Droit des personnes

DROIT DES PERSONNES                                                                                            

Droit des personnes

Matière à TD

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Modalité d’examen : commentaire d’arrêt, plan avec des titres apparents[pic 4]

Il existe en droit positif deux grandes branches du droit:

•              le droit public
•              droit privée

Ce qu’on appelle droit civile est en faite la base fondamentale du droit privé (=relation privé, personne privé) par opposition au droit public qui est le droit des affaires publiques et des personnes publiques. Le droit civil est souvent appelé le «droit commun»=vocabulaire juridique de Gérard Cornu: le droit commun constitue l’ensemble des règles, des normes juridiques qui s’appliquent par principe a toutes les personnes et toute les affaires sauf exception ou règle spéciale, en droit il existe des règles général et spécial. Le droit civil contient essentiellement des réglé général qui s’appliquent par défaut a l’absence de règle spéciale ou par un contrat.

Exemple: Contrat de vente, le code civil contient des règles général sur le contrat de vente parmi celle ci il y en a une sur l’acheteur qui doit se déplacer (règle général) qui s’appliquera par principe a moins que l’acheteur et le vendeur ne conviennent autre chose.

Parfois les règles spéciales qui dérangent au droit commun relève d’autre branches du droit privé. Par exemple le droit commercial, le droit du travail ; qui viennent encadrer d’autre situation et déranger au droit commun mais uniquement dans les limites de ses situations.

Exemple: selon la qualité de ses personnes des règles spéciale vont venir s’appliquer selon l’exercice de leurs profession , concernant les qualités qu’elles peuvent se prévaloir.

Exemple: personne qui exerce une profession en tant que salarié dans une entreprise privé (= droit du travail) est soumis au code du travail, qui pourra lui donner des droits particuliers, soumettre a des obligations qu’on ne trouve pas dans le code civil. Ces droit et ces obligations ne vaudront que dans les hypothèses ou la personne est dans l’exercice de sa profession. Sinon droit commun s’applique

Même chose pour un commercial avec le code de commerce mais uniquement dans les limites de son activité

droit civil=base

Toutes les règles du droit commun ne sont pas forcement supplétives (qui s’appliquent en l’absence de règles spécial) il y en a un certain nombre qui sont impérative. Une norme est impérative lorsque les individus ne peuvent s’en écarter ni dans le comportement, ni dans le primordiale universelle pour des éthiques soit pour des raison économique.

article 16 du Code Civil, consacre le respect de la dignité humaine, primauté de la pers humaine. Une personne ne peut pas renoncer a sa dignité humaine par contrat

Exemple: un contrat prévoyez de faire tatouer une jeune fille pour un tournage et le contrat devait récupérer par un procéder chirurgical ce dernier.

Exemple: l’affaire de lancer de nain dans des boites de nuit (datte de l’empire romain) a été interdite en 1995 qui trouver que c’était contraires au respect de la dignité humaine, que rien ne serai justifié ni même le consentement des personnes. A l’époque l’affaire avait fait scandale car des personne se plaignaient de perdre leurs profession (être une personne de petite taille a jeter).

La personne a un libre arbitre mais la dignité humaine passe avant tout

Le droit civil est découper en plusieurs parties qui correspondent elles même a des parties du code civil (une partie les personnes, une partie qui s’intitule l’obligation, une partie les biens…)

Il est logique de commencer par le droit des personnes parce que les personnes passent avant tout. Le droit ne conçoit des relations qu’entre les personnes ou les personnes avec les biens. Comme les personne ont une primauté sur les biens. Il est normal de commencer par la, dans ce cours on va voir quelles sont les règles fondamental relative au personne et au statut des individus.

LA NOTION JURIDIQUE DE PERSONNE :

Un individu en chair et en os. Les même termes de la langue française n’ont pas forcement le même sens dans le langage commun ou juridique. Le droit est un système de normes qui qualifie le réel (qualifie personnes, chose…) qui pour cette raison va leur donner un sens particulier. Pour qu’un individu soit reconnu comme une personne en droit il faut qu’elle soit reconnu par des questions qui sont prévu par le système de norme. La notion de personne en droit est plus large que dans le sens commun, en droit il a deux catégories de personne ,physique et morale:

physique =les personnes

morale= n’ont que des présence juridique ou administrative, ce sont des fictions pour le langage commun, mais en droit elle disposent d’un statue, d’un patrimoine, comme les personnes physique. Ces personnes peuvent être auteur d’opération très concrète (le plus souvent économique). La personne morale n’existe pas au sens propre du terme mais elle existe juridiquement.

Il faut aussi la distinguer d’autres notions comme la notion de chose qui elle aussi a une notion particulière en droit, classiquement on dit en droit que tout ce qui n’est pas une personne est nécessairement une chose, pour autant certaines choses pose problème historiquement en droit parce qu’elle se rapproche des personnes (peut être catégorie intermédiaire)

Pour cerner cette notion il y aura 2 définition , une positive pour répondre a la question qu’est ce qu’une personne puis une négative.

définition positive de la personne= la définition a beaucoup évoluer dans le temps, différente conception de la personne sont apparu dans la notion du droit, on peut dire que la notion contemporaine est une synthèse de toutes ses notion

Définition négative de la personne= Grande division en droit entre les personnes et les choses, tout ce qui n’ai pas défini tombe dans la notion de chose. Une chose au sens commun du terme c un objet, quelque chose qu’on peut toucher, en droit c beaucoup plus large, il existe plusieurs catégories de chose. Il y a par exemples des choses corporels puis celle qui ont une consistance physique, mais il y a aussi des choses, incorporelles (somme d’argent dans un compte en banque, une action, une œuvre de l’esprit) et pourtant ce sont des choses juridiquement. Il y a aussi des choses mobilière que l’on peut déplacer, somme d’argent, voiture…) et des choses immobilière que ne peuvent pas être déplacer ( bâtiments, maison…), certaines entités sont a la frontière entre les personnes et les choses qui s’apparentent l’un a l’autre pour lesquels il faut faire un choix entre chose ou personne.

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