Identification et caractére du droit pénal.

Il s’agit de punir l’auteur à comportement, réellement ou potentiellement pour l’ordre public, indépendamment de tout autre considération, relative au préjudice ressentie par la victime. La victime sera indifférente aux considérations du pénaliste. L’objectif du droit pénal est de protéger la société, en respectant les droit de l’homme. Ils ‘agit donc d’une discipline tout a fait essentiel.

Cours 1 : identification du droit pénal

Cours 2 : caractère du droit pénal

Bibliographie :

Droit pénal général, 4e ed. REYER

                        Cours 1 : identification du droit pénal

Le droit pénal est une branche du droit à l’occasion e laquelle une sanction spécifique, le peine est prononcée au nom de la société, suite aux troubles ou aux risques de troubles à l’ordre public, causé par la transgression dans certaines circonstances, d’une norme tenue pour essentielle.

l’objectif suivi par le DP est ainsi clairement énoncé, il s’agit de protéger l’ordre public.

Le contenu apparait à travers 2 grandes classifications :

        - diviser la branche du droit pénal en sous-branches

        - distinguer selon la gravité des infractions

§1 les différentes branches du droit pénal

La richesse du DP se révèle à travers différentes branches spécialisées. La cohérence de la matière est garantie par un certains nombre de principe dont l’étude relève du droit pénal général.

1. Les branches spécialisées du DP

Les différents aspects du DP peuvent être représentés autour de deux grands axes. Il existe un droit pénal de fond et un droit pénal de forme.

1. Le droit pénal de fond

Le DP de fond est constitué essentiellement par le DP spécial. Ce dernier est une discipline étudiant selon un plan ordonné les principales infractions. C’est en droit pénal spécial que l’on peut distinguer un meurtre d’un empoisonnement, de violences … Il s’agit d’une matière traditionnellement abordé dans le cadre des enseignements de master 1. De ce DPS est souvent distinguer un droit pénal dit des affaires. Il repose sur représentation cohérente, des principales infractions, susceptibles d’être commises, au profit ou au détriment d’une entreprise. Il suppose une bonne connaissance du droit économique.

Ces deux disciplines supposant un raisonnement analytique. Ils peuvent être rapprochés de la Procédure Penal. Cette dernière constitue le droit pénal de forme.

2) Le droit pénal de forme

Le DPF comprend un certains nombres de principes généraux qui sont désormais exposés dans l’article préliminaire du CPP. Il énonce un certain nombre de garanties procédurales —> respect présomption d’innocence, droit de la défense, équité du procès, équité entres les justiciables / le droit a être jugé dans un délais raisonnable, droit faire examiner sa condamnation par une autre juridiction.

Le CPP prend l’ensemble des règles relatives à la compétences des juridictions répressives aux différentes actions qui ont dirigées devant ces juridiction ainsi qu’aux voies de recours.  C’est également le CPP qui précise le régime de l’enquête de police, le régime de l’instruction et les règles régissant l’admin. de la preuve en matière pénal.

La PP est une matière essentielle et fondamentale car à elle seule, permet la mise en oeuvre du DPForme. C’est donc à travers la PP que se concilie les intérêts contradictoires, de la personne poursuivies d’une part et de la société d’autre part.

Par ailleurs, depuis quelques années, on constate que dans ce droit pénal de forme, une discipline complémentaire tend à se former. Il s’agit de la pénologie, ou du droit de la peine. Ce droit de la peine, pourrait se définir comme la branche du droit pénal qui précise les conditions dans lesquelles la sanction pénale peut être prononce mais également exécutée. L’exception des sanctions pénales, pose encore plus de problèmes que les sanctions civiles. C’est ce qui justifie le développement de ce corps de règles. La peinologie est à mi chemin entre le DPFond et DPForme. Toutes les règles relatives à l’exécutions des peines figurent dans le CPP et sont analysées par la Cour de cass.

Le système répressif est tout entier contenu dans ces différentes branches spécialisées du DP.

B) Le droit pénal général

C’est un droit tardif, d’inspiration doctrinal et jurisprudentiel à forte dimension théorique. Le DPG est issu de l’observation des branches spécialisées du DP, à partir de laquelle a pu être dégagé les traits caractéristiques de la responsabilité pénale. Certains de ces traits essentiels ne sont en réalité que des spéculations intellectuelles, puisque destinées à mieux expliquer les solutions. D’autres traits essentiels du DPG, sont à l’origine de véritable règles de droit et à ce titre présente un caractère obligatoire. Cela signifie qu’il y a 2 dimensions : spéculative et prescriptive .

1. la dimension spéculative du DPG

Le DPG est l’occasion de developper une théorie générale, les pénalistes exposent la théorie de l’infraction. Cette dernière compose le fait générateur de l’infraction. On perçoit intuitivement la notion de blâme social à la notion d’infraction. Dire que l’infraction est un comportement blâmable ne permet pas de la définir. L’infraction est donc un comportement humain, abstraitement envisagé par la loi ou le règlement suffisamment dangereux pour que la société menace d’une peine, quiconque qui entreprendrait de la réaliser. Elle a le mérite de préciser qu’il n’y a pas d’infraction sans textes. Elle présente aussi la peine comme la conséquence de l’infraction c'est-à-dire l’effet juridique qui s’attache à al reconnaissance officielle d’une infraction par un juge. A priori tous les auteurs sont en accord sur ses deux caractères. Le contenu de l’infraction en lui même est plus discuté. On la présente parfois comme réunissant plusieurs éléments. Tout ce qui serait nécessaire à la définition de l’infraction, mériteraient ainsi la qualification d’éléments constitutifs. En revanche, une autre distinction st plus pertinente, qui consiste à opposer l’existence de l’infraction au comportements.

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