De la Révolution française à la consolidation du régime républicain

Vie politique française

Chapitre 1 : De la Révolution française à la consolidation du régime républicain

Une croyance en la thèse de l’inéluctabilité de l’élargissement du droit de suffrage Cf Tocqueville (De la démocratie en Amérique) : loi de Tocqueville : dès lors qu’on accorde des droits, augmentation de la pression pour élargisse → SU (suffrage universel)

→ théorie du dvlpment politique

- Stein Rokkan/des périodes successives dans l’histoire du SU/ extension de la participation : universalité de l’accès/élargissement ; égalitarisation de l’influence ( et non vote pluriel ; censitaire ; familial ; capacitaire) ; privatisation des préférences électorales  (isoloir en 1913)

- Samuel Huntington (The third wave)/trois vagues de démocratisation : 1828-1920s1930s (Autriche-Hongrie) ; 1945-1962 (décolonisation) ; 1974 (révolution des œillets au Portugal)

En France, une thèse globalement vérifiée :

En 1791, un suffrage indirect avec un cens (se qui paye le plus d’impôt) limité → 7M de citoyens actifs, 0,4M électeurs de second degré

1793 : SU, mais non appliqué

1795 : introduction d’un niveau de cens, mais plus élevé → fin XVIII- début XIX : 6M d’électeurs

1815 : forte augmentation du cens → 110.000 électeurs et 18.000 éligibles

1820 : vote plural (2 vois pour les plus riches)

1831 : censitaire égalitaire ; 250.000 électeurs

Cf A.Thiers : « une disposition effrayante que celle de 32M d’hommes gouvernés par le vote de 240.000 »

→ 1848 : SU masc → 8, puis 10M

1944 : SU

1974 : 18ans

Mais, quelques contradictions :

- les retours en arrière de la Restauration

-avant 1789, déjà des élections, avec possibilité de certaines femmes de participer

-Même après 1848, des moments de reflux : loi de mai 1850/ condition de durée de résidence de 3ans → un tiers de l’électorat en moins → 2/12/1851 : coup d’État

→ pas de mouvement naturel vers la démocratisation

Introduction : Section 1 : Les conséquences de la Révolution Française

Courte chronologies

Mai 1789 : ouverture des Etats Généraux

20 juin 1789 : Serment du jeu de Paume/ pas de séparation avant Constitution écrite à la France

T.Tackett : Comment les députes sont dévenus révolutionnaires

9 juillet : Ass national constituante

14 juillet : prise de la Bastille

4 août : abolition des privilèges, des droits féodaux, des inégalités fiscales

26 août : vote de la DDHC

→ pv lég à l’ass, pv exec/Roi

20-21 juin 1791 : fuite du roi arrete à Varennes → passage du pouvoir au Rep

3/09/1791 : Constitution de 1791 → Ass.national législative

20 avril 1792 : vote de la guerre contre l’autriche

10 août 1792 : Journées rév → élection d’une convention national/nouvelle Constitution

21 janvier 1793 : exécution de Louis XVI

Mai-Juin 1793 : arrestation des Girondins/Jacobins

24 juin : Constitution de l’an I, mais comité de salut public

17 août : Constitution de l’an II = Directoire

9 novembre 1799 (18 brumaire an VIII) : coup d’État de Napoléon B/Consulat : « Citoyens, la révolution est fixée aux principes qui l’ont commencée. Elle est fini »

+ F.Furet : « le siècle qui va de 1789 jusqu’aux années 1880 » = le siècle de la Rév Française :

- des questions ouvertes en 1789  

- un affrontement/héritage de cette Révolution

→ un héritage

+Des indicateurs d’irréversibilité :

L/XVI : « Est-ce une révolte ? » → « Non, c’est une révolution »

- « Ancien régime » /été 1789 → F.Braudel : « rupture instauratrice »

+ Une singularité française :

- Une rév en Grande Bretagne ; un régicide

- Une rév en Europe, mais anticoloniale, national et libéral

- Par ailleurs

→ Des effets sur la culture politiques française

A-Un ensemble de principes :

→ transformation de la conception de droit

1- La théorie des droit naturel (DDHC) → un ensemble de droit inaliénables et sacré > droit positif

→ droit naturels de l’Homme : liberté,propriété,sûreté (garanties J indi), résistance à l’oppression → Constitution libérale

2- La focalisation autour de deux termes : liberté et égalité

Art 1 : « les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits »

→ égalité de droit et pas de fait

→ liberté : « pouvoir de faire tout ce qui ne nuit pas à autrui » → liberté purement individuelle et non pas collective

3- Le refus des corps intermédiaires :

Cf Jean-Jacques Rousseau/sv directe du peuple ; volonté général infaillible

→ tout ce qui peut nuire à l’unité du peuple : suspect → refus de tout groupe intermédiaire entre l’État et les citoyens

→ une réaction/poids des corporations, /poids des provinces (des Plmts des provinces)

a) En matière de professions (liberté collectives)

14-17 juin 1791 : loi Le Chapelier → interdiction des corporations professionnelles au nom d’une opposition radicale entre les « prétendus intérêts communs » et la combinaison intérêts individuels-intérêt général ; interdiction des regroupements professionnels/syndicats  

b) En matière de reconnaissance des communautés culturelles :

Cf le comte de Clermont-Tonnerre : « Il faut tout refuser aux Juifs comme nation et tout leur accorder comme individus » → indit citoyens

Opposition/ logique anglo-saxonne du bien commun

Gerrymandering : découpage électoraux. Swing States (Wisconsin)

c) En matière territoriale : Jacobinisme/girondisme ; Centralisateurs/Décentralisateurs

→ 2 vision opposées de la Rép : Rép rigide

→mise en place de la Terreur, révolte des régions (Bordeaux,Lyon,Marseille)

→ répression contre ces villes

→ 2000 exécutées ; Barère : « Lyon fit la guerre à la liberté, Lyon n’est plus » → Ville-Affranchie

→ deux illustration J. :

- Sv national (Sieyès) : chaque parlementaire représente l’ensemble de la Nation

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