Cours institution judicaire et administrative

Institution judicaire et administrative

Situation 1 :  bagarre entre deux rappeurs (pas juridique, pas juridictionnel)

Situation 2 : julien Baillot démission de son partie après que Sandrine rousseau ai affirmer sur un plateau qu’il a fait des violence psycho sur sa femme.

Troisième situation : mort de Johnny problème de succession (judiciaire)

Situation 4 : arnaque sur Adidas

Situation 5 : lancé de nain (administratif)

Terme : 

• juridique (tout ce qui se rapport au droit)
• juridictionnel (ce qui est relatif à une juridiction => jurisdictio => ce qui dit le droit, organe dont la mission est de dire le droit, pv de juger par l’application du droit)
•  judicaire (sens large et restreint, il y a un aspect procès, cela relève de la justice, des juges. Judiciaire (droit privée) vs administratif (droit public). Certains actes sont judiciaire sans être juridictionnel.
• Administration judiciaire : qui va composer une chambre etc.

Le droit et la fonction de juger :

Cornus définit le droit : le droit c’est l’ensemble des règles de conduite, socialement édicter, et sanctionner qui s’impose aux membres de la société. Lien consubstantiel  entre société et droit. « Ubi sociétas ibi jus » là ou il y a une société ,il y a du droit »

Perrot « dès qu’une société se forme la fonction de jugé apparaît de manière spontané »

Terme de litige (vendre un pc mais pas de payement effectué), terme de conflit, différend avec quelqu’un.

Le droit c’est à la fois des règles qui vont concerner chaque type de droit…. 

Carbonnier, «  il dit regarde le droit comme des règles semblent moins adapter que l’essence du droit est lié au procès »

Judiciarité : fait pour une situation x, relation sociale x d’être susceptible de procès ou de jugement.

Ex : les USA sont procéduriers = trop de  procès. Les grecque aussi. C’est dangereux de perdre trop de procès.

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Tous les termes on des racines latine « jus »(droit, justice)

Justice : philosophe Aristote, l’éthique à Nicomaque. Pls manière, cet homme est juste , ou injuste au sens moral. Quelqu’un de juste => ne prend que sa part, être juste avec quelqu’un. La justice c’est aussi une institution. La justice est une vertu, qui concerne notre rapport aux autres.

Institution : « Instituere » notion de solidité, constitue des éléments pol qui vont constituer la structure dans la réalité sociale.

La justice a une dimension pol, elle concerne la cité, lié à l’idée d’ordre sociale. Elle a une réalité, elle se distingue de la pensé. La justice comme institution. Aristote : réalisé la justice => égalité, impartialité.

La justice distribue, ou elle tranche, elle juge.

Chez Aristote, le juge est le modèle de l’homme vertueux. Rapport important. La société est juste car elle est composé d’homme juste.

Philosophe John Rawls « la justice c’est la premier vertu des institutions »

Pour que une société soit juste, l’essentiel soit que ces institutions soit juste. Parfois la justice, agis de manière qui semble injuste. Une institutions juste : règle de l’institution qui soit juste peut importe qui y est. Les règles sont centrale.

Le droit et la justice : Certaines règles de droit qui peuvent sembler être injuste.  

Ex : la prescription acquisitive => règles de droit injuste

Certaines règles de droit n’ont rien a voir avec la justice. Il existe de la justice hors du droit. On sait que parfois l’institution se comporte de manière injuste. La justice c’est l’horizon du droit, puisque le droit ce préoccupe aussi d’ordre, il semble qu’elle peut rentre en conflit avec cette dernière.

Dualité de juridiction : on ne traite pas de la même manière les litiges de droit adm (opposition à l’état, une collectivité public) et judiciaire.

II. Historique des institution judicaire :

Justice primitive : justice telle qu’elle va exister avant le monopole de l’état, avant qu’elle deviennent une prérogative de l’état. => 16/17e s

Initialement elle a un caractère religieux, lien entre le droit et le sacre, caractère privée. La vengeance joue un rôle essentiel, pour résoudre des conflits. Notion de responsabilité indiv, initialement elle est collective.

Code d’Hammourabi : architecte qui construit une maison mais elle s’effondre et tue un fil du propriétaire : donc on doit tue le fils de l’architecte.

Composition pécuniaire 

La monopolisation de la justice. => « nul ne peut se faire justice à lui-même » l’état seule peu faire la justice. L’ordre public est assuré par l’état. Monopole étatique. Absolutisme (16/17e s)

Sous l’ancien régime, beaucoup d’instit devaient rendre la justice : juridiction royal, juridiction seigneuriale, et les juridiction canonique. Guerre entre tous ces gens la pour rendre la justice. => rendre la justice est un enjeu de pv, entre le roi, les seigneur et la religion. Hiérarchie des juridiction.

• Parlement (pv législatif auj) => cour d’appel qui rendent justice au nom du roi, sur tout le territoire.
• Le conseil des parties => collait des décisions rendu par le parlement

Le problème de la justice sous l’ancien régime : justice profondément injuste.

• Très lente
• Contestation abusive
• Vénalité des charges (il faut payer pour être magistrat)

Les plaideurs devaient payer le juge : système des épices

Les privilèges de juridiction :en fonction de notre catégorie sociale, vous alliez pas devant les même juridiction.

III. la révolution française

Nuit du 4 aout 1789 : abolition des privilèges de juridiction et la vénalité des charges

Les lois des 16 et 24 aout 1790 : création des institutions, tribunaux des districts (TGI), justice de paix, tribunaux de commerce. Les principes fondamentaux de nos institutions :

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