La caractérisation du signe distinctif de la marque.

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Rapport de stage

Année universitaire 2014-2015

Hamza Benhaddou

La caracterisation du signe distinctif de la marque

Stage réalisé au sein de Cabinet d'Avocat BENHADDOU
Date du stage juillet-aout 2015

Responsable de stage : Azzeddine Benhaddou

Encadrant : Mohamed Khamlichi  

Remerciements

Je réserve cette page en signe de gratitude et de profonde reconnaissance à tous ceux qui m’ont aidé, de près ou de loin, à la réalisation de ce travail.

Je remercie particulièrement mon encadrant M. Mohamed Khamlichi pour son assistance, sa disponibilité, ses directives et l’intérêt qu’il a manifesté pour ce travail.

Je tiens, également, à remercier Maître Azzeddine BENHADDOU, avocat au barreau de Settat, de m’avoir accueilli au sein de son cabinet pour effectuer mon stage, de m’avoir assisté tout au long de cette période et de m’avoir ainsi offert l’opportunité d’acquérir une nouvelle expérience professionnelle.

Ma reconnaissance se tourne aussi vers les membres du cabinet BENHADDOU pour leur aide et le temps qu’ils m’ont consacré tout au long de mon stage.

Mes remerciements vont aussi à tout le corps professoral de l’université international de Casablanca  pour la formation qu’ils m’ont prodigué pendant mon cursus universitaire. Qu’ils retrouvent ainsi l’expression de ma reconnaissance et de mon sincère dévouement.

Enfin, j’espère que ce travail sera à la hauteur des attentes et portera satisfaction des membres du jury.

Table des matières

• ADPIC                Aspects des droits de propriété intellectuelle touchant au commerce
• Aff.                 Affaire
• A.J.                  Actualité juridique
• Al.                          Alinéa
• Ann.Prop.ind        Annales de la propriété industrielle  
• C/                         Contre
• C.A.                Cour d’appel
• CJCE                Cour de justice des communautés européennes
• Cass.com.                Cassation commerciale
• Ch.                        Chambre
• Dir.                        Directive
• GATT                General Agreement on Tarifs and Trade (Accord général sur les tarifs    

douaniers et le commerce)  

• INPI                Institut national de la propriété industrielle
• OHMI                Office de l’harmonisation dans le marché intérieur
• OMC                Organisation Mondiale de Commerce
• OMPI                Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle
• PIBD.                Propriété industrielle - Bulletin documentaire  
• RD propr ind.        Revue du droit de la propriété industrielle
• RDIP                Revue de droit international privé
• Somm.                Sommaire
• TGI                Tribunal de grande instance

 Sommaire

INTRODUCTION GENERALE

RAPPORT D’ACTIVITE

INTRODUCTION MEMOIRE

PARTIE I : LE CARACTERE DISTINCTIF DE LA MARQUE

Chapitre 1 : Les principes généraux régissant la notion de distinctivité

Section 1 : Les principes de relativité et de variabilité

Section 2 : La distinction entre les notions « nouveauté », « originalité » et « distinctivité»

Chapitre 2 - L’appréciation du caractère distinctif

Section 1 : L’appréciation de la validité des marques selon leur degré de distinctivité

Section 2 : Les autorités compétentes pour apprécier le caractère distinctif

Section 3 : La date d’appréciation du caractère distinctif

PARTIE II – L’ABSENCE DE CARACTERE DISTINCTIF

Chapitre 1 - Les signes dépourvus de caractère distinctif

Section 1 : Dénominations et signes nécessaires

Section 2 : Signes et dénominations génériques

Section 3 : Signes ou dénominations usuels

Section 4 : Signes descriptifs

Chapitre 2 - L’acquisition du caractère distinctif par l’usage

Section 1 : La notion d’usage

Section 2 : La date d'appréciation de l'acquisition du caractère distinctif par l'usage

CONCLUSION

Introduction

Dans le cadre de notre cursus universitaire, et ce afin de valider notre diplôme Master I Droit des affaires et fiscalité et, par la même, nos acquis, nous devions effectuer un stage s’étalant sur une période d’un  mois, que nous, les étudiants, devions effectuer au sein d’une structure se rapportant à notre domaine d’étude, le choix de la structure étant de notre ressort.

Personnellement, j’ai choisi d’effectuer mon stage au sein d’un cabinet d’avocat dans le but de mettre en pratique les connaissances théoriques acquises tout au long de mon programme d’études.

A cet effet, j’ai intégré le cabinet d’avocat Azzedine BENHADDOU  pour la période s’étalant du 06 JUILLET au 01 SEPTEMBRE 2015.

Toutefois, le présent mémoire a pour objectif de mettre en avant l’expérience acquise en période de stage au sein du cabinet mais également de proposer une étude portant sur un thème juridique donné qui peut avoir une relation avec le stage ou non.

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