Commentaire Article 16 DDHC

Article 16 - Toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée ni la séparation des pouvoirs déterminée, n'a point de Constitution.

La DDCH a été redigée principalement par Jean Joseph Mounier, qui presenta un ordre de travail de la rédaction de cette déclaration. Mais aussi par  Jérôme Champion de Cicé qui proposa, avec son sixieme bureau, un projet de 24 articles par la suite débattus et discutés par les députés. Cette rédaction resulte cependant de la volonté de l'Assemblée Constituante qui a désigné un comité chargé de redigé la nouvelle Constitution . Mais le veritable auteur du texte au sens juridique reste le peuple.

La déclaration des droits de l'homme et du citoyens a été redigée a la veille de la Révolution francaise sous le regne de Louis XVI. L’Assemblée, réunie à Versailles, sous la demande des États généraux  se déclare Assemblée nationale en réunissant le 17 juin 1789 les trois ordres dont elle décide l'abolition. Cette auto procalamtion, mettant fin a l'Ancien Regime politique, inuagure la Révolution. Le 9 juillet l'Assemblée nationale s’institue Assemblée constituante. Cette assemblée désigne un comité de constitution qui sera chargé de rédiger un texte fondamental : une nouvelle Constitution. Avant de s'atteler a la rédaction de cette constitution il fallait s'attarder sur ce qui devait etre son préambule : La DDHC. Les discussions portant sur la redaction de cette constitution débute le 9 juillet. Le 4 août 1789, l'Assemblée Constitutante émet sa volonté de rediger une déclaration des droits. Cette Déclaration des droits de l’homme est soumise a de nombreux debats de la part de l’Assemblée, entre le 20 et le 26 août 1789. Le 26 aout 1789 dix-sept articles finissent par etre adoptés. Cependant il ne seront publiés par le roi seulement le 3 novembre 1789 suite a des emeutes.  

Ce texte a été redigé en France sous Louis XVI. On retrouve cette déclaration, comme dit précédement dans le préambule de la Constitution.

Cette declaration se compose de 17 articles exprimant les droits et libertés dont doit disposer tout être humain.

C'est pour lutter contre un sentiment d'inégalité que les hommes se sont lancé dans la redaction de cette constitution et de la DDH. Les hommes desiraient des droits et libertés enoncés clairement afin de reaffirmé un principe d'egalité qui n'aurait pas été solamnellement respecté sous l'ancien regime.

Cet article nous amene a nous interroger sur le sprincipe essentiels garantie par la Constitution . Nous verrons donc : « La Constitution assure t'elle reelement et de maniere efficace une garantie des droit et une sepration des pouvoirs ? »

Nous verrons dans un premier temps que la Constitution assure des droits fondamentaux (I) puis dans un second temps nous verrons qu'elle garantie egalement le principe de separation des pouvoir essentiel a la democratie (II)

1. La liberté comme finalité de la Constitution dans la démocratie.

La constitution a pour finalité premiere d'assurer la liberté de chaucnn. En effet la constitution garantie en principe des droits fondamentaux a tous les hommes (A). Cette garantie des droits et renforcée par l'existence du conseil consitution mais cette affirmation reste contextable (B).

A) La constitution : une garantie des droits en principe.

        La constitution est l'ensemble des règles de droit concernant l'attribution du pouvoir dans l'Etat et generalement les droits de l'homme. Ces droits sont à la base de la démocratie, ils sont tres variés : droits sociaux, droits inhérents a la focntion humaine. La constitution permet donc de garantir la reconnaissance de ces droits fondamentaux. D'une part puisque c'est droits sont affirmés dans son préambule : la declaration des droits de l'homme. Et d'autre part puisque la constitution affirme la necessiité d'une sépration des pouvoir. En effet si le pouvoir exécutif, législatif et judiciare sont rassemblés dans les main d'un seul homme cela conduit logiquement a un abus de pouvoir et donc menace pour les liberté des individus. Dans cette situation les individus ne beneficient donc plus des droits dont ils etaient precedement detenteurs. Selon l'article 4 de la Déclaration de 1789, l’exercice de ces droits et libertés fondamentaux n’a de limites "que celles qui assurent aux autres membres de la société la jouissance de ces mêmes droits ». Cependant le simple fait de detenir une constitution ne garantie pas obligatoirement les droits et les libertés des individus. En effet l'Arabie Soudite detient bien une constitution mais les droits y sont lourdement bafoués mais cela est explicable pour cause que ce pays n'est pas un pays democratique.

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