La souveraineté existe-t-elle?

La souveraineté existe-t’elle ?

La souveraineté est un concept complexe pour lequel il existe plusieurs définitions qui mettent l’accent sur ces différents sens.

On dit de la souveraineté que c’est un caractère suprême d’une puissance, la somma protestas, qui n’est soumise à aucune autre. Généralement on distingue deux type de souverainetés : La souveraineté nationale, principe selon lequel les organes suprême de l’Etat ne tiennent pas leurs pouvoir d’un droit propre mais l’exercent en qualité de représentants qui peuvent seuls exprimer sa volonté. Et la souveraineté populaire, principe selon lequel la souveraineté appartient au peuple, définie concrètement comme l’ensemble des citoyens, et qui peut, soit en déléguer l’exercice à des représentants, soit l’exercer lui-même en totalité ou en partie.

La définition de souveraineté, ou du moins sa façon dont elle devrait être appliquée diffère également en fonction de certains auteurs qui se sont questionné sur le sujet. On trouve Rousseau avec Le contrat social, Jean Bodin mais aussi Thomas d’Aquin.

De plus, on a tendance à s’imaginer la souveraineté comme étant issue d’un régime autoritaire, pourtant on l’a vu, la souveraineté populaire parait des plus juste. Il y a également une confusion immédiate entre l’existence du principe de Souveraineté et les formes matérielles par lesquelles il peut s’exprimer dans une société donnée.

Nous nous poserons donc la question suivante : La souveraineté est-elle possible, existe-t-elle vraiment, au sein d’un ordre démocratique ?

C’est pourquoi, après avoir étudié les différentes souveraineté appliqué à la démocratie, nous verrons leurs limites.

La souveraineté appliqué à la démocratie :

Souveraineté nationale : Le terme de nation est généralement défini comme une communauté humaine installée sur un même territoire, avec une unité historique, linguistique, culturelle et économique.

Politiquement, la nation est une communauté distincte des individus qui la composent. Généralement la souveraineté nationale se traduit par un régime de démocratie représentative.

La souveraineté appartient à la nation, entité abstraite, unique, indivisible, collective, distinct des individus qui la composent et supérieure à leur somme. La nation, ne peut gouverner directement. Il convient donc qu’elle soit représentée donc, recours à des mandataires : les élus de la nation. Toute leur action se déroule dans l’intérêt de la nation que chacun représente entièrement.

Au titre de représentant de la nation on ne peut jamais leur reprocher une décision. La nation, entité abstraite, ne peut non plus contrôler ses représentants. Afin d’éviter les abus de pouvoir (exécutif, législatif et judiciaire) de leur part -> mise en place de la séparation des pouvoirs.

- Souveraineté populaire : La souveraineté populaire est la possibilité de décision du peuple en dernier ressort.

La souveraineté appartient au peuple, totalité des citoyens qui détient que chacun une fraction de souveraineté.

Se traduit généralement par un régime de démocratie directe.

Le peuple peut s’exprimer directement.

Le recours à des mandataires n’est pas obligatoire, se justifie que si le peuple est très nombreux.

Dans ce cas, le peuple dira à ses mandataires « quoi voter » dans le cadre d’un mandat impératif.

Seul le suffrage universel convient à ce type de souveraineté, sinon le citoyen peut être dépossédé de sa part de souveraineté.

Dans le cadre d’une souveraineté populaire, le peuple peut directement contrôler ses mandataires. Il n’y a donc pas nécessité de séparer les pouvoirs.

Les lois des décisions prises par les mandataires seront intouchables et inviolables puisqu’elle représente directement la volonté du peuple.

De principes sont

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