Introduction droit

Introduction au droit

Etudier le droit

3 enjeux : la justice, les études de droit, l’étudiant

1. La Justice

justice : institutions, tribunaux // Justice : concept de justice, sens philosophique du terme

1. Les relations entre le droit et la Justice

Le droit est l’art du bon et de l’équitable (définition des romains) 🡪 dans la culture populaire, l’avocat à plutôt bonne image comparé aux juges. Aux Etats-Unis, l’idée de Justice est beaucoup plus absente qu’en France.

Le droit est un ensemble de règle. En France ces règles sont quasiment toutes écrites dans les codes, ce qui les rends objectives et impersonnelles (pas écrites pour un individu, au contraire sont universelles). La Justice est un sentiment : on a le sentiment que c’est juste ou injuste (ce qui est subjectif et personnel).

On s’aperçoit qu’il y a un écart entre les deux qui fait que ces règles de droit ne peuvent pas avoir la prétention d’être juste : le droit est binaire, il autorise ou il n’autorise pas. Cela ne veut pas dire que le droit est injuste, mais il est acceptable pour la majorité des citoyens. C’est la légitimité. Dans un procès, il y a un gagnant et un perdant.

Pour être un bon juriste, il faut ni être idéaliste, ni cynique.

La fonction du droit est de réguler la vie sociale de manière pacifique à travers un ensemble de règles. La caractéristique d’une société violente est une société ou il n’y à pas de règles de droit : ce qui conduit la société à être basée sur la loi du plus fort.

Le droit est ambivalent, paradoxale et contradictoire : il enferme, il condamne à la prison, mais il libère également. Il peut également être au service de la démocratie mais également au service de la dictature. Il n’a pas véritablement d’identité.

Le droit est un outil, mais pas une fin en soi.

1. L’enjeu du droit est de devenir juriste

Parmi les juristes, il y a pleins de métiers différents. Tous les juristes ne sont pas des avocats.

Qu’est-ce qu’un bon juriste ?  Il n’y en a pas des masses. Ce n’est pas seulement réussir ses études de droit.  Un bon juriste est un spécialiste qui possède des connaissances statiques et des connaissances dynamiques : la culture générale juridique

1. Le droit est une culture

Le droit a une histoire, des grands hommes et des grandes dates. Il a également une logique et une philosophie ainsi que des mythes et des légendes. Il existe même une esthétique du droit.

1. Le juriste a une culture

1-b) les préjugés sur le juriste

Le juriste n’est pas un perroquet. Il réfléchit, contextualise et analyse.

Le juriste n’est pas un latiniste et n’est pas non plus d’extrême droite.

            2-b) Les qualités du juriste

La curiosité et la rigueur sont les qualités principales d’un juriste.

«Le droit est froid, désespérément froid» (D. de Béchillon)

             3-b) La capacité à l’abstraction

Le droit est une construction de l’esprit. Il utilise beaucoup de concept : conflit entre un article de loi et de constitution 🡪 on utilise un concept qui est celui de la hiérarchie des normes.

« Le droit ne se voit pas, il se comprend » H.Kelsen

Le formalisme est l’une des caractéristiques du droit. Le droit ne cherche pas la vraie vérité, on parle de vérité judiciaire.

1. L’enjeu de l’étudiant en droit : être efficace

1. Le pré requis de l’étudiant

Il faut avoir un français correct : les fautes d’orthographe sont pénalisantes.

Trois catégories de métiers : les acteurs du procès, juristes et enseignant

Première partie du droit : L’identification du droit

Hans Kelsen 🡪 le plus grand juriste du 20ème siècle. Désormais tous les juristes pense avec ou contre Kelsen mais on ne peut pas fa        ire comme s’il n’existait pas. C’est un positiviste : il pense qu’il faut décrire le droit tel qu’il est et non pas tel qu’il devrait être. Kelsen  a des origines Autrichiennes. Il fonde ce qu’on appellera à l’époque L’école de Viennes, participe également à la Constitution Autrichienne en date de 1920 et par la suite sera nommé juge à la Cours Constitutionnelle. Il a vécu en Autriche, en Allemagne et finira sa vie aux Etats-Unis dans de grandes universités. Ses principales œuvres sont : La garantie juridictionnelle de la Constitution // La démocratie. Sa nature, sa valeur et Théorie pure du droit.

Chapitre introductif : les préjugés populaires sur le droit

Paragraphe 1 : la confusion entre droit et loi

Dans le langage, le mot « droit » et le mot « loi » sont des synonymes. Hors, la loi n’est qu’une catégorie parmi tant d’autres du droit. Le droit représente l’ensemble des règles juridiques. Jusque dans les années 1970, cette confusion entre droit et loi était présente même chez les professeurs de droit.

Depuis 1990 on a réussit à épurer cette confusion. Il y avait deux raisons dûment à cette confusion : une raison historique 🡪 LEX le terme a été traduite par loi au lieu d’être traduit par droit. Au cours du XIX, on assiste au développement des régimes parlementaires et c’est à ce moment la que l’on va avoir une spécialisation de la fabrication des lois. Cette distinction sera renforcée en 1958 lors de l’établissement de la première Constitution qui faisait la rigoureuse différence des catégories de normes juridiques. L’autre raison est d’ordre idéologique : pour les Républicains il y a un autre avantage à ce que la loi et le droit soit confondus : la loi étant votée par les représentants du peuple (représente donc l’acte démocratique par excellence) et donc si le droit est la loi : l’ensemble du droit est démocratique.

Paragraphe 2 : La réduction du droit au droit pénal

Idée que le droit soit essentiellement du droit pénal. Ors le droit pénal est un droit spécifique et a une fonction particulière : réguler le comportement qui trouble le plus l’ordre social.

Historiquement, le droit pénal est un des droits les plus anciens : quasi toutes les civilisations ont connu le droit pénal mais il n’est pas le centre du droit français. Ce n’est qu’une partie du droit.

Pourquoi y’a-t-il cette réduction du droit au droit pénal ? Réduction liée à l’éducation. Pour apprendre à un enfant à ne pas faire de bêtises, on lui apprend l’existence des règles juridiques (droit pénal) 🡪 la peur du gendarme. Cette réduction est également liée à la culture populaire : dans le droit pénal, la peine est l’enfermement.

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