Droit privé et des personnes

Introduction au droit privé et des personnes.

Droit privé

Introduction :

Qu’est-ce que le droit ?

Une matière présente et omniprésente. Le droit n’est inconnu pour des personnes qui ne font pas de droit. Tout n’est pas droit mais dans l’actualité il y a énormément de Q juridique, bien évidemment le dt est plus vaste, ce n’est pas seulement des sanctions, une répression pénale, de plus ce n’est pas seulement ce qui touche au conflit. Le dt est partout. Le dt commence a la naissance avec le lien de filiation avec les parents puis d’autre lien seront formé dans le temps. Les rapports de dt sont multiples puisqu’il régit les rapports familiaux, d’autorité rapport réciproque mais également les activités économiques, le commerce, les rapports entre individus et Etat, mais aussi les rapports entre Etat. Le dt est une matière vivante c’est le reflet de son tps il se nourri de la sté, il agit sur celle-ci et sur les comportements sociaux.

Le dt il évolue quotidiennement, les règles dure, meurent et évolue en fonction de l’évolution de la sté et ses besoins. Il faut s’interroger sur son sens, il faut donc se tourner vers l’étymologie du mot. Il y a plusieurs définitions du dt ce qui montre sa complexité. On distingue le Droit objectif et les droits subjectif, les auteurs ne donnent pas tous la même définition des droits subjectif, cependant tout le monde s’accorde à dire que ce droit subjectif est un ensemble de règle qui ordonne les rapports humains et qui s’impose sous trait de la contrainte et la menace sanction émanant de l’autorité publique. Le Droit objectif permet d’imposer l’ordre et la justice. Il varie dans l’espace et dans le temps. Il ya aussi le dt positif qui désigne du Droit objectif mais celle qui sont effectivement en vigueur dans un Etat et a un moment donné.

 Lorsque l’on dit je suis propriétaire d’une maison j’ai le droit de la vendre, les parents doivent éduquer leur enfant.

Dans cette situation on se place du point de vu titulaire de la prérogative c’est du droit subjectif, se sont des prérogative individuelle, concrète, reconnu par e Droit objectif, les personnes vont pouvoir s’en prévaloir, les invoquer en justice, elles sont juridiquement protégées, elles vont pouvoir permettre à la personne de suggéré, interdire quelque chose. Ces deux notions on des rapports étroits puisque le dt objectif a vocation de reconnaitre et protéger les droits subjectifs, cela n’existe pas s’ils ne sont reconnu par le Droit objectif.

Art 9 alinéa 1 du CC « Chacun a le droit au respect de sa vie privée » le respect à la vie privée est un dt subjectif reconnu est encadré par cet article qui est du Droit objectif.

Il est intéressant de comparer le droit aux normes sociales, qu’est ce qui les distingues ? points communs ?

Le droit a une finalité qui est comprise dans la définition du dt objectif., le droit c’est ordonner des rapports humains organisé la vie collective. S’il n’y avait que règle et biens ce serait l’anarchie

Ubi societas ibi us

Le droit ce n’est pas la seule règle de conduite il y a d’autre normes, la religion la morale, règle de politesse.

        La religion est fondée sur un concept transcendant, elle édicte des règles pour organiser les relations avec Dieu et les personnes entre eux. En France 1905 = séparation de l’Eglise et de l’Etat, l’Etat est neutre. Il y a un certain nb de règle juridique dont on perçoit les lien les rapports avec la religion. Elles sont fondées sur une certaine morale.

Exemple, le fait que le droit pénal condamne les meurtres et le vol, ils sont aussi condamnés par la religion.

Mais il existe aussi bcp de règle qui sont a l’opposer de la religion

Règle sur l’environnement.

Il y a également des règles en totale opposition avec la religion

IVG/ le divorce/ acharnement thérapeutique

Dans les établissement publique, interdiction du port ostensible de signe religieux. Loi de 2010, interdiction du port de la Burka dans tout lieu public.

Une norme sociale si elle n’a de sanction elle ne sera respectée, la sanction est interne en religion peur de….

Si l’on parle de morale= mores, c’est un ensemble de rgl de conduite, devoirs valeur qu’une sté se donne et qui s’impose a la conscience individuelle mais aussi collective, elle dicte se qui est bien et ce qui est mal, elle pose des rgl en ce sens. La morale tend a la perfection de la personne, la morale condamne la violence l’adultère l’injure, la fraude ect…Sont but est la justice, la charité…. Le droit c’est d’abord l’ordre et pour finalité l’ordre. Il y a aussi des cas où dt et morale vont s’opposer puisque la 1ère finalité du dt c’est l’ordre

Parfois il vaut mieux une injustice que ….

Les deux sont sanctionnés, la morale relève de la conscience individuelle, intérieur. La personne qui viole la rgl pourra avoir des remords.  Cela ne signifie pas que la morale n’a aucune influence puisque les deux systèmes ont des rgl communes. Lorsque le dt sanctionne la violence, le vol, il est imprégné de morale

La morale rode autour du droit

Art 6 du CC « chercher sur Légifrance » on ne peut déroger aux bonnes mœurs. L’interdiction de tuer est poser par le droit pénal, se sont des rgl d’ordre morale, mais aussi de moral religieuse, la plupart des dispositions en sont imprégner. Celui qui va dans les relations contractuelles par des mensonge manœuvre pour l’amener a conclure un contrat c’est un dole, c’est condamné par le CC, le consentement est vicié le contrat est nul. Un fois le contrat conclu il s’impose.

Les obligations naturelles= conscience, ce sont des obligations morales dont l’exécution repose seulement sur le débiteur, elles ne sont contraignantes, seulement contraignante en conscience.

Obligation alimentaire entre frère et sœur.

Le CC consacre des obligations naturelles 1100 du CC « …. ». ART 1302 ali 2 « …. »

-il existe de nombreuses interaction 90-95 loi de bioéthique, elles témoignent de la relation de morale et éthique, encadrer les activités en lien avec le corps humain un encadrement pour répondre a l’éthique. L’éthique existe également dans les affaires dans le droit...il y a aussi les règles juridiques qui s’oppose a la morale

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