La souveraineté parlementaire est-elle encore la cara principale sur régime anglais ?

Séance 5

Intro 

Dans système britannique aucun doute que le peuple porte un intérêt particulier tt d’abord à sa reine, mais aussi à son Parlement. Le Parlement est considéré comme l’élément essentiel de la notion de souveraineté dans la tradition constitutionnelle britannique. Tt d’abord on recô la possibilité au parlement d’édicter n’importe quelle loi sans qu’aucune instance puisse le contrôler, d’où la citation « le parlement britannique peut tt faire sauf changer un homme en femme ». Sur le plan juridique par exemple le rôle joué par la Chambre des Lords jusqu’à un temps proche, mais qui détient tjrs une branche du judiciaire, exemple : en cas de renversement du gouvernement, c’est la chambre des commune, la chambre basse qui met en oe la procédure, mais il revient à la chambre des Lords, la chambre haute, de décider de la culpabilité. Mm si l’adhésion de la GB à l’Union européenne, quelque sois l’aboutissement du Brexit, lui a fait perdre une grande partie de ses P pr parler d’une réelle souveraineté parlementaire, il n’en demeure pas moins que la GB met tjrs en œuvre une souveraineté parlementaire constitutionnellement prévue. Cela s’est vérifié dernièrement, tjrs au sujet du Brexit, pr savoir à qui revenait l’activation de l’art 50 sur l’UE qui prévoie la sortie d’un Etat, dans un premier temps, le premier ministre s’est arrogé se droit d’activation, la Haute Cour de Londres s’est prononcée « ns décidons que le gouv ne détient pas le P de notifier le retrait du Royaume Unis de l’UE en vertu des prérogatives de la Couronne (c-a-d de P ex), le principe le plus fondamental de la constitution britannique est la souveraineté parlementaire, il est établis depuis des centaines d’années que la Couronne ne peut c/ dire une loi voté par le parlement, de ce fait, le déclanchement de l’art 50 relève de la compétence du parlement car il (le déclanchement) aura inévitablement pr effet de changer la loi nationale ».

Question

La souveraineté parlementaire est-elle encore la cara principale sur régime anglais ?

Plan

1. La sép des P, un modèle unique en cours de mutation

1. Les cara du régime parlementaire britannique

Critère d’un régime parlementaire 🡪 ce n’est pas parce qu’il n’y a pas de constit formelle en GB qu’il n’y a pas de règle encadrant le P, ces règles peuvent ê assimilé à des règles constitutionnelles.

1.  Des marqueurs de démocratie direct au Royaume de la souveraineté parlementaire

Royaume Unis a été pendant très longtemps l’archétype d’une démo exclusivement représentatif titulaire souv nationale était pas le peuple comme en France mais bien le parlement anglais. Citoyens anglais ne pouvaient pas influer sur affaires pol ormi les temps d’élections

Referendum introduit dans les années 70, nn pas pr tester la souv populaire mais car partie pol était trop diviser pr assumer une quelconque resp pol des engagement pol. Trois referendums nationaux st organisé depuis 1975, notamment l’un sur l’adhésion du Royaume Unis à l’UE, mais surtt le 3ème en 2016 marque une rupture dans la vie pol anglaise, puisqu’il met en lumière un contraste entre la pop qui vas voter majoritairement pr le Brexit, et le parlement qui est majoritairement contre ce dernier. C’est la première fois où le premier ministre vas devoir démissionner sans mise en œuvre de sa responsabilité. Le Brexit vas fragiliser l’union du Royaume parce que deux de ses composantes, l’Ecosse et l’Ireland du nord se st prononcer à une majorité contre le Brexit et notamment pr l’Ecosse, st tenté de faire sécession pr tenter de rester dans l’UE.

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