Le juge et la loi

Le juge et la loi

Montesquieu dans son livre << l’esprit des lois >>  montrait les juges comme << Les juges de la nation ne sont que la bouche qui prononce les paroles de la loi, des êtres inanimés, qui n’en peuvent modérer ni la force ni la rigueur >>.

Il a ensuite présenté le juge comme un simple interprète de la loi, mais ne peut pas participé à la formulation de la loi. Comme son nom l’indique, le juge est obligé de rendre la justice. Sa mission est caractérisée par ses activités d'arbitrage judiciaire. Cette loi est définie par la Constitution de 1958 comme un texte adopté par le parlement. Il est défini par sa forme et son contenu. La Constitution délimite son mandat à l'article 34 et le place sous le contrôle du Conseil constitutionnel. En recourant à des normes plus élevées, le Conseil constitutionnel peut décider si la loi est conforme à la Constitution. Par conséquent, il n’a qu’un lien de sanction avec la loi et s’applique à des situations spécifiques. La loi représente une série de règles juridique régissant les relations entre les personnes. Alors, il vise à contrôler le comportement, et en cas d’écart, le juge imposera des sanctions. Si la jurisprudence est une série de décisions sur la même question, le juge sera dans l’obligation de juger même si il n’y existe aucune loi sur la situation. Par conséquent, le rôle du juge peut s'écarter de son ‘’nom’’ « bouche de la loi »

Le juge joue-t-il uniquement le rôle d'interprète juridique?

Montrer que le rôle est approprié quand le terme (I) « bouche de la loi » est utilisé, et qu’il a un rôle plus définie sur la loi (II)

1. Le juge comme bouche de la loi

Le juge même si limité dans ses compétences (B) détient un devoir d'application de la loi (A).

1. Le juge et l’application de la loi

D'une manière générale, l'interprétation de la loi est stricte. Sous le règne de l'Ancien Régime, le juge dispose de pouvoirs importants, ce qui lui confère une grande liberté pour déterminer l'application des peines. Après la révolution, le pouvoir des juges a été considérablement affaibli en raison de l'hostilité du peuple à son égard. De plus, afin de réduire les jugements arbitraires, comme le sceau avant la Grande Révolution. Cependant, après 1810, le pouvoir des juges a recommencé à augmenter. Le Conseil constitutionnel était à l'origine le seul juge légal sous la Cinquième République, et ce dernier a clairement dépassé ses droits de propriété. Un juge est une personne qui parle la loi. Par conséquent, nous pouvons avoir des juges non judiciaires, comme des juges judiciaires, et tous les juges de paix ne sont pas des juges, tout comme dans le cas des poursuites.

Les juges constitutionnels étaient initialement limités à un contrôle vigilant de la loi, et le contrôle de la constitutionnalité n'était qu'une simple technique pour «rationaliser le système parlementaire» pour éviter tout risque d'escalade juridique. Selon Raymond Carré de Malberg, «système parlementaire absolu». Les juges ordinaires n'ont aucun contrôle sur la loi depuis longtemps et les contestations constitutionnelles ne sont traitées que par des juges constitutionnels.

Les juges administratifs et judiciaires ont toujours refusé de contrôler juridiquement la constitutionnalité de la loi. Le Conseil d'État du juge administratif suprême contrôle la cohérence des actions administratives et refuse de contrôler la loi. Le refus est le plus récent, notons l'arrêt Arrighi de 1936. En 1958, nous avons assisté à la création du Conseil constitutionnel, dont le rôle est de faire appliquer ce contrôle constitutionnel. 

Le Conseil constitutionnel de 1958 n'a révisé la loi qu'à l'avance. Depuis 2008, les «enjeux prioritaires pour les problèmes anticonstitutionnels» sont contrôlés a posteriori. Par rapport au sous-programme de contrôle, la priorité est plus élevée. La loi est contrôlée lors de son adoption et sera remise en cause dans sa «vie» si l'on se rend compte qu'elle est inconstitutionnelle. Les juges peuvent exercer librement leurs activités judiciaires, choisir librement les juges selon leurs propres souhaits et respecter les règles juridiques et les serments prêtés lors de leur entrée en fonction. Il n'a reçu d'ordre de personne, pas même d'ordre d'un shérif de plus haut niveau. Il existe des mesures correctives, même des mesures de responsabilité, qui peuvent corriger les lacunes et les excès. Le collège devrait renforcer cette indépendance dans la fonction de jugement.

 Le décret n ° 11 de 1958 "protège les magistrats contre les menaces et les attaques, en les transformant en toute attaque qui pourrait être rencontrée dans l'exercice de leurs fonctions". Les parties et leurs avocats sont tenus de «maintenir tout le respect de la justice». Cela peut exiger non seulement des juges qu'ils résolvent les conflits juridiques en temps opportun, mais aussi qu'ils résolvent les conflits spatiaux. Il peut s'agir de conflits entre des lois étrangères ou même des réglementations spécifiques. Le juge est lié par la loi et il ne peut ni l'exclure ni l'ignorer dans les litiges.

Même s'il n'y a pas de règles précédentes pour les pays de common law, les juges ont toujours le pouvoir d'interpréter, mais les juges essaient toujours d'être cohérents avec les décisions antérieures de la Haute Cour. Il appartient au juge d'interpréter la loi, et non de faire de la loi une devise légale de «oser la justice. Selon le concept de Montesquieu, un juge ne peut être que «la bouche de la loi», « Mais les juges de la nation ne sont, comme nous avons dit, que la bouche qui prononce les paroles de la loi » L'esprit des lois, Montesquieu.

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