Formation historique au droit

Formation historique au droit

Objectif :

• Permettre de répondre à des questions fondamentales : qu’est-ce que le droit ? Comment se forme-il ?

Le droit c’est la loi mais c’est bien plus. Le droit est une matière multiforme.

• Présenter les racines historiques du droit.

Le droit c’est le produit d’une maturation qui est lente. Le droit est présent à tous les stades de l’évolution d’une société, où que nous allons, dans n’importe quel partie du monde, même dans les tribus les plus reculés, il y a des règles, mais pas forcément écrite. Il y a du droit partout.

• On va s’intéresser au stade d’évolution du droit.

Ces stades sont liés à l’histoire des régimes politiques qu’il s’agit de royaume, empire… L’idée est de suivre l’évolution de ces droits dans la succession des régimes politiques.

Site Internet intéressants :

http://unicel1gc.blogspot.fr/2011/12/chapitre-8-les-droits-savants-et-le.html

http://aseedsorbonne.files.wordpress.com/2010/10/cours_complet11-droit-historique.pdf

http://cours-de-droit.jimdo.com/histoire-du-droit/la-renaissance-et-l-epoque-moderne/la-jurisprudence-humaniste-et-le-mos-galliens/

Le droit permet de régler les rapports qui unissent les hommes. C’est le droit qui permet aux hommes de se supporter. La caractéristique de cette période, les lois viennent des dieux. Les hommes vont s’affranchir de la main des dieux pour créer eux-mêmes le droit, c’est hommes la sont des monarques, rois, législateurs, des gens célèbres en fait. Mais on verra par la suite que des anonymes créent le droit.

I/ Le droit : un don des dieux

On parle d’un droit sans  juriste parce que les hommes ne sont pas des créateurs, ils sont de sujets, ce sont ceux à qui on applique le droit.

A/ la législation divine en Mésopotamie

Mésopotamie = Irak, Iran… Dans cette région, l’écriture apparait aux alentours de 3200 avant JC.

1/ Origines de la règle

Le plus ancien témoignage est aux alentours de 2100 av JC. Ce code là c’est le code dur-ur-nammu. L’origine de ce droit est bien divine. Le dieu lune nana à donner le droit au roi Ur et le droit vient donc du dieu. Dieu est aussi à l’origine du pouvoir royale. Dans cette idée-là, le roi reçoit la loi du dieu et va ensuite la transmettre à son peuple, il ne fait que formuler la volonté divine, pas d’expression de volonté personnelle. Le plus connu des anciens codes, c’est le code d’Hammourabi. Il est plus célèbre, moins ancien. C’est une pierre (1m50 de hauteur) sur laquelle il y un haut relief et le texte est gravé sur cette basalte noir. C’était un roi de la 1ère dynastie de Babilone aux alentours du 18ème av JC. H est un concurrent militaire, il a conquis beaucoup de villes mésopotamienne et il sait que les rames ne sont pas le seul moyen de consolider les victoires, il envisage le droit. Il s’agit d’unifier le socle social et administratif de ces conquêtes. En mettant tout le monde sous le même, régie, on minimise les envies de rébellions. Le code de H vient des dieux aussi, mais du dieu soleil Samas, grand juge des cieux et de la terre. Ces 2 ex de codes montrent que ces codes viennent des dieux

2/ Nature de la règle

Ces codes sont très complet/ hétérogène, ils parlent de toute la vie en société c’est-à-dire, le droit de la famille, tout ce qui concerne l’économie. Ces codes sont destinés à structurer la société, leur but est de soutirer la communauté. Il a pour objet de maintenir les gens à leur place (nobles, et notamment lorsqu’on parle des esclaves). Ils traitent le droit pénal (violation de domicile, diffamation, coup et blessure, esclaves, sorcellerie), droit matrimoniale (renvoie de la femme atteinte de stérilité), droit relatif à l’adoption, succession (transmission des biens des morts ou vivants), droit de propriété (redevance, usurpation des champs…). Droit pénale va de l’amende (on parle aussi de composition pécuniaire) jusqu’à la peine de morts. Le code d’H est la source de renseignement la plus riche. Il ne rassemble pas que les lois d’H, il rassemble presque tous les édits promulgués par le roi lui-même mais aussi par tous ses prédécesseurs. C’est pour ça qu’il est très importante parce qu’il fait œuvre de codification, il codifie la loi, il met des règles par écrit qui n’étaient pas forcément écrites.

Le droit n’est pas soumis à la religion, il va s’occuper simplement de choses matériels (organisation des cultes, clergé) mais il ne s’intéresse pas aux pratiques religieuses ni aux dogmes, il s’agit de régler les rapports entre les hommes.

B/ La Bible, un message de Yahvé

Ces règles que Moise a recueillies de la part de Dieu même sont recueillies dans décalogue (entre 1225-1200 avant JC). Dans ce cadre, la loi va bien sûr étudier les rapports humains, mais on étudie aussi les rapports de l’humain et du divin. A l’époque, il n’y avait pas qu’un seul Dieu, mais dans ces commandements, on y expose l’unicité de Dieu, sa toute puissance, les devoirs de son peuple envers lui.

Autre texte rapporté par le décalogue, le code de l’alliance qui a pour objet de codifier les lois & coutumes. Cela va traiter de l’esclavage, droit pénal, la réparation des dommages (Fin 13ème avant JC). Ce code de l’alliance a aussi un objet politique. Toutes ces tribus parties d’Egypte s’établissent en terre promise, il faut les fédérer. L’objectif de ce texte est d’organiser cette fédération. Ce code est lui aussi d’origine divine, il commence par  « Yhavée dit à Moise ».

Ces lois d’origine divine, nous n’avons pas le droit de les toucher, elles sont immuables. Le problème se pose, les sociétés évoluent et si le droit n’évolue c’est un problème parce qu’elles ne sont plus adapter à la société qui évolue. Conséquence : les hommes vont s’emparer du droit et peu à peu s’affirmer comme des créateurs de la loi parce qu’ils veulent adapter le droit à la société.

II/ La loi : une création de l’homme

Le temps joue un rôle fondamental. Le droit ne s’élabore pas en quelques années, cela prend des siècles et des siècles.

Dans la création de l’ordre juridique, le pouvoir s’immisce toujours. La loi est faite par le pouvoir en place. Ce qui veut dire que lorsqu’un gouvernement change, les lois peuvent changer. Peu à peu, l’aspect humain de la législation l’emporte sur l’aspect divin.

A/ La loi de l’homme dans l’Orient ancien

Le code Hittite (entre 2ème et 1er millénaire avant JC). Les hittites ont créent un véritable empire, peuple de l’antiquité extrêmement puissant. Ce code est constitué de tablette éparse caractérisé par leur hétérogénéité entre 17ème et 14ème siècle avant JC. Ces sociétés sont plus ou moins guerrières. Les dispositions les plus courantes sont répressives (droit pénale). On a retrouvé d’autres tablettes ce sont les lois assyrienne (Est de la Turquie et à cheval sur Iran Irak). Elles sont consacré au droit du sol, la propriété immobilière notamment, le mariage, la condition de la femme, les successions… Dans ces tablettes, le temps est impératif, ce sont de véritables lois qui s’imposent au juge.

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