Histoire du droit du travail

Histoire du droit du travail

Introduction.

1. Le mot travail

Le mot travail vient de Trepalium qui veut dire torture. Puis en vieux Français vient du mot tripaliare qui veut dire torturer, tourmenter. Trepalium veut aussi dire un instrument de torture. Le mot a donc désigné la peine issus d’une activité avant de progressivement aboutir à un mot plus neutre. Il devient neutre au 15ème Siècle, on l’utilise le mot travail pour une activité productrice. Dans le dictionnaire : Activité organisée à l’intérieur du groupe social et organisée de manière réglée. Il en ressort qu’il y a le sens de l’effort et de la difficulté et aussi un aspect juridique car fait allusion à une activité organisée et réglée. Si on quitte le dictionnaire, dans l’ouvrage de Dominique Meda, « le travail a plusieurs caractéristiques : l’effort, contrainte, la transformation créatrice d’un donnée, création de valeur, utilité et l’existence de contrepartie.

Le terme chômage : Il se fonde sur un terme du 12ème Siècle qui est l’expression se chômer ou chômer. Terme issus du latin « caumare » signifiant se reposer pendant la forte chaleur. Au 13ème siècle chômer signifie ne pas travailler et même ne pas avoir de travail. Au 18ème Siècle, on voit apparait « les jours chômés ». Puis 19ème Siècle on va trouver les dérivés, chômeurs.

Aujourd’hui, dominante du travail : idée de réussite, d’autonomie ou de liberté. D’autres considère que le travail est aliénant et permet le contrôle social. Le travail est vu comme ce qui sert à la construction personnelle et construction de rapports sociaux. Et donc l’absence de travail est mal vécu.
Cette vision positive du travail n’est pas si ancienne. Le travail n’a pas été toujours vu de manière positive.

1. La conception du travail à travers les âges

Avant l’Antiquité, période primitive : Société de chasseurs cueilleur, nomade. Société qui ont un rapport distant avec le travail. Les spécialistes constatent que les chasseurs cueilleur travaillent moins (entre 4 et 5h par jour). Dans ses sociétés, peu de surplus alimentaire, peu de propriété donc pas besoin de travailler pour cela et aussi peu de hiérarchie.

La sédentarisation va changer cela : les populations qui sont sédentaires désormais vont être tributaire des aléas climatiques, les maladies. La sédentarisation fait croitre la démographie et dans un certain nombre de cas, la sédentarisation va faire apparaitre des cités d’Etat comme la Grèce Antique. Cette sédentarisation va entrainer une hiérarchie dans ses cités Etats ou se mettent en place des guerriers formant une aristocratie qui va s’attribuer les surplus agricoles. Cette classe sera souvent liée à la classe religieuse. Et donc montée de la société inégalitaire. La sédentarisation a donc eu pour conséquence l’inégalité. Aussi, la sédentarisation va aussi entrainer la mise en place de l’esclavage qui aura come conséquences d’atténuer les tensions sociales né des sociétés inégalitaires. Dans ces sociétés se développe l’artisanat.  

1. L’antiquité

Pas facile de définir le travail dans ses sociétés car problème de terminologie dans ses sociéiét, pas de véritable mot qui est utilisé pour le travail comme on l’entend nous aujourd’hui. On a ponos en Grec et labor en latin : activités qui demandent de l’effort ou de la fatigue. Ou Ergon qui demande une ouvre. Le travail serait donc une fonction humaine qui produit de la valeur. Aussi, dans ces sociétés le travail est considérer de manière négative et distinction entre l’artisanat (dévalorisant) et le travail agricole

1. L’artisanat et le travail agricole

• L’artisanat

Vision négative et efféminée : l’artisan est celui qui obéit à son client et donc rapport de service et de dépendance. Du coup, rapport jugé comme indigne. On trouve cette vision chez Aristote : « la condition d’u H libre est qu’il ne vit pas sous la contrainte d’autrui ». On trouve dans le monde Greco Romain une dévalorisation de l’activité artisanal. Artisanat est donc une activité domestique et cette activité se rattache à l’activité des Femmes et donc dévalorisé. C’est le cas du textile etc. Les travaux les plus pénibles dans l’antiquité est le travail dans les mines ou on extrait des minéraux.

Xenophon, auteur Grecque entre le 4ème et 5siècle avant notre ère : Les arts mécaniques sont décriés et c’est avec raisons que les Etats les prenne avec mépris. Le parfait citoyen n’est pas un artisan c’est celui qui est tourné vers son réseau et au service de la cité.

• Le travail agricole

On considère que l’agriculteur travaille pour lui-même et donc côté moins humiliant et mieux mise en valeur. L’agriculture est quelque chose d’essentiel dans le monde antique puisqu’elle nourrit les populations et donc l’exploitation du sol est valorisée. Des Grecs comme Xenophon ou Romain comme Caton qui ont laissé des traités d’agronomie mais aussi de l’organisation du travail.

Dans la cité Grecque : propriété de dimension petite ou moyenne avec de propriétaires aisé d’esclaves. Ces cités vivaient en autarcie, elle se suffisent à elle-même.

A Rome : ouvert sur le monde et un monde de plus en plus vaste. On a une cité qui fait un certain nombre de conquêtes et qui vont aboutir à un apport énorme de main d’œuvre notamment d’esclaves et si plus grande propriété la villa (un maitre qui possède l’affaire, un régisseur qui encadre et des esclaves). Texte de Caton, de l’agriculture concernant le régisseur et les esclaves : parle des devoirs du régisseur (le fermier) et des esclaves.

1. L’esclavage antique

L’esclavage vient du mot « servus ».

Deux statuts d’esclave dans la Grèce Antique :

• Esclave communautaire : on le devient à la suite d’une peine prononcée pour dette. Ce type d’esclave peut devenir libre sur décision de la cité
• Esclave individuel : il est considéré comme la propriété d’un Maître et donc en principe il n’a aucun droit, considérer comme la chose de son maître. Ils peuvent donc être loué par le maître à un autre et travail au contact des H libres. Ils peuvent être punis par châtiment corporel et torturer.

A Rome, esclavage est un pilier de la société Romaine. Les conquêtes vont ramener de nouveaux esclaves et vont faire fonctionner la cité puis révolte des esclaves comme Spartacus. Le statut d’esclave va évoluer. Vers la fin de l’empire Romain (le bas empire), l’empereur va vouloir protéger un minimum les esclaves contre la cruauté de leur maître. En effet on va demander au maître une raison s’il exécute son esclave. La jp va prendre en compte des liens familiaux nott la parenté des esclaves. Aussi l’affranchissement devient plus facile qu’auparavant.

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