Commentaire du préambule DDHC

Commentaire :

Le préambule de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen qu’il nous est demander ici de commenter précède es 17 articles de la Déclaration de 1789 et justifie l’utilité d’une déclaration des droits. Cette Déclaration est inspirée de la déclaration de l’indépendance américaine de 1776 et de l’esprit philosophique du XVIIIème siècle. Elle marque la fin de l’Ancien Régime et le début d’une ère nouvelle. Expressément visée par la Constitution de la Vème République, elle fait aujourd’hui partie de nos textes de référence.

En 1789, la motion de La Fayette est la première présentée à l’Assemblée constituante en vue du projet de Déclaration des droits de l’homme. Lafayette qui a participé à la guerre d’indépendance américaine soumet un texte inspiré de la Déclaration américaine de 1776. Ce sera l’un des trois retenus par l’Assemblée, le 18 août, pour élaborer le projet définitif. La Déclaration des droits de l’homme fait l’objet des débats de l’Assemblée, entre le 20 et le 26 août 1789, qui adopte ainsi ses dix-sept articles et un préambule. Le roi ne se résout à la promulguer, avec divers décrets de l’Assemblée, que le 3 novembre 1789, après les émeutes d’octobre. La Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen est, avec les décrets des 4 et 11 août 1789 sur la suppression des droits féodaux, un des textes fondamentaux votés par l’Assemblée nationale constituante formée à la suite de la réunion des Etats Généraux. Adoptée dans son principe avant le 14 juillet 1789, elle donne lieu à l’élaboration de nombreux projets. Après de longs débats, les députés votent le texte final le 26 août 1789. Elle comporte un préambule et 17 articles qui mêlent des dispositions concernant l’individu et la Nation.

Toutefois il convient de se demander si le préambule de la déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen qui précèdent les 17 articles était nécessaire.

Tout d’abord le préambule de la Déclaration de 1789 justifie l’utilité d’une déclaration des droits (I) et fixe des objectifs à cette déclaration (II).

I/ Les justifications de la Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen de 1789

1. Le rejet de l’ancien régime

La déclaration des droits de l’Homme de 1789 a été rédigé par les révolutionnaire qui rejettent l’ancien régime et essai d’assoir un nouveau régime. Les bases de ce nouveau régime ainsi que l’abolition de la monarchie se ressentent dans le préambule de la déclaration. Ce préambule commence par « les représentants du Peuple Français » cela montre la volonté des rédacteurs d’un régime représentatif, la démocratie direct est mise à l’écart. De plus, ces représentants sont « constitués en Assemblée Nationale » ce terme marque la fins des 3 ordres qui existaient sous l’ancien régime. En effet, l’Assemblée Nationale de 1789 est composé à la fois de personne venant du la noblesse, de la bourgeoisie et du tiers état. Cette assemblée poursuit en « considérant » ce terme marque la volonté des rédacteurs d’analyser la situation présente et d’en tirer des conclusions pour améliorer le système. Pour eux tous les problèmes, toutes les  difficultés politiques, proviennent de « l’ignorance, l’oubli ou le mépris des droits de l’Homme ». Cela fait référence aux inégalités qui étaient présente entre les 3 ordres sous l’ancien régime. Pour abolir ces inégalités il faut respecter les droits de l’Homme, il y a une volonté d’égalité entre les hommes.  Les rédacteurs souhaitent supprimer les inégalités et respecter les droits de l’Homme car selon eux ce « sont les seules causes des malheurs publics et de la corruption des Gouvernement ». Ils estiment que si les droits de l'Homme étaient respectés, la société ne connaîtrait plus de malheurs ni de dissensions. Aussi convient-il d'énoncer ces droits pour que les personnes qui exercent effectivement le pouvoir ne puissent pas prétendre les ignorer, et pour que les citoyens puissent contrôler la conduite de leurs gouvernants par rapport à cette déclaration et, le cas échéant, la juger.

1. L’annonce du contenu de la déclaration

Les rédacteurs veulent donc poser des droits pour que la société ne connaissance plus de malheur et que les personnes exerçant le pouvoir ne puissent plus violer les droits de l’Homme. Ils « ont résolu d’exposer dans une Déclaration solennelle », ils ne créer donc pas de droit pour les hommes, ils exposent au peuple français des libertés dans une déclaration. Le fait que les rédacteurs mettent ces libertés dans une déclaration montre qu’ils reconnaissent les droits aux hommes mais qu’ils ne vont pas détailler leur application concrète, ils veulent seulement dire au Peuple Français qu’ils détiennent des libertés qui lui sont propre et qu’ils doivent défendre. Les rédacteurs souhaitent exposer « les droits naturels, inaliénables et sacrés de l’Homme ». Il y a donc une référence claire au droit naturel qui est une notion développée par beaucoup de philosophes. Les droits naturels sont des droits qui appartiennent à l’homme même en dehors de toutes sociétés. Les rédacteurs parlent également de droit « inaliénables » à l’homme, c'est-à-dire que même si un régime ignore, méprise ou oubli les droits de l’Homme il ne peut pas leur ôter ces droits. Enfin les rédacteurs parlent de droit « sacré » cela peut faire référence à la sacralisation du droit roi contre laquelle s’élève la déclaration car ces droits sont sacré tout comme le roi donc même le roi ne pourrait pas enlever ces droits aux hommes. Les rédacteurs montrent donc leur volonté d’exposer des droits au peuple français qu’aucun régime politique ne pourrait prétendre leur enlever.

...