Qui sont les personnes et a quoi sert le droit des personnes ?

Droit Civil

Philippe Malaury

Chapitre 1 : La personne

Qui sont les personnes et a quoi sert le droit des personnes ?

Le droit des personnes sert a instituer (déterminer qui ou non est une personne) et à protéger (accorder des droits et veiller a ceux qu'ils soit effectifs).

 On va parler de personne et personnalité et juridique ainsi que de personne physique et de personne morales.

Le code est un recueil de lois qui se rapportent au même domaine, c’est le législateur qui décide quel texte fait partit de tel code. Cela facilite le travail des juges, des avocats pour qu’on trouve dans un code tout les textes qui se rapportent à la matière. Mais d’autres codes rapporte des décrets. Dans le Code Civil, ils sont désignés par des numéros. (L veut dire loi, R veut dire décrets), le droit ne s’invente pas, c’est une science. Une loi a une valeur supérieur à un décret, il faut savoir de quoi on parle.

Def d'une personne = est un homme ou une femme. Aujourd'hui on défend qu'il est difficile de rattacher une personne à un sexe. Une personne est un être humain sans distinction de sexe.

Le droit nous dit qu'une personne qui jouit de la personnalité juridique se prévaloir d'un droit. Tous les êtres vivants n'ont pas la personnalité juridique. Cette personne est doté d'un patrimoine de domicile, d'une identité..

Personne = Latin de personna = Masque de l'acteur

Il n'y a que les personnes qui possède un patrimoine et un seul.

A quelles conditions un être a sa place dans la société et comment il évolue ?

= Sujet de droit

= Celui pour qui le droit est construits et qui seul peut se prévaloir de prérogatives attribués et sanctionnés par l'autorité publiques.

Personne et être humain ne sont pas des synonymes : Après Rome le christianisme a protégé l'homme contre lui même. Cette pensées est contredit par le rationalisme et détaché de l'idée de l'homme qui à été pas crée par l'image de Dieu.

Le droit français soit personne soit choses comme l'esclavage.

Une personne morales est par exemple une association sous certaines conditions.

Parti 1 : Personnalité juridique de l'humain

Tous les êtres humains ne se sont pas tous fait reconnaître ce droit la. Les esclaves (prête une personne à une autre personne en l'a traitant comme une choses) n'avaient pas de droits. La France est héritière de l’antiquité romaine et de la révolution française. A partir du moment ou le statut d'esclave existe qu'on en parle, ce n'est pas un régime politique en France.

Juridiquement l'esclave était un bien meuble, on pouvait donc se l'approprié se le vendre.  L'évolution vers la liberté c'est faite petit à petit : Loi du 24 avril 1933 = Loi des personnes libres.

La cour de Cassation fait un usage de ce texte pour arrêter de traiter des personnes comme des choses.

Dans un arrêt du 8 février 1939 : « On ne peut confisquer un esclave car on ne peut confisquer que des choses » .

L'abolition de l'esclavage fut long : 1ere fois en 1315 et restitué par Louis XIV. Il faudra attendre 1848 pour une abolition totale = Attentat contre la dignité humaine, dans aucun pays cela est autorisé.

En 2001 la France à voté une loi mémorielle la traite et l'esclavage sont reconnu comme crime contre l'humanité.

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