Droit comparé

DROIT COMPARÉ :

→ L'un des pères fondateurs du droit comparé moderne en FR est Edouard Lambert. (Professeur faculté de droit de Lyon). Il disait que : « l'expression droit comparé est une expression équivoque qui a un double sens », 2 objets étroitement liés :

• L'étude des droits étrangers
• La comparaison des droits 

→ Le processus de globalisation appelé "mondialisation" qui a débuté dans le domaine économique et s'est étendu au domaine juridique.
Par exemple les développements récents du droit international a induit un développement concomitant des études juridiques comparatives.
Cela renforce les exigences de compréhension du droit venue d'ailleurs.

→Le droit comparé : auj perçus comme un moyen potentiel d'amélioration de nos institutions.
→Avant, lorsque le droit comparé était utilisé par la doctrine ou par le juge, c’était principalement pour souligner l'impact du droit national à l'étranger ou encore pour mettre en évidence la spécificité du droit national et de protéger ce droit en dehors de toute influence externe.

Il n'y pas une définition reconnue du droit comparé, la doctrine est divisée pour cette définition, elle varie d'un auteur a l'autre :
→ Le professeur Riverot : pour lui le droit comparé constitue essentiellement une méthode "qui consiste à étudier en parallèle des règles ou institutions juridiques pour les éclairer par ce rapprochement" ou de manière plus réductrice il désigne "la seule comparaison d'institution ou de règles relevant des droits positifs distincts". 

→ Le professeur Otto Pfersmann : pour lui on pourra appeler droit comparé la discipline qui permet de décrire les structures de n'importe quel système juridique à l'aide de concepts généraux. 

Aujourd’hui, le droit comparé n'est pas une branche de droit au sens stricte, ni une branche autonome du droit, car il ne possède pas ses propres normes. Il s’agit plutôt d'une science du droit, d'une méthode, d'une discipline.
Montesquieu a réalisé une étude comparative française et anglaise, la constitution européenne est la constitution idéale = étude normative.

Différence entre droit comparé et droit étranger : qui ne visent pas la même chose.

Le droit comparé va au-delà de l'étude et de la description du système juridique étranger. Néanmoins, l'étude des droits étranger est indispensable pour faire du droit comparé, c’est la matière première.
"Nul n'est comparatiste sans avoir pratiquer d'abord le droit étranger, comme nul n'est chef d'orchestre sans avoir été d'abord instrumentistes" 

Jusqu'au début des années 80 le droit comparé avait une réputation mauvaise, il était considéré par la doctrine comme une discipline mineure càd comme étant la cendrillon des autres sciences.

Le professeur Del Père, les autres auteurs qui se livraient aux analyses comparatives paraissaient passé pour des gens pas sérieux, ils n'étaient pas pris au sérieux, plus épris d'exotisme que véritablement soucieux d'approfondir leurs connaissances juridiques. 

Le DComparé a connu un essor véritable que récemment.
C’est le droit privé qui a débuté à faire du droit comparé. Sous l'impulsion des privatistes que le droit comparé a pu connaitre une réputation.
L'essor tardif au sein des études publicistes peut s'expliquer par le fait que le droit public est lié à l'Etat donc il était difficile de remettre en cause car ça revenait à remettre en cause la conception de l'état. 

Au départ : utilisé pour faire de la comparaison interne : lorsque les auteurs vont analyser les divergences ou les points en commun en tel ou tel concepts utilisés en droit privé ou droit publics ; caractéristique du droit français car il distingue le droit public et privé.
Le droit comparé sera employé par la doctrine mais aussi par le juge pour rendre une solution. 

• Le droit comparé est un droit qui dispose de méthodes spécifiques, à quel niveau il faut faire la comparaison des droits étrangers ?

Pour établir le niveau de comparaison on va utiliser plusieurs méthodes, la méthode utilisée va varier selon que l'on se situe au niveau de ce qu'on appelle une simple particule juridique élémentaire ou bien au niveau de l'ensemble.
Le droit comparé à 2 méthodes : micro comparaison & macro comparaison.

→ La micro comparaison vise à confronter 2 ou plusieurs principes, concepts ou encore institutions juridiques. 
L'objectif de l'analyse est limité car son résultat est nécessairement fragmentaire, limité car la micro comparaison ne peut pas saisir tous les aspects de réalité juridique étant donné que cette méthode s'attache à l'examen du phénomène juridique réduit à ses particules élémentaires. Au départ on utilisait que cette méthode-là.

→ Passe de la micro comparaison à la macro comparaison. Car c’est la seule échelle capable de révélé les structures caractéristique et morphologique spécifique d'un phénomène juridique. Seule la macro comparaison peut faire ressortir le phénomène juridique dans son ensemble.

→ La micro comparaison peut être défini comme étant la comparaison des particules juridiques élémentaires comme la comparaison des solutions juridiques donnés par les différents droits à des questions concrètes.

La macro comparaison va permettre la mise en parallèle des traditions de droit des systèmes juridique pris dans leur ensemble. Permet d'établir des classifications, René David va classifier les systèmes juridiques en famille de droit "les grands systèmes du droit contemporain" année 50 :
Avec la famille romano germanique , famille de la common law, la famille du droit socialiste, famille du droit religieux.
D'autre auteurs on proposés d'autres classification par exemple :
Juristes célèbres Zweigert et Kötz "introduction au droit comparatif" il y a 8 régions juridiques qu'on identifie en faisant de la macro : les droits romanistes, droits allemands, droit nordiques, droits Common law, droits socialistes, droits d'extrême orient, droits islamique et droit indou.
Mais ces classifications doivent être relativisés car un même système peut présenter des caractéristiques hybrides.
La macro consiste à comparer des ordres, des systèmes ou encore des ensembles juridiques entres eux.

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