Dissertation sur la séparation des pouvoirs

“Il n’y a point encore de libertés si la puissance de juger n’est pas séparée de la puissance législative et de l’exécutrice "cette citation de Montesquieu est à la base du système de séparation des pouvoirs aux Etats-Unis. Les Etats-Unis exercent une séparation dite stricte des pouvoirs, les pourvois exécutifs détenu par le Président, législatifs détenu par le Congrès et judiciaires détenu par la Cour Suprême sont strictement séparés, cependant chaque pouvoir peut exercer un effet de poids et contre-poids sur les autres, c’est ce que l’on appelle “check and balances” les pouvoirs peuvent exercer un poids sur les autres, ce qui “assoupli” cette séparation stricte des pouvoirs et ainsi évite des abus. Cette notion provient de la philosophie politique de John Locke dans son traité sur le gouvernement civil de 1690, ce système traite d’abord de la séparation des pouvoirs mais pour éviter la supériorité d’un pouvoir par rapport à l’autre, il y a ce système de “check and balance” qui permet un droit de regard mutuel entre les pouvoirs pour maintenir l’équilibre. Il convient donc de se demander si ce système est efficace aux Etats-Unis. Pour cela, nous aborderons dans un premier temps le pouvoir exécutif, nous verrons comment il fonctionne et comment les autres pouvoirs exercent un poids sur lui, dans un second temps nous verrons la façon dont fonctionne le pouvoir législatif et la façon dont les autres pouvoirs peuvent exercer un poids sur celui-ci et enfin nous verrons dans un troisième temps la façon dont le pouvoir judiciaire fonctionne ainsi les la pression des autres pouvoirs qui peut lui être fait.

I) Le pouvoir exécutif au Etats-Unis : Un pouvoir aux mains d’une seule personne, mais ce pouvoir est limité.

Dans cette première partie nous verrons que le pouvoir exécutif appartient uniquement au Président mais celui-ci n’est tout de même pas si puissant qu’on le pense

A) Tout un pouvoir consacré à une personne : le Président

Aux Etats-Unis, le pouvoir exécutif est détenu par une personne, le Président américain. Il dispose donc toutes les fonctions d’un chef d’Etat, chef des armées, même s'il appartient au Congrès de déclarer une guerre, c’est le chef de la diplomatie c’est-à-dire qu’il choisit les ambassadeurs dans les autres pays ou encore il peut conclure des traités du point de vus international. Mais il est aussi le chef de l’administration et le législateur en chef, cela signifie qu’il est le responsable des lois votées au Congrès, il n’a pas le droit de voter des lois mais doit informer le Congrès sur la situation du pays et éventuellement proposer des lois. Le Président peut choisir les ministres, des juges....

B) Les limites de l’action du Président

Le Congrès dispose de la possibilité de limiter les actions du Président en faisant obstruction et ainsi d’empêcher la mise en œuvre de politique présidentielle, en effet le Congrès peut lever un véto du Président s'il a la majorité pour, le Congrès décide des guerres, il a aussi le contrôles des crédits du pays. Enfin il existe une procédure capable de destituer le Président de ses fonctions, c’est la procédure d’Impeachment ce qui remet en cause la responsabilité du Président, celle-ci est mise en place suite à une trahison ou délit grave. L’impeachment concerne le Président et le vice-président, elle confirme donc le Président n’a pas autant de pouvoir que ce qu’on peut imaginer, l’Impeachment a déjà été utilisé 3 fois, en 1868 contre Andrew Johnson, en 1974 contre Nixon et enfin en 1999 contre Bill Clinton. Le pouvoir judiciaire exerce un poids sur le Président car la Cour Suprême peut juger l’action du Président inconstitutionnelle.

Nous venons d’étudier le pouvoir exécutifs ainsi que le poids des autres pouvoirs sur lui, nous allons maintenant étudier la pouvoir législatifs et le poids des autres sur lui

II) Le pouvoir législatif

Dans cette partie, nous verrons dans un premier temps comment fonctionne le pouvoir législatif et dans un second temps nous verrons ses contre-poids

A) Le pouvoir législatif

Le pouvoir législatif au Etats-Unis est exercé par le Congrès, lui-même composé de deux chambres que sont le Sénat et la chambre des représentants. Le Congrès exerce donc le pouvoir législatif et est donc chargé d’élaborer les lois, de les discuter et de les voter. Les propositions de lois sont examinées par les deux chambres, et les lois sont validées uniquement sur accord des deux chambres. Le Congrès dispose aussi du pouvoir en matière budgétaire, il peut imposer ce qu’il veut dans le budget, il dispose aussi d’un pouvoir militaire et doit être informé de toute opération militaire.

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