La naissance du droit coutumier oral

Chapitre2 : la naissance du droit coutumier oral

Effondrement de l'empire carolingien va entraîner celui de l'autorité législative, c'est donc dans ce contexte que ce développe la conception coutumière du droit et cette évolution du droit conduis ainsi a l'édification d'un droit territoriale, prend naissance dans des limites géographique déterminé, reflète le changement politique qui se produise et que l'appartenance à une ethnie devienne incertaine.

A partir du 9ème siècle, les coutumes territorial se forme, pour cadre la seigneurie. Ces coutumes marquent l'abaissement des coutumes monarchiques puisque les pouvoirs régaliens sont transféré entre les mains des seigneurs. Les coutumes sont orales et de formation populaire et sont un ressort d'application. Elles constituent la source du droit pas excellence jusqu'au 12ème siècle. Ce phénomène se justifie par le fait que la législation écrite soit absente au cours de cette période et aussi parce que le droit romain a été totalement oublié.

La coutume est finalement naît de la nécessité par le groupe de se doter de normes en l’absence d'un pouvoir central capable de légiférer pour tous. Il n'existe pas une coutume mais de nombreuses coutumes dont les origines doivent être développé, caractère et domaine d'application spécifique.

Différence de la loi qui vient d'en haut, les coutumes sont produites par la base. Ces coutumes se développent dans l'ensemble de l’Europe occidentale à partir de la fin du 9ème siècle et se multiplie jusqu’au 12ème siècle.

Section 1 : les origines de la coutume

Vers 850, a l'intérieur de chaque royaume, l'autorité politique s’affaiblit et se divise et une longue période d'insécurité commence. Elle est du aux incursions violentes des hommes du nord.

Vienne de Scandinavie. Les rois en titre vont se trouver impuissant face à ces envahisseurs qui sont mieux équipés militairement de sorte que les rois ne parviennent plus à défendre leur sujet.

Ces chefs locaux : comtes, ducs ou les marquis ces individus deviennent les titulaires des prérogatives régaliennes et ils vont les exercer pour leur propre compte.

Au 10ème siècle apparaît les principautés territoriales lesquelles sont dirigés par des dynasties d'anciens fonctionnaires qui sont devenus autonomes. L'église constitue aussi des seigneuries temporaires → entraînera une crise spirituel. C'est dans ce contexte de dissociation de la puissance publique que la dynastie carolingienne va être éliminé au profit des capétiens, Hugues Capet devient roi en 987 et marque l'avènement définitif de la dynastie nouvelle.

Au tour de l'an 1000 et au 11ème siècle, les principautés territoriales se fractionnent et deviennent des seigneuries organisé autour d'un château fort à l'intérieur duquel le seigneur exerce sa puissance.

Les seigneurs exercent la justice et prélèvent les impôts et ont aussi un pouvoir de commander. Ils imposent une autorité sur les populations et cette autorité apparaît à travers de nouvelles contraintes : les coutumes. Les prérogatives politiques usurpé par les seigneurs au roi sont désignés par le terme « ban » qui est un terme d'origine germanique signifiant pouvoir de commander.

En conséquence, l'expression « seigneurie banale » caractérise désormais les nouveaux cadre locaux lesquels sont politiques et juridiques. À la place des lois disparues, les populations se dotent d'un règle nouvelle qui combien en proportion variable deux sortes d'éléments : des morceaux des droits anciens et des solutions nouvelles qui sont crées au cas par cas au fur et à mesure des besoins et de la nécessité de la population. Ce nouveau système normatif ne se présente pas sous une forme écrite, prend naissance → formation du droit coutumier.

Au lendemain de l'an 1000, le droit français des premiers capétiens se présente comme la juxtaposition de coutumes locales mais ces coutumes elles sont encore informes. Pour que la coutume devienne une source formelle du droit, il faudra attendre le 12ème siècle et la renaissance du droit romain.

Section 2 : les caractères et le champ d'application de la coutume

paragraphe 1 : les caractères de la coutume

Présente des caractères communs : la coutume est avant tout un usage non écrit et répétée. La coutume est fond sur la répétition des mêmes faits car c'est la répétition qui crée la coutume d’où l'adage « une fois n'est pas coutume ».

habitude inconsciente d'avoir recours à cette usage. Ce droit coutumier orale est issue du groupe qui l'est appelé à régir. Il existe une multiplicité des coutumes.

La coutume est un usage consacrée par le temps, usage dont on a oublié l'origine, perdue dans le passé. On parle de coutume immémoriale. Le temps est ici créateur du droit.

La coutume est un usage obligatoire, cette usage s'impose à tous puisque le groupe adhère à cet usage. Elle a un caractère juridiquement obligatoire de sorte que personne n'y peut y dérogé pas même le juge chargé de l'appliquer et ce sous peine de sanction. Elle revêt un caractère rigide mais aussi une source du droit qui est souple car elle n'est pas figée, elle s'adapte avec le temps et aux nécessités du groupe et à ses besoins et peut même disparaître si elle est devenue inutile.

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