Introduction au droit.

Introduction Au Droit

Bibliographie :

        •        Code Civil, obligatoire, autoriser à l'examen

        •        Le dictionnaire du Vocabulaire Juridique 2018, 9e édition

        •        Introduction Générale Au Droit, 12e édition, Dalloz Collection cours, de Remy Cabrillac

        •        Introduction Aux Droits, édition Lacier de Christopje Albigés.

        •        Introduction à l'étude du Droit, édition Lexis Nexis, Philippe Malainvaud  

Introduction générale au droit :

        •        Le droit se vit au quotidien sans qu'on en soit conscient, c'est que on qualifie de actes juridiques et on conclut des contrats.

        •         Les médias se font l'écho de l'actualité législative(politique, loi du travail) mais aussi de l'actualité judiciaire( reportage sur le procés d'aquise de x ou y personne)

        •        Très souvent ce droit qui fait partie du décor il est vécu comme une contrainte ( droit =sanction/oppression)

        •        Le droit est aussi liberté, le droit c'est aussi un outil de liberté( exemple: personne veut créé une entreprise,  un projet, il y a plusieurs point de vue aux niveaux juridiques, en devenant auto-entrepreneur, ou d'exercer une activité sous forme sociétaire => individu juridique, si on choisit la forme sociétaire c'est le juriste qui va guider/conseiller le particulier, le droit est un outil d'aide mis à la disposition de chacun)

        •        On attend du juriste qui définisse les conceptes particuler dont le premier concepts et le terme «Droit»

        •        Le terme droit est suceptible de deux sens selon l'ortographe dont il est question:

        •        Le Droit: Designe l'ensemble des règle générale abstraite et impersonnel imlposé par l'autorité publique en vue de gouverner l'organisation de la société et ses rapports entre les hommes. Il est appelé «le Droit objectif», c'est celui-ci qu'on étiudie a la fac. L'étude du droit objectif sera alors soutenue par des discipline auxiliare                      (exemple: le juriste doit etre au courant des faits passé, ce qui c'est passé, pour se renseigner sur les expériences des sociétés voisines(on parle de droit comparé) et il doit également connaître les probleme initaiux du droit, cad, comment la règles de droit es-elle apparue? Comment peut on justifier son utilité?)

        •        Les droits: désigne les prérogatives que Le Droit objectif reconnaît a une personne déterminé. C'est la falculté donnée à une personne en application d'une règle de Droit. Ces droits là sont diverses et variés: exemple: le droit de vote, droit de propriété, droit de créance(créancier= débiteur, concerne deux personne,creancier+ debiteur).Quelque soit ces droits ils possèdent les mêmes caractéristiques: ils sont determiner, ils sont particuliers,ils sont concret, ils sont personnel, car ils sont propre à un individu donné. C'est 4 propriétés sont totalement opposer au Droit Objectif. Ces prérogatives sont de deux ordres:

        ◦        Peuvent porter sur un autre individue donné, dans le scénario du créancier, on parle de droit personnel.

        ◦        Les droits sont parfois portés sur un objet(exemple: droit de propriété qui pôrte sur un bien/chose = droit réel (res en latin est traduis par «chose»)

                Ces deux prérogatives sont des droits subjectifs.

Synthèse: Le droit objectif apparaît comme l'ensemble des règles qui ont pour object la détermination(répondre: «Quoi?»), l'attribution(répondre: («A qui?»), la protection des droits subjectifs(répondre«Comment?»).

Titre 1: La Théorie Générale du Droit objectif

Observation: On peut admettre que l'on peut rencontrer l'homme a titre personnel, exemple: ermite, celui qui se retrouve isolé sans volonté de l'être. Au sein d'un groupe vont se mettre en place des lien de toutes natures: patrimoniale, amour, politique, famille…. Lorsque les Hommes evoluent au sein d'un groupe ils imaginent soumettre leur relation à des norme qui sont deux deux ordre différents:

-Certaine règles ne relèvent que de la conscience, elles sont ni sanctionnnées ni lancées par l'organisation sociale: il s'agit des règles moral et religieuse

-Les règles qui sont énoncer par l'organisation sociale, ce sont les régles juridiques. On etudie que celles-ci .

Transition :Il faut faire une distinction entre la règle juridique et la règle réligieuse, et la règle moral et la règle juridique/de Droit.

I. La règle de droit et la règle moral

A. Les Ressemblances :

        •        1er exemple: On s'apperçoit qu'il existe un Article 4 des Commandements de dieux enseignéé par l'église: «tu honnoreras ton père et ta mère». Dans le code civil, l'Article 371 «L'enfant a toute âge doit respect à ses pères». Je constate donc que ces deux extraits ont la même teneur, dans le sens où leurs contenues est similaire.

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