DROIT DU COMMERCE INTERNATIONAL

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La Notion du Droit du Commerce International

Master : Commerce International

Encadré par :       Mr Maknouzi Mohammed

Présentés par :    Mlle Carene Mozou

                                Mr Abdellah Joua

                                Mlle Hind Lemfadelle

                                Mlle Lamiae Soukani

Année universitaire : 2016 - 2017

SOMMAIRE

INTRODUCTION

Partie I : historique et champ du Droit du Commerce International

1 : Aperçu historique et évolution du droit du commerce international

1. Période Antique
2. Période Contemporaine

2 : Définition et Distinctions du droit du commerce international avec les autres disciplines

1. Définitions
2. Le droit du commerce international et le droit international économique 
3.  Le droit du commerce international et le droit international privé 
4. Le droit du commerce international et le droit du commerce interne 

Partie II : Les institutions du commerce international

II- 1 : Les institutions globales du commerce international

1. Du GATT à l’OMC
2. Le cadre de l’OMC

II- 2 : Les institutions spécialisées du commerce international

A- La commission des nations unis pour le droit du commerce international  

B- La conférence des nations unis sur le commerce et le développement

C- La chambre du commerce international

CONCLUSION

BIBLIOGRAPHIE

INTRODUCTION :

Le commerce est sans doute un domaine qui ne connait pas de frontière. Avant de parler du droit du commerce international, il est d'abord préférable de donner un aperçu sur Le commerce ensuite sur le commerce international.

En effet dans le contexte actuel de la mondialisation, aucun dirigeant, gestionnaire, juriste  ne peut nier de la valeur du commerce.

Le commerce est définit alors comme étant une activité économique d'achat et de revente de biens et de services.^[1] Il a ses propres lois qui sont recueillis dans le code de commerce.

La période où l'activité d'une entreprise était circonscrite dans les limites de sa région ou son pays est révolue. Actuellement nous sommes confronté à un processus d'ouverture de toutes les économies nationales sur un marché devenu planétaire: ce processus d'ouverture est appelé la Mondialisation. Ainsi le commerce international consiste en l'échange de biens, de services, de capitaux de personnes, d'informations entre pays.^[2] 

Bien évidement afin  d'harmoniser les relations économiques et les encadrer d'une manière juridique on fait appel à ce que l'on désigne : le Droit du Commerce International.

Il est très difficile de donner une définition exacte au Droit du commerce international.

Certains auteurs le définit comme étant un ensemble de règles relatifs aux relations commerciales comportant un élément d'extranéité suffisant ayant des attaches avec plusieurs Etats et qualifiées d'internationales.^[3]

Il faut remarquer que les échanges internationaux de biens et de  services ont débuté il y'a environ 3 millénaires, ce n'est donc pas un phénomène récent.

L'Etude sur LA NOTION DU DROIT DU COMMERCE INTERNATIONAL revêt une importance considérable dans la mesure  où elle nous permettra de connaitre son évolution historique, ses différentes définitions  afin de distinguer  d'autres disciplines voisines.

Non seulement la matière du  DROIT DU COMMERCE INTERNATIONAL  nous permettra aussi de structurer l'organisation des Entreprises internationales, et de règlementer leurs statuts juridiques.

Afin d'aboutir et atteindre tous les objectifs que nous nous sommes assignés et pour mener à bon port notre étude, nous avons trouvé aisé de soulever plusieurs questions qui constituent la quintessence de notre préoccupation à savoir:

• LE COMMERCE INTERNATIONAL EST IL UN PHENOMENE NOUVEAU?
• QUELS DIFERENCES Y A T IL AVEC CERTAINES DISCIPLINES VOISINES?
• QUELS SONT LES ORGANES JURIDIQUES DANS LE DOMAINE DU DROIT DU COMMERCE INTERNATIONAL?

Afin de renforcer et de consolider nos connaissances sur LA NOTION DU  DROIT DU COMMERCE INTERNATIONAL et de répondre aux différentes problématiques liées au sujet, il nous faut de prime abord  analyser l'évolution historique du commerce international et les principales définitions du Droit du commerce international, ensuite la distingué avec d’autres disciplines pour enfin traiter les institutions juridiques  relatifs au Droit du commerce international.

PARTIE 1 : HISTORIQUE ET LE CHAMP DU DROIT DU COMMERCE INTERNATIONAL

Cette  première partie sera dédiée à une  recherche sur l’évolution historique qu’a connue le Droit du commerce international, ainsi que sur le champ du Droit du commerce international.

Section I .Aperçu historique et évolution du droit du commerce international

L’aperçu historique a pour objectif de faciliter la compréhension de la situation actuelle et ainsi éclairer les différents aspects du commerce international.

L’histoire révèle que si le droit du commerce international, très hétérogène aujourd’hui, est né au Moyen Âge, le commerce international  est plus ancien et remonte à la haute antiquité.

1 .Période antique^[4]

• Il est d’abord important que nous parlons de cette époque Antique où il y a eu naissance du commerce international. Si nous suivons l’ordre chronologique, le commerce international sous sa forme maritime est apparu lors de la Haute Antiquité avec la civilisation Egyptienne, Babylonienne (qui était un peuple de commerçants à qui nous devons le code d’Hammourabi) ainsi que les Phéniciens qui étaient de grands navigateurs qui ont constitué la première véritable civilisation commerciale.^[5]

• Ensuite il y’a eu cette période de l’Antiquité avec la civilisation grecque qui se traduit par communauté de langue et de mœurs caractérisant des cités dont chacune a son gouvernement et sa législation. Elles étaient donc indépendante juridiquement et politiquement. Leur activité principalement maritime revêt de ce fait un caractère international.  Mais aussi il ya eu cette civilisation romaine avec son apport au Droit en général. Le Droit romain est par essence le droit fondateur du droit occidental moderne.^[6]

• Enfin vient la période du Moyen Age où est apparut le Droit du commerce international avec les Croisades, le développement des foires, et la religion chrétienne.

La fin du Moyen Age à la période contemporaine se caractérise par un changement d’échelle du monde économique et par le fait même du commerce international. Le phénomène majeur est à cet égard la découverte de l’Amérique ensuite se succèdent une autre période telle que la Révolution française.

On assiste à un déclin d’un caractère national du Droit du commerce.

Il s’agit de la nationalisation du droit commercial avec les cités italiennes, et le code de commerce Français.

2 . La période Contemporaine

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