il s’agit des terres qui bordent la méditerranée à l’est de celle-ci. Elle regroupe les civilisations d’Égypte et celles de Mésopotamie (deux peuplements importants) et c’est la fertilité de ces terres qui a permis la sédentarisation.

L’écriture va apparaître vers 3200 av notre ère et elle est indispensable à une administration mais aussi efficace pour les échanges. L’apparition de l’écriture fait entrée l’homme dans l’histoire. Elle laisse une trace, un témoignage direct des pratiques de l’époque.

A cette époque, la civilisation est perçue par les hommes comme un don de Dieu et il semble naturel que la religion régissent les règles sociétales. Dans cette conception, ce sont les Dieux qui fondent le droit. Le premier berceau de la civilisation se trouve en Mésopotamie. Le droit mésopotamien est celui qui nous livre le plus ancien témoignage d’une législation car il est fondé sur les croyances de l’époque. La Mésopotamie offre des txt de grandes richesses et par ailleurs l’Égypte a marqué l’histoire, c’est un pays ou le droit s’enracine en lien avec les divinités de façon différente. C’est un droit qui est emprunt de la religion, de la morale et d’empirisme

Dieu se révèle à travers la bible comme législateur qui dicte la loi aux hommes. Droit hébraïque

Section 1: Le droit mésopotamien: la naissance du droit cunéiforme.

La Mésopotamie est la plaine située entre le tigre et l’Euphrate

Le mot Mésopotamie signifie le pays entre les fleuves, en référence au Tigre et à l’Euphrate. Sur ce territoire des villes se forme rapidement créent des principautés, la plus célèbre est celle de Babylone. On désigne le droit mésopotamien sous le nom du droit cunéiforme, car ils sont rédigés de façon cunéiforme. C’est une écriture qui combine pls éléments en forme de coin et de clous. Elle est le plus souvent gravée sur des tablettes d’argile.

En 3500 av notre ère, les sumériens arrivent au Sud de la Mésopotamie et ces anciens nomades vont s’installer dans ces terres de façon définitive vers 3000-2700 avant notre ère. On trouve également des sémites nomades qui s’établissent dans le pays d’Akkad et donc pls dynasties vont se succéder pour laisser place à l’empire akkadien qui a sont tous sera disséminer par les envahisseurs

§.1 Le droit babylonien

Elle a formé une documentation jur considérable et ce sur une longue durée on dispose de pls txt législatif qui permettent de comprendre comment était le droit à cette époque mais également de bcp d’acte de la pratique (tablette d’argile transcrivant des contrat de mariage) mais en revanche aucun txt doctrinal. C’est un droit empirique

Un droit empire est un droit qui s’appuie sur l’expérience et non sur la théorie. Pas de réflexion sur le droit, c’est un droit sans doctrine.Cette loi écrite n’est que subsidiaire (secondaire). La source principale à cette époque est la coutume orale. La loi peut être rassemblée dans des codes mais attention le terme de code n’a pas le même sens que celui d’aujd car en réalité un recueil de loi. Ces lois correspondent au jugement rendu par le roi donc de ce fait dans leur forme ces lois présentent des solutions concrètent à cas d’espèce donc il y a des solutions différentes au cas présenté

Les lois babyloniennes sont sous forme casuistique, càd qu’elles consistent à résoudre des problèmes pratiques

Le droit babylonien est imprégner de religion, observable sur le code Hammourabi

A/ Le droit préhammurabien (à partir du XXXIe s av. Notre ère)

Dès le 3e millénaire il y a des traces

Le plus ancien témoignage écrit du droit mésopotamien remonte à 2100 av notre ère: le Code Ur-Nammu, pas dans l’intégralité mais qql fragments qui permettent de dire que c’est un droit d’origine divine. En effet, le droit est associé au dieu sumérien de la lune appelé Nanna. Il est le père du dieu qui symbolise le soleil, il s’agit de Shamash

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