Droit constitutionnel, La souveraineté

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Droit Constitutionnel

Dissertation La Souveraineté

A l'heure de l'internationalisation on peut s'interroger sur la continuité de la souveraineté. Il convient tout d'abord de définir le concept même de souveraineté. La souveraineté c'est l'essence même qui peut être incarné par différentes entités. Il est important de définir le concept de souveraineté, c'est à dire celui qui est souverain, qui prend les décisions. Autrement celui qui détiens le pouvoir de prendre les décisions et de faire respecter les dites décision. On peut aussi l'analyser comme le fait d'assoir et d'exercer son autorité indépendamment de force extérieure.                Au travers des auteurs la souveraineté n'est pas forcements exercés de la même            façon et les détenteurs peuvent varier. En effet rien n'indique qu'il faille associer la souveraineté a une personne physique, elle peut également être associée à une personne morale. Néanmoins elle peut prendre plusieurs formes, tel que la souveraineté populaire et la souveraineté nationale qui sont deux conceptions de la souveraineté diamétralement opposée. Cependant des régimes tel que la V république sont un subtil mélange et à la fois un équilibre entre les deux. Il convient pour ce type de régime d'arriver à concilier l'État au service du peuple et l'État protecteur du peuple. Comment peut-on définir et exprimer la souveraineté ? On observera les deux principales conceptions de la souveraineté avant de s'intéresser à son exercice par l'État au sein de la V République.

I   La souveraineté selon Sieyès et Rousseau

A      Sources de souveraineté selon Sieyès : la Nation Selon cet auteur c'est la nation qui possède la souveraineté et qui en ce nom se doit d'assurer l'organisation et la mise en place de l’État. La souveraineté est une condition préalable à l'existence d'un État. En effet celui-ci se doit d'exercer sa souveraineté sur l'ensemble de son territoire. C'est à dire d'assurer l'indépendance sur tout son territoire. Autrement dit il existe plusieurs constituantes de la souveraineté. En effet l'État a le monopole de la contrainte légitime autrement dit il est le seul habilité à utiliser la force contre les citoyens pour assurer la paix sociale. Mais l'État ne

Peut assurer cette mission de maintien de la paix sociale uniquement par ce qu'il est souverain. Et en effet c'est par ce qu'il est souverain que l'État peut assurer sa mission au niveau international. Aucune autre puissance n'a à dicter sa conduite à un État souverain car par définition il conduit sa propre politique en matière de relations internationales. Afin de contrôler le pouvoir de la Nation et l'exercice des organes de l'État il proposa la création d'un jury constitutionnaire. A cet fin de l'exercice de la souveraineté il développa la théorie selon lequel la nation est composé d'hommes ayant la volonté de vivre ensemble. L'État est chargé d'assurer la paix sociale et la défense du territoire mais la souveraineté est réserve à la Nation. On peut voir la une illustration parfaite de la souveraineté National se matérialisant par le biais de l'État par l'exercice de la contrainte légitime sur l'ensemble du territoire, la création d'une devise et la rédaction d'une constitution qui réaffirme la souveraineté de la Nation et organise les pouvoirs de l'État

B      Sources de souveraineté selon Rousseau : le peuple Le contrat social est la théorie de Rousseau qui exprime de la façon la plus explicite sa conception de la souveraineté. Il se matérialise par son ouvrage de 1762 du contrat social. C'est une théorie selon lequel le peuple sacrifie une partie de ses libertés pour la confier à l'État. La pierre angulaire de cette théorie c'est que l'État n'est souverain que par la volonté du peuple. En effet le peuple, par le biais de ses représentant, crée l'état. On voit là l'illustration parfaite de l'expression bien connu d'Abraham Lincoln « le pouvoir du peuple, par le peuple et pour le peuple ». Pour Jean Jacques Rousseau la souveraineté appartient au peuple d'où sa conception de la souveraineté dite populaire. En effet la souveraineté de l'État est soumise à l'assentiment du peuple car si celui-ci estime que l'État gouverne mal il peut lui retirer la souveraineté et ne plus reconnaître son autorité. Selon lui, les citoyens ont le devoir de renverser les mauvais gouvernements si ceux-ci abusent de la souveraineté que le peuple leurs a confié.

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