La République en droit français. Actes du colloque de Dijon – 10 et 11décembre 1992 (dir. B. Mathieu et M. Verpeaux) L’ouvrage intituler “La République en droit français. Actes du colloque de Dijon – 10 et 11 déc

“ - La République en droit français. Actes du colloque de Dijon – 10 et 11décembre 1992 (dir. B. Mathieu et M. Verpeaux)

L’ouvrage intituler “La République en droit français. Actes du colloque de Dijon – 10 et 11 décembre 1992”, a été dirigée par Mathieu et M. Verpeaux sur le fond de penser d’Olivier Beaud (né le 29 novembre 1958 à Annecy, est un juriste et universitaire français, spécialiste de droit constitutionnel. Ses recherches portent en particulier sur la théorie générale de l’État. Il est professeur des universités en droit public à l’université Panthéon-Assas). Cet ouvrage a été publier en 1996 par Economica.

Seulement 10 lois ont été révisé de 1960 à 1996, ce qui est relativement faible comparé au siècle précédent. Plusieurs auteurs ont décidé alors de s’interroger sur le pouvoir constituant et notamment le pouvoir constituant dérivé.

Olivier Beaud, ici tranche le débat concernant la distinction entre pouvoir constituant dériver et le pouvoir constituant originaire.

Olivier Beaud critique le fait que le pouvoir constituant ne peut être constitué du pouvoir dérivé et du pouvoir originaire à la fois car les deux sont distinct.

Par quel moyens le pouvoir constituant ne peut-être à la fois dérivée et originaire ?

Le développement de déroulera en plan binaire, nous verrons en première partie, “le paradoxe entre c’est deux notions selon Olivier Beaud” et deuxième partie, “l'invulnérabilité du pouvoir originaire et la vulnérabilité du pouvoir dérivé”

Dans cette ouvrage (basé sur le fond de penser d'olivier Beaud au sujet du pouvoir constituant et de ses constituant) Olivier Beaud entend que le pouvoir constituant originaire et le pouvoir constituant dériver ne peuvent être assimilé uniquement dès lors que la question d’habilité surgit, lors de la définition du pouvoir dérivé "si par dérivé on veut désigner ce fait que le pouvoir en question est un pouvoir habilité, alors on pose une distinction de nature entre un pouvoir habilité et un pouvoir originaire inconditionné” (l.2à4). Ici l’auteur par le mot “si” nous dit qu’il y’a une distinction entre pouvoir originaire et dérivé, que si le pouvoir dérivé est perçu comme un pouvoir d’habilité.

L'auteur ici suppose avec le mot “peut-être”, une faute de logique car c’est deux notions sont distinct et ne peuvent être dans la même catégorie, celle du pouvoir constituant. "Les ranger dans une même catégorie, celle du pouvoir « constituant », relève peut-être d’une « faute de logique »” (l.4 à 5). Il argumente cette supposition en expliquant que les mettre dans la même catégorie revient à nié leur distinction. “cela, en tout état de cause, revient à nier en même temps qu’on l’affirme la distinction entre les deux pouvoirs" (l.5 à 6).

L'auteur ensuite explique que cette classification n’explique en rien pourquoi est que l’humain a assimilé ces deux notions distinctes en une seul catégorie “Une telle classification, derrière l’apparence de son caractère logiquement impeccable (la différence spécifique fournit le critère de distinction au-dedans du genre), nous paraît en réalité ne rien trancher

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