La déclaration des droits de l’homme et du citoyens, fondement d’un ordre nouveau : Les droits fondamentaux et leurs limites

Agathe Cappelaere TD05

Sujet : «  La déclaration des droits de l’homme et du citoyens, fondement d’un ordre nouveau : Les droits fondamentaux et leurs limites »

«  Les droits des hommes étaient méconnus, insultés depuis des siècles ; ils ont été rétablis pour l’humanité entière » dit TALLEYRAND, Adresse solennelle aux français, le 11 février 1790 à l’Assemblée. L’auteur dit que la déclaration des droits de l’homme après avoir été bafouée, et insulté sort victorieuse et est reconnu mondialement aujourd’hui.  

La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen est un texte d’importance majeure pour la société, elle est fondamentale et se veut universelle.

Ce texte rend compte des droits et libertés fondamentales que chaque individu est censé disposer.

Elle a été créer par les Lumières, mais n’a pas été rédigée sur un simple bout de papier, elle a été gravée dans le marbre sous forme de tablette se qui lui donne un aspect d’ordre suprême définitif et immortel.

Elle est encore aujourd’hui au sein de notre système juridique étant donné qu’elle apparaît dans le préambule de la Constitution de 1958.

Cette constitution a été rédigé en France au cours d une période dite révolutionnaire.

Elle inspire au changement, elle est le reflet des aspirations révolutionnaires de l’époque, et est en opposition totale avec l’Ancien régime.

La promulgation de ce texte a eu lieu grâce aux revendications du tiers état ainsi que des bourgeois contre le système hiérarchisé de France, où régnait l’inégalité des privilèges, la société tripartite.

Ils revendiquent un système sans ordres, ni privilèges, un système libre et égal.

  Cette volonté de vouloir un nouveau système est due aux nombreuses crises qui ont eu lieu sous l’Ancien régime, ainsi qu’à la paralysie du pouvoir royal, a l’empêchement des réformes fiscales,,… En avril 1789 Louis XVI convoque l’assemblée des États généraux à Versailles, en dernier recours. Mais celle-ci aura un effet inverse et précipitera le régime a sa perte et à la révolution.

Suite au coup d'État mener par la révolution, l’État français ne dispose pas de régime concret, elle est en « stand bye », ne pouvant pas laisser le pays a la dérive, le 17 juin 1789, les États généraux constituent l’assemblée nationale, qui deviendra ensuite l’assemblée nationale constituante à partir du 9 juillet 1789 elle prendra le pouvoir et décidera de réorganiser le royaume.

Guidée par les idées des lumières, et la déclaration des droits de l’homme et du citoyen une esquisse d’un nouveau système commence à se dessiner au sein de l’État français

  Un ordre nouveau plus égalitaire, plus libéral, liant peuple et État avec pour texte fondateur la déclaration des droits de l’homme et du citoyen.

  Comment les nouvelles idées inscrites dans la Déclarations des droits de l’homme et du citoyen vont elles prendre forme dans une société prête à les accepter ?

Dans cette perspective la déclaration des droits de l’homme est du citoyen, apparaît comme un tournant pour une société plus égalitaire (I), et ses mesures et son application ont entraîné une modification de la société (II)

 I) La déclaration des droits de l’homme est du citoyen, un tournant pour une société plus égalitaire

A) L’ origine de la déclaration des droits de l’homme et son organisation politique

B) Le principe des droits fondamentaux de la déclaration des droits de l’homme est du citoyen

II) L’application et les mesures qui ont été prises et entraîné une modification de la société

A) Le corps ecclésiastique modifié

B) Un nouveau régime se construit

I)  La Déclaration des droits de l’homme est du citoyens, un tournant pour une société plus égalitaire

         Au XVIII même siècle de nouvelles idées ont été prôner par les lumières ce qui a créé de nombreux doutes au sein du peuple et mener à la révolution telle que nous la connaissons aujourd’hui.Au cours de cette révolution une constitution est apparu, mais pas seulement.

En effet c’est à cette époque que l’on voit naître la déclaration des droits de l’homme.

Dans une première sous partie il s’agira de voir l’origine de la déclaration des droits de l’homme et son organisation politique (A), puis dans une seconde sous-partie nous verrons Les libertés et droits fondamentaux ainsi que les limites auxquelles ils sont heurtés (B).

A) L’ origine de la déclaration des droits de l’homme et son organisation politique

          La déclaration des droits de l’homme est un ordre nouveau, en matière sociale, religieuse et politique, c’est un texte fondateur qui régit encore aujourd’hui notre société.

C’est un texte d’une importance majeure, c’est pour dire ce texte à était gravée dans le marbre ce qui lui donne un aspect immortel, indestructible, inatteignable, comme les 10 commandements.

         Cette déclaration est fondamentale, elle a une portée universelle, elle n’est pas seulement française, par cela Dupont de Nemours entend qu’elle a une ambition universaliste.

Car « Il ne s’agit pas d’une déclaration des droits qui doivent durer un jour. Il s’agit de la loi fondamentale de notre nation et de celles des autres nations qui doit durer autant que des siècles. »

C’est donc bien un texte universel et éternel, un texte gravé dans le marbre pour l’éternité.

On dit cela de lui car son message est général, il ne comporte pas de référence précise par rapport a une société particulière, ou un régime particulier, il est applicable en tout temps et en tout lieu, c’est pour cela qu’on dit de lui qu’il est durable et exportable, il est universel.

Cette déclaration est guidée par des inspirations optimistes, naturaliste, et contractualiste. Les philosophes qui l’ont rédigée partent du principe que l’homme est naturellement bon, et détient des droits naturels qui sont eux-mêmes universels et inviolables.

Ses inspirations sont opposées au fait que l’homme est un animal social, un homme corrompu par les maux de la société. Car la société est perçu comme une société étatique qui néglige les droits naturels. Or cette déclaration est né pour contrer ceci.

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