Droit civil : identification du droit

Chapitre 1 : L'identification du droit.

Le droit est un ensemble de règle de conduite destiné à organiser et à régir les comportements des individus vivant en société.

Pour identifier le droit, on se demandera :

d'où vient le droit ? Il s'agit de déterminer les fondements du droit.

Quel est le critère du droit ? Qu'est ce qui fait que le droit n'est pas la morale, n'est pas la religion, la politesse....

Quel est le contenu du droit ? Est il toujours et partout le même..

Partie 1 : Les fondements du droits.

Il faut se demander d'où vient le droit. Le droit à plusieurs fond, c'est la rencontre de plusieurs niveau de réflexion.

Les trois dimensions du droit sont les dimensions de : l’idéal,de la politique et du social. Le droit n'a pas qu'un fondement mais trois. 

Le droit un fondement idéal de justice :

Le droit rend, dans toute les sociétés du monde, à réaliser un doublé idéal : l’idéal de justice et l’idéal d'équité et cette première idée est refléter par la citation : l'art du bon et du juste, Cènes.

La justice : C’est le droit de dire ce qui est légalement juste ou injuste, condamnable ou non. Cela permet une vie sociale fondé sur la reconnaissance et le respect du droit des autres qui peut être le droit naturel (l'équité) ou le droit positif (la loi).

Pour Aristote,il existe deux justices qu’il faut distinguer :

La justice distributive :

Définition : La justice distributive consiste à donner à chacun ce qui lui revient en tenant compte des différences qui existent entre les individus. Traiter de manière égale des gens qui se trouvent dans des situations inégales est une injustice.

Cette justice permet d'équilibrer la répartition des richesses et des charges entre les individus selon leur mérite. Cette notion signifie alors que la société est juste si chacun reçoit ce qui lui est du.

Cette idée revient avec les règles qui assure une certaine proportionnalité par exemple au titre de l'impôt car tous le monde paie en fonction de son revenu. C’est pour cela que, selon cette idée, l’'impôt n'est pas égale pour tous. Donc il faut que ceux qui gagne le plus donne le plus. Cela représente, par conséquent, pour Aristote, une répartition et justice distributive.

Exemple de justice distributive : l'impôt sur le revenu.

La justice commutative :

Définition : La justice commutative est au contraire l’équivalence des obligations et des charges, et elle régit, par exemple les échanges économiques. Dans une économie libre, il ne peut pas y avoir de justice distributive, si la justice commutative n’est pas d’abord respectée.

Cette justice s'agit d'analyser les échanges individuels. Ce que l’on échange doit être égale. Il faut des échanges juste et équilibré. Il faut que les échanges soit équivalent.

Comme on est pas sur d'élaborer des règles justes, on détecte ce qui est injuste parce que l’on est incertain de ce qui est juste. C'est donc l'idée de justice. Cela permet au droit de se finaliser.

Le préjudice morale : c’est la souffrance psychologique.

Le droit un fondement idéal d’équité.

Le fondement du droit est de trouver un idéal de la société pour un système plus confortable. La justice est une fin lointaine que l'on s'efforce d'atteindre sans le faire.

L'équité : pour Aristote, c'est l'équilibre qui est atteint par l'application de la règle de droit. Selon lui, c'est la justice correctrice. Donc c’est à la fois une finalité du droit et un mécanisme qui est censée corriger une application trop rigoureuse de la règle de droit. L'équité c'est le correctif qui permet au stade de l'application du droit de parvenir à un résultat juste.

Exemple : une mère de famille sans sous qui tient à faire des cadeaux pour noël et du coup elle vole. La règle de droit commande à condamner cette personne pour vole (c’est la soustraction frauduleuse de la chose à autrui) c’est lui enlever sans contre partie et sans son autorisation. L'équité invite à corriger. Le sens d'humanité nous invite à considérer que cette mère pas dangereuse est dans la nécessité de faire plaisir d'offrir.

Définition : L'équité est un sentiment de justice naturelle et spontanée, fondée sur la reconnaissance des droits de chacun, sans qu'elle soit nécessairement inspirée par les lois en vigueur.

Ex : prendre en compte l'équité dans un contrat : on l'interprète en fonction des suites que lui donne l'équité. L’équité impose une nouvelle négociation quand les circonstances économique changent. (On garde de la nourriture pour nous au lieu de le vendre) on peut alors négocier le prix des aliments par exemple.

Les délais de grâce : on fait grâce à un débiteur de la rigueur de la condition dès engagement, on l’assoupli pour le laisser la possibilité de se libérer.

La condamnation au dépens : il est prononcé par un juge à l'encontre d'une partie qui a perdu son procès. C’est condamné la partie qui a perdu et supporter tous les frais (avocat,...) c’est équitable car c'est celui à qui à demander le procès.

L'article 12 du code de Procédure civil : le juge tranche le litige d'après les règles de droit qui lui sont applicables.

Le juge peut également statuer en amiable compositeur càd que le juge est obligé de juger en équité. Il écarte alors la loi et se fit par son sens de la justice. L'équité est donc un correctif à la règle du droit pour parvenir à un résultat plus juste.

Le droit un fondement politique :

Au sens grec, c’est ce qui fonde la légitimité

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