Critère de la règle de droit

Nicot

vivien

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Les critères de la règle de droit .

La règle de droit est la base de toute société moderne . En effet un homme vivant seul n'a nullement besoin de règles de droit . La règle de droit est faites pour regler les litiges entre différents individus ou différentes entités morales . Une régle de droit est une règle qui a pour but des regler les litiges et d'organiser la société en gérant les relations entre les différents individus de la société . La règle de droit autorise certaines actions et en interdit d'autre . L'origine et la finalité du droit peuvent etre diverses   et variés . En france aujourd'hui nous considérons que la règle de droit tire son fondement du positivisme juridique. C'està dire que la règle de droit s'impose come règle suprême par le fait qu'elleémane de l'état .   La règle de droit se différentie des autres normes de la société : les normes religieuses , les normes spirituelles , les normes de conduite ... en effet la règle de droit possède un certain nombe de critères qui permettent de la classer en tant que telle . Il est trés important de pouvoir classer la règle de droit en fonction de certains critère car il faut le diférencier des autres règle de la société ( relgieuse , morale .. ). en effet aujourd'hui en France la règle de droit a une valeur supérieure aux autres règles présentes dans la société . Il est donc très important de pouvoir reconnaitre la règle de droit .  Nous allons etudier ici les différents critères qui nous permettrons d'identifier les règles de droit en france aujourd'hui . La quesion qui s'infère semble alors prendre corps en ces termes : comment identifier la règle de droit ?

Nous identifierons pour commencer les critères formels et la finalité des règles de droit ( I ) . néamoins ces seuls critéres ne suffisent pas a identifier la règle de droit . Nous étudierons donc les caractères de la règle de droit ( II ) .

I ) Aspect formels et la finalité de la règle de droit .

Nous savons que la règle de droit se distingue des autres règles par différents critères . Nous allons ici etudier l'aspect formel de la règle de droit ( A ) .  Puis quand nous aurons vu ceci nous etuedirons la finalité de la règles de droit ( B ) .

A ) Aspect formel de la règle de droit .

Nous savons que pour être identifiée comme telle la règle de droit doit se présenter avec un certains nombre de critères formels . Le premier critère qu'elle doit arborer est le support sur lequel cette dernière est ecrite . La règle de droit fut de tout temps référencée sous forme de tables ( loi des 12 tables ) ou  de codes . Aujourd'hui en france la règle de droit est rassemblée sous forme de codes : Code civil , code pénal ... Le deuxième aspect que doit avoir une règle de droit est sa structure . En effet la règle de droit doit comporter une certaine structure pour qu'elle soit reconnaissable . Elle doit impérativement comporter un dispositif et un préssuposé . Le dispositif est ce qui est prévu par la règle de droit et le préssuposé est est la condition a laquelle s'applique la règle . Le dernier aspect de la règle de droit sont ses qualités formelles . En effet la loi doit respecter certaines qualités : l'accésibilité , la clarté et l'intéligibilité . En effet chaque citoyen doit pouvoir avoir accés aux règles de droit et doit pouvoir comprendre les règles de droit . Comme dit le celèbre adage : nul n'est censé ignorer la loi . Etant donné que tout le monde doit connaître les règles de droit alors il faut nécéssairement qu'elle soit intélligible pour tous . Maintenant que nous avons vu les aspect formels de la règle de droit nous allons étudier quelle doit être sa finalité .

B ) finalité de la règle de droit .

Nous savons que la règle de droit a vant tut une finalité sociale . Comme nous l'avons mentionné précedemment la règle de droit vise à organiser la société et à régler les litiges entre les différents individus ou personnes morales de la société . La règle de droit connait essentiellement deux formes : La sécurité et la justice . En effet la règle de droit vise a sécuriser la socièté en gérant leslitiges entre les différentes personnes de la société . Elle permet d'eviter que les litiges se transforment en conflit et permet ainsi d'éviter toute forme de violence . La règle de droit peut parfois même devenir injuste au profit de la sécurité . Mais la règle de droit vise aussi a être le plus juste possible . En effet la règle de droit est respectée car elle traduit ce que le peuple appelle la justice . Une règle de droit qui est injuste et qui ne bénéficie pas a la sécurité des citoyens tend a être remise en cause . La justice faite par la règle de droit est de deux sortes : corrective ou distributive . La règle de droit corrective permet de corriger les déséquilibres important entre deux individus ou entités morales : lors de la signature d'un contrat par exemple . La règle de droit distributive a pour but de distribuer les richesses et les moyens les la société le plus justement possible .

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