La notion de personne

Dissertation Droit Civil[pic 1]

La notion de personne

        Introduction

« La liberté signifie le droit ds personnes à se rassembler, à s’organiser, et à débattre ouvertement ». Hillary Clinton

Personne : Tout individu, homme ou femme, est une « personne » c’est a dire, un sujet de droits, doué de capacité et responsable.

Le problème dans ces situation c’est le manque de moyen dans l’action d’une fécondation in vitro pour les familles, ainsi que les risques de perte des embryons.

Dans un premier temps nous allons voir les droits des personne ( embryons, personne et animal ) dans un second temps nous allons voir les procédure a encourir.

        Développement

Chaque personne dispose de droits peut importe le type de personne, tant que c’est un être humain, vivant.

Toutes personnes à le droit d’encourir la procédure de fécondation in vitro, les embryons peuvent être conservé 5 ans. Il peut arriver que les cliniques fassent des erreurs mais cependant les familles toucher par l’erreur de la clinique doivent être indemnisé aux frais de la clinique concerné. Toute cette procédure doit se dérouler au près de la cour d’appel et la procédure peut se dérouler sur plusieurs années. Lors d’un décès au cour de la procédure l’affaire peut se compliqué car il faut l’accord des deux personnes pour pouvoir décongeler les dis embryon sans l’accord des deux ou de l’appui d’un contrat avec preuve écrite de la personne défunt le décongélation ne peut pas être effectuer.

Pour les embryons surnuméraire dans le document il est inscrit que les parents ont subit l’erreur du centre hospitalier régional universitaire d’Amiens car ils ont perdus les embryon a cause d’une mauvaise gestion de la température des cuves, l’hôpital estime que ce genre d’erreur peut arriver et ne veulent pas dédommager le coupe pour cette erreur. La cour va trancher et donner une somme qui n’ai pas a la hauteur du dommage qu’il ont subit mais qui est déjà mieux que ce que l’hôpital ne voulais donner.

Les animaux avait il y a quelques année eux le statut d’objet après de la population mais depuis un certains temps, leurs statuts a étais modifier et est passer d’objet à personne car ils ce sont aperçu que l’animal pouvais aussi ressentir des émotion, avoir des sentiments. Il disposent de nombreux droit comme celui d’être protéger, celui également d’être dans de bonne mains pour ne pas subir de maltraitance.

Conclusion

Pour conclure chaque être vivant a des droit, et que pour toute erreur il y a une résolution souvent faite sous formes d’indemnité plus ou moins élever qui sera évaluer par le juge pour satisfaire tout le monde mais qu’il n’y ai ni d’abus ni de personnes délaisser dans l’affaire.

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