Propriété Intellectuelle
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Droit de la Propriété Intellectuelle
Droit de la Propriété Intellectuelle Enseignant : Serge Henry de Giroval Applications 1 : Règles générales (partie 1) 1. Quelles sont les deux branches de la propriété intellectuelle ? (diapo’ 4) 1. Le droit d’auteur : pour les œuvres littéraires et artistiques (romans, poèmes, pièces de théâtre, œuvres cinématographiques et
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Droit de la propriété intellectuelle
Introduction : ________________ Droit de la Propriété intellectuelle Le droit d’auteur est un droit fondamentalement d’origine jp - Propriété : Droit de jouir des choses de la manière la plus absolue pourvue que ce ne soit pas interdit par les règlements et la loi (usus, abusus, frutus) → lié à
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Droit de la propriété intellectuelle: le droit d'auteur
Droit de la propriété intellectuelle LE DROIT D'AUTEUR I) L'objet du droit : un bien immatériel, oeuvre de l'esprit / invention, contrat de louage de chose, licence exclusive non exclusive. Mais immatérielle, richesse sans corpus. Mais c'est un bien immatériel particulier qui doit rentrer dans un cadre avec certaines qualités.
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E réputation
Step 1 : E-Réputation les nouveaux enjeux pour les marques = réputation =anciens Intéressant de connaitre les « anciens » enjeux, question changement Intervention professionnel Vidéo : source ADETEM Trouver place de la société, connaitre offre, ne vend plus un produit vend service => Création de valeur Crise de transformation
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E-REPUTATION CAS
La e-reputation Les nouvelles formes d’atteintes à l’e-reputation Conseil de prud’hommes de boulogne billancourt 19 novembre 2010 Licenciement de trois salariés Conseil de prud’hommes LOngwY section encadrement 24 septembre 2012 Le licenciement pour faute grave de la salariée est depourvu decauserélle et sérieuse car les propos reprochées a l asalariée
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Entreprendre et gérer.
MANAGEMENT Chapitre 1 : Entreprendre et Gérer I) Qu’est ce que l’entrepreneuriat ? = Processus qui consiste à investir des moyens pour mener un projet économique dans le but de réaliser des profits et d’assurer la survie de l’entreprise sur le long terme. * L’entrepreneur = personne qui mobilise et
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Fiche de suivi de stage S2, S4 et S6 1- Objectifs de stage
ENCG Settat Pr. MAKHROUTE Mohamed Fiche de suivi de stage S2, S4 et S6 1- Objectifs de stage Le stage a essentiellement TROIS objectifs principaux * Permettre la découverte d'une entreprise : structure de l'entreprise, organisation du travail, type de problèmes étudiés, logiciels et matériels utilisés, documentation scientifique et technique
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Fiches de cours de droit sur la Propriété intellectuelle
Propriété intellectuelle Actualité : Le parlement européen a adopté une résolution le 9 juillet 2015 qui démontre les conflits importants en la matière entre les ayants droit d'une part et les utilisateurs d'autre part (consommateurs). Il existe un autre conflit entre les créatifs (auteurs) et leurs ayants cause (ceux auxquels
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Fiscalité
1. 2. La vente d’un terrain Tu as hérité, reçu en don, ou effectué l’acquisition d’un terrain et tu ne sais pas quoi en faire. Lorsque tu étais en possession de ce terrain non constructible, suivant la situation, sa valeur était assez faible. Par chance, le Plan local d’Urbanisme de
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GraphoGame : un outil numérique pour enfants en difficultés d’apprentissage de la lecture
Texte TD8: GraphoGame : un outil numérique pour enfants en difficultés d’apprentissage de la lecture (Ruiz, Sprenger-Charolles, Richardson, Lyytinen, & Ziegler, 2018) Lecture = identification de mots écrit (automatisation du décodage graphophonologique) + traitement sémantique (compréhension) Q1 : Que signifient les termes « tester en 1ère intention » et «
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Implication dynamique instutionnelle
Dans le cadre de la formation de moniteur éducateur, j’ai effectué un stage en foyer d’accueil médicalisé appartenant à l’Association des Paralysés de France, cet établissement est régis par le loi du 2 janvier 2002 « rénovant l’action sociale et médico sociale » et la loi du 11 février 2005
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Journal de bord du projet individuel
Programme Grande Ecole Niveau : 3ème année, 1er semestre Module majeur : Entrepreneuriat Professeur : Nadia LAARAJ Journal de bord du projet individuel TABLE DES MATIERES Introduction au projet ........................................................................ 3 Idée de projet ..................................................................................... 4 Contexte du projet............................................................................... 5 Caractéristiques de votre offre............................................................. 6 Plan technique..................................................................................... 7 Plan commercial..................................................................................
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L'alphabétisation des femmes, enjeu de développement
JALON 1: L’ALPHABETISATION DES FEMMES, ENJEU DE DEVELOPPEMENT L’alphabétisation est la notion d’enseignement faisant référence à l’apprentissage nécessaire des connaissances et des compétences de base: l’écriture et la lecture. L’alphabétisation est un droit fondamental qui, jusqu’au XVIIIème siècle était réservé à une minorité, une élite sociale masculine. Suite à l’industrialisation
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L'impact de la formation sur l'attractivité territoriale
Sommaire : Sommaire : 1 Liste des abréviations 2 Dédicaces 6 Remerciements 7 Introduction 8 Partie 1 : Le cadre conceptuel et théorique de l’attractivité territoriale et la formation 11 Chapitre 1 : L’attractivité territoriale 12 Section 1 : Généralités sur l’attractivité territoriale 13 Section 2 : les caractéristiques, indices
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La caractérisation du signe distinctif de la marque.
universite-internationale-casablanca Rapport de stage Année universitaire 2014-2015 Hamza Benhaddou La caracterisation du signe distinctif de la marque Stage réalisé au sein de Cabinet d'Avocat BENHADDOU Date du stage juillet-aout 2015 Responsable de stage : Azzeddine Benhaddou Encadrant : Mohamed Khamlichi ________________ Remerciements Je réserve cette page en signe de gratitude
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