Droit comparé

Droit comparé

Le droit c'est une technique + ou – universelle. La manière dont applique une règle c'est partout a peu près pareil. Ce qui change c'est la manière de penser le droit. En afrique, la manière dont on vit la rgl c'est diff d’ici, en occident (ameriq latine, amerique nord, asie) ici on voit dans le litige un ennemi face a nous on veut l’emporter avoir des DI etc ; en afrique c'est plutôt but d’avoir un sentiment que tout le monde a été satisfait : compromis. Pcq logique gagnant-perdant : entretient conflit. La logique de la mise en œuvre de la rgl africaine est completmt diff. On a l’idee donc d’une rgl, ce qui va changer entre les peuples c'est la manière de la penser.

En all manière diff de penser : exemple : but de technicité précise. Le fr : volonté de faire beau. En Espagne c'est chaotique, Italie aussi : c'est le bazar. La manière de representer le droit va avec ce que nous sommes en scté : réticence, conception… : sociologie d’express de la pensée. Voir clt + ou – chacun exprime ce qui est commun a nous tous (mariage, filiation, affaires, meurtre…).

2 comparaisons : il y a celle dans le tps (histoire du droit) et celle dans l’espace (comparé des pays).

Cf « Droit de l’occident et d’ailleurs » LGDJ,  ANTONIO GAMBARO, RODOLFO SACCO et LOUIS VAUGEL. La France s’est interessé plutôt a l’afrique, Allemagne aussi ms l’amerique latine est mise de coté. Peut-être aussi en raison des dictatures violentes. Les pays AM latine ont leur D construit d’ap le D européen : francais, portugais et espagnol : filiation directe le conduit peut être a être mis a l’écart. Certains auteurs latino ont inspiré qd m les européens. C'est ps pcq on en parle ps que ça n’a ps de valeur.

Ce n’est ps un droit qu’on applique, ps un D positif. Ce n’est ps un ordre jurid en lui m que le J applique ms une methode de raisonnemt. On va raisonner ici en structure etatique du monde. C'est l’org qui prevaut, ps les org internationales. Face a cette diversité de syst : les juristes a partir du 19e tenté de classer ces ordres jurid a travers leurs etudes cad par les caract ppaux qui definissent ces syst entre eux. C'est par cet exercice qu’est né le D comparé. C'est une express typiqmt francaise. En all on dit comparaison jurid « «rechtsvergleichung » : vergleich = comparer ; recht = droit. Droit comparé plus alléchant que signif all qui precise trop. Or D comparé pas que comparaison jurid c'est aussi une methode, on integre une science de comparer, alors que all comparaison estime qu’on sait déjà comparer.

En anglais : comparative law : law c'est ps = droit ou recht ; pour les anglais le D comparé va exprimer qqch entre les francais et les all. 1ère codification : Espagne et Portugal 1er. La def de cette matiere va varier en fonction de la def de l’objectif. Le D comparé n’est ps une branche du D. cela ne veut pas dire qu’il n’existe pas dans la production de la norme.

La CASS dans cadre de processus de réforme de sa méthode : invitant les mag a motiver + les arrets : a formulé a posé une Q préjudicielle a la cour de justice de l’UE.  La resolution du litige suppose que la question soit d’abord posée a la cour, ya un doute de la part du J d’un pays mb sur la manière dont il faut interpreter des dispo figurant dans un txt d’origine européenne qui s’applique ou nn au litige. Sa reponse vaut pour ttes les jurid d’Europe. La cour de justice a donc été saisi : sur l’interprétation d’un rglmt bruxelles 1bis avec une dispo permettant aux parties d’un litige d’elire une jurid pour rgl leur litige = clause attributive de jurid. Est-ce que cette clause dans un ctt est applicable en responsabilité extra contract notamment en cas de concurrence déloyale ? En formulant cette Q la cour de cass enumere les raisons pour lesquelles cette Q est posée notamment en faisant allusion a une dec rendue par un trib portugais sur la Q. Dans le rapport entre les 2 ordres : y a une proced de dialogue, et cass de manière inedite fait reference a la manière dont on juge ailleurs pour motiver une dec.

Ajd la ref a des dec etrangeres fait apparition dans le txt m de la dec pour justif la dec. Certe il s’agit d’une dec portant sur la pertinence est tjrs une dec. Ce que decidera CJUE vaudra pour tous. La FR fait partie de conv internat dont l’obj est l’etab d’un reg uniforme dans le but de uniformiser le reg en Q : par ex conv internat de marchandise (vente d’ascenseur entre fr et all). En presence d’un ctt de ce type on se pose la Q de savoir quelle est la loi applicable ? loi fr ou all ? A ce moment là on est en presence d’au – 2 lois. Pour eviter que dans les ventes entre les pays il y ait une multiplicité de loi lors de litige : on a posé un reg uniforme = D internat de la vente. Or la plupart des pays sauf Italie et RU sont parti de cette conv. Les parties peuvent ecarter l’appli de la conv s’ils veulent. Conv art 9 pose rgl : qd le J d’un etat met en œuvre les dispo de la conv, il veille a ce que on garantisse partout dans le monde une interpretation uniforme de celle-ci : veille garantie uniformité dans le monde de son interpretat°. J fr pas d’aut sur J autre pays donc cmt garantir ? il ya des bases de données qui permettent aux J nat de voir cmt collegues font pour suivre ou non la ligne directrice : sorte de mimétisme : J vont s’inspirer des autres J etrangers appliquant le m txt.

En D europ on a une cour justice chargé de repondre a l’uniformité : cad qd a doute imposs de garantir uniformité D europ de tous ces pays sans cette cour. Dans le cadre de la conv sur la vente ps de cour pour controler, cour internat de justice ne se prononcera pas dessus. Chaque pays va faire comme il veut ici notamment etant inspiré par D interne. Dans le but de garantir uniformité de ce txt a defaut de ne pas avoir d’instit compet, le txt invite les juges a faire preuve d’ouverture et de comparaison. Si comparaison ps evidente elle se prete a l’interpretation, regarde les autres. Ce txt est en vig en fr dep trentaine d’années, le prof pense ps que cass fait ref aux D etrangers de cette conv : ps incursion explicite.

Il est poss que D comparé vienne composé le contenu de certaines dec notamment au sujet de l’uniformité d’application d’un txt : 11 oct 2017 1ère chb civ CASS. Il peut integrer le D en fr ou surtt au Brésil, bien qu’il ne soit ps subjectif. Il participe a la construction de la norme aussi bien legislative, que judiciaire.

C'est un ens de methode qui peuvent avoir des objectifs variés. Il ne produit ps de norme sauf qd le leg ou le juge qui compare s’en sert comme notion. Dans ce cas le but du D comparé est d’appréhender les syst svt nationaux constituant des ordres jurid normatifs en vu d’ameliorer l’espace normatif du comparateur. Nous permet d’avoir un recul sur notre ordre jurid, c'est une discipline scientifique.

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