Exercice droit des obligations

[pic 1]                      Année universitaire 2018-2019

Cours A. Vignon-Barrault

Licence droit 2e ANNÉE

DROIT DE LA RESPONSABILITÉ

TRAVAUX DIRIGÉS

TD 1

BIBLIOGRAPHIE – METHODOLOGIE

PROJET DE RÉFORME DE LA RESPONSABILITE CIVILE

LES ÉVOLUTIONS DE LA RESPONSABILITE CIVILE

1. BIBLIOGRAPHIE

NB : Il est important de consulter régulièrement un ouvrage en plus du cours dispensé en Amphi. Choisissez un ouvrage récent car le droit évolue vite et souvent. Avant d’arrêter votre choix, consultez plusieurs ouvrages pour déterminer celui (ou ceux) qui vous convient (conviennent) le mieux. Voici une liste non exhaustive d’ouvrages

1°) PRINCIPAUX MANUELS (par ordre alphabétique)

(Veillez à acheter la dernière édition)

BRUN Ph., La responsabilité civile extracontractuelle, LexisNexis

BUFFELAN-LANORE Y et LARRIBAU-TERNEYRE, Droit des obligations, Sirey

CARBONNIER J., Droit civil, tome 4, Les obligations, PUF

FABRE-MAGNAN M., Droit des obligations, t. 2, Responsabilité civile et quasi-contrats, PUF

FLOUR J., AUBERT J.-L. et SAVAUX E, Les obligations, t. 2, Le fait juridique, Sirey

LARROUMET Ch., Droit civil, Les obligations, t. 3, Economica

MALAURIE Ph., AYNES L. et STOFFEL-MUNCK Ph., Doit civil, Les obligations, LGDJ

MALINVAUD Ph., D. FENOUILLET et M. MEKKI, Droit des obligations, coll. Manuel LexisNexis

PORCHY-SIMON St, Droit civil, les Obligations, Cours et TD, Dalloz Hypercours

TERRE F., SIMLER Ph., LEQUETTE Y., Droit civil, Les obligations, Précis Dalloz

2°) TRAITES A CONSULTER POUR PREPARER LES TD ET APPROFONDIR LE COURS

le TOURNEAU Ph., Droit de la responsabilité et des contrats, Dalloz Action

VINEY G, JOURDAIN P., Traité de droit civil, Introduction à la responsabilité, LGDJ

VINEY G, JOURDAIN P. et CARVAL S., Traité de droit civil, Les conditions de la responsabilité, LGDJ,

VINEY G, JOURDAIN P. et CARVAL S., Traité de droit civil, Les effets de la responsabilité, LGDJ,

3°) AUTRES OUVRAGES DONT LA CONSULTATION EST RECOMMANDEE

CHABAS F, Les accidents de la circulation, Dalloz, Connaissance du droit

CHARTIER Y., La réparation du préjudice, Dalloz, Connaissance du droit

DURRY G., L’assurance automobile, Dalloz, Connaissance du droit

JOURDAIN P., Les principes de la responsabilité civile, Dalloz, Connaissance du droit

LAMBERT-FAIVRE Y., Droit du dommage corporel – systèmes d’indemnisation, Dalloz

4°) MÉMENTO DE RÉVISION ET EXERCICES D’ENTRAÎNEMENT

Légier G., Tranchant L et Egéa V., Droit civil, Les obligations, Dalloz

Annales et ouvrages de méthodologie

5°) LEXIQUES ET DICTIONNAIRES

G. Cornu, Vocabulaire juridique, PUF.

S. Guinchard et G. Montagnier, Lexique des termes juridiques, Dalloz.

S. Bissardon, Guide du langage juridique (vocabulaire, pièges et difficultés), Litec (coll.

Objectif droit, dictionnaire).

6°) RECUEIL DE JURISPRUDENCE

H. Capitant, F. Terré et Y. Lequette, Les grands arrêts de la jurisprudence civile, Tome 2, Dalloz

7°) CHRONIQUES DE JURISPRUDENCE

Dalloz par Ph Brun et O. Goût

RTD civ. Chronique Responsabilité civile par P. Jourdain

Gaz. Pal. par M. Mekki

JCP par Ph. Stoffel –Munck

Petites Affiches par A. vignon-Barrault et Ph. Casson

7°) PÉRIODIQUES

Recueil Dalloz (Le Dalloz), cité D. (hebdomadaire généraliste, dont l’origine remonte à 1845)

Semaine juridique (Juris Classeur Périodique), cité Sem.Jur ou, plus fréquemment, JCP. (La Semaine juridique ou Juris-classeur périodique (J.C.P.) :Il existe une édition généraliste (J.C.P. Général) et des éditions spécialisées (édition Entreprise, Notariale)

Gazette du Palais, citée Gaz. Pal.

Revue Trimestrielle de droit civil, citée Rev.trim.dr.civ (ou RTDC).

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation, chambres civiles (y compris la chambre commerciale et la chambre sociale), cité Bull.civ.

Les Bulletins des arrêts de la Cour de cassation (Bulletin civil et Bulletin criminel), publiés mensuellement. À l’intérieur du Bulletin civil, les arrêts sont classés par Chambre (Chambres civiles : I ; II ; III ; Chambre commerciale : IV ; Chambre sociale : V) ; ils comportent un numéro d’ordre et de page :

8°) AUTRES INDISPENSABLES

Roland, Lexique juridique – Expressions latines

Roland (H.), Boyer (L.), Adages du droit français Litec

Roland (H.), Boyer (L.), Locutions latines du droit français

Pour des recherches approfondies, l’étudiant consultera utilement les grandes encyclopédies classiques :

                Jurisclasseur Civil.

                Répertoire Dalloz Civil (Rép. civ.)      (accessibles en ligne via l’ENT)

1. MÉTHODOLOGIE

1°) L’organisation des TD

L’importance des effectifs étudiants laisse peu de place aux oraux. Par ailleurs, la pratique des oraux écrits destinés à remplacer les oraux a conduit à une raréfaction des oraux. Pour autant, il est usuel, dans le cadre des TD, de vous proposer un exercice d’exposé oral. Par ailleurs, il est fortement recommandé de prendre la parole dans le cadre des td. Même si la réponse est erronée, le chargé de TD appréciera toujours l’esprit d’initiative et la prise de parole spontanée. Dans le cadre d’un exercice noté, toute la difficulté est de maîtriser le stress et le trac tout en gérant au mieux le temps de parole imposé par l’enseignant.

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