Le recours au droit coutumier présente t-il encore un intérêt ?

Le recours au droit coutumier présente t-il encore un intérêt ?

          Dés la promulgation en 1804 du Code Civil, la coutume aurait dû disparaître suite à l’article 7 de la loi de ventôse du 21 mars 1804 : « A compter du jour où ces lois sont exécution, les lois romaines, les lois d’ordonnances, les coutumes générale ou locales, les statuts, les règlements cesse d’avoir une force de loi générale plust§ particulière dans les matières qui font l’objet desdites lois composant le présent code. ». Toutefois, certaines coutumes font malgré la loi de ventôse, restent en vigueur, c’est pourquoi la question qu’on se pose est si le recours au droit coutumier présente t-il encore un intérêt ? Le droit coutumier résulte d’un usage plus ou moins prolongé et se transmet de génération en génération. Le droit coutumier est ainsi un système juridique qui se fonde sur un ensemble de coutumes. L’importance du droit coutumier change avec le temps, dans l’ancien régime, la coutume constituait la première des sources du droit, chaque province avait sa propre coutume, la coutume jouée un rôle primordiale par rapport aux autres sources du droit. Néanmoins, suite a la reconstruction de l’État et la révolution de 1789, la loi devient la principale source de droit au détriment de la coutume qui ne constitue plus qu’une source d’appoint. Aujourd’hui, la coutume persiste et joue un rôle important au prêt de la loi, elle tente désarmé de la compléter pour une meilleure optimisation des lois. Nous allons voir dans un premier temps la notion de coutume : toujours présente dans la société actuelle (I), et dans un second temps nous parlerons des incidences de la coutume sur la loi (II).

1. La notion de coutume : toujours présente dans la société actuelle.

1. La notion de coutume.

1. La coutume : une habitude au sein de la société.

       La coutume est un usage, une pratique répétée on peut le donc qualifier la coutume « d’habitude », comme le disait Carbonnier « du droit qui est constitué par habitude ». On dit que la coutume suppose la répétition d’une pratique populaire, c’est à dire, une pratique faite depuis des années qui au file du temps est devenuxxwwxx une habitude, cela n’impose pas nécessairement une durée très longue . Néanmoins, tout usage n’est pas nécessairement une coutume, l’usage devient coutumier seulement quand on lui donne un caractère obligatoire, qui lui donne son caractère légitime. Prenons l’exemple de certaines valeurs, comme ne pas manger la bouche ouverte, cette valeur est devenu une habitude au sein de la société, une coutume, il est devenu peu à peu obligatoire de la respectée sous peine d’être écarté des autres individus de la société.

1. Les différents caractères de la coutume

On sait que la coutume est une usage juridique, une pratique habituelle qu’on assimile au droit, on peut voir en analysant que la coutume à de nombreux points commun avec la règle de droit. En effet, la coutume est tout d’abord impersonnelle, c’est-à-dire que les règles coutumières s’appliquent à tout le monde est non a un individu spécifique, elle possède aussi un caractère obligatoire, toute coutume a force de loi et constitue, aux yeux de l’opinion publique, un usage à valeur obligatoire. Entre autre, si une règle coutumière n’est pas respectée, elle sera suivie d’une sanction tout comme la règle de droit. Prenons l’exemple (à compléter)

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