Cours - introduction au droit

INTRODUCTION AU DROIT

Cet ancien droit est morcelé, ce droit se caractérise par son morcèlement. Dans le sud de la France, on pratique le droit d’influence romaine et au nord une influence germanique.

Ces individus ne connaissent pas les mêmes règles selon lesquelles elles appartiennent.

Chaque catégorie de pop dispose d’un droit propre. Cette idée de droit commun à tous sera un acquis révolutionnaire.

Les évolutions qu’a connu le droit sont …

Le droit naturel :

Au 17e et 8ème siècle : Jean Doman : celui qui a permis d’instiguer dans le droit l’idée de raison

_Robert Joseph Potier : a laissé un traité dans lequel il voulait ordonner le droit, le rationaliser.

Ces auteurs en particularité Potier ont inspiré les auteurs du code civil.

La période post révolutionnaire : 19ème siècle

La Rf a mis fin à l’ancien régime donc à l’ancien droit, fin des privilèges, l’égalité entre les citoyens.

La RF ouvre une période politique et juridique très instable. Lorsque N. Bonaparte vient au pouvoir, il compte mettre de l’ordre et à ce que le droit acquiert de la stabilité.

Il demandé à une commission d’écrire un code civil qui va rassemble l’ensemble des règles.

Cette commission comprend 4 juristes dont Jean Marie Etienne Portalis : Il voit dans le code une sorte de constitution. Il voit sans les lois civils une manière de garantir la paix.

La richesse des lois civils : garantir la paix tout en garantissant les libertés de chacun.

2 domaines dans lesquels Bonaparte était particulièrement intéressé :

-la reconnaissance du divorce

-L’établissement de la loi de mariage

36 entre 1803-1804.

Ces lois ont été tous réuni 21 mars 1804

A l’époque 2481 articles

Les codes civils sont vu par les juristes fr comme le livre le plus important.

Il est divisé en 5 livres,

Parmis ces quest generales

-l’application de la loi dans le temps

Le 1er livre : « des personnes » avec l’autorité parentale, les divorces etc..

Le 2ème livre : »Des biens » à toutes les questions sur la propriété. Le code civil a été fait pour les bourgeois et pour les paysans.

Le 3ème livre : lié au contrat, à la responsabilité, régimes matrimoniaux et aux hypothèques

Le 4ème livre : « les sûretés » comportent sur les mecanismes de garanties comme les cautions etc

Le 5ème livre : « le dispositif spécifique qui s’applique à Mayotte »

Selon certains le code civil est l’expression de la pensée juridique des fr. le code civil reste un ideal que partage les juristes.

Il était à l’epoque consideré comme limpide. La plupart des citoyens pouvaient le lire. Cette clareté faisait l’admiration de tous les juristes.

-le code est perçu comme sage, modéré.

Un compromis entre l’ancien et le new. Ecrit apres la revolution fr.

Le code civil a survecu à la restauration prckil estait le fruit d’un compromis entre la liberté et l’autorité mais l a été echafaudé.

Le CD permet d’asseoir l’autorité du mari dans la famille.

Compromis entre la l’égalité et la  

Le CD s’oppose à la

Le Cd ne se donne pas pour objectif de l’egalité, il pré suppose l’égalité.

Le CD instaure énormément de liberté et présuppose l’egalité.

LE CODE CIVIL ETAIT IL ET RESTE IL MODERNE ?

Le code civil 1804 a une longevité incroyables, de nombreuses textes restent encore en vigueur. On peut penser au moment qu’il a été adopté, qu’il était modernie. Il a permi d’uniformiser nos droit sur le territoire fr et operer une note de …

Il a été pensé comme un tout ordonné autour de la liberté, l’egalité et de laïcité. Ce sont 3 principes fondateurs de la RF.

On rejoint ici l’idée que le code civil a été pensé comme une sorte de constitution de la France pour regir les activités . cet aspect systematisant se traduit comme dans son plan formel, il n’en reste pas moins que le code civil connait des limites et certains trouvent qu’il est peut etre historiquemnt daté et il apparait très lacunaire qui apparaitront ulterieurement parexemple le code civil ne comprends aucune disposition sur les personnes morales( entreprises, associations etc..) : groupement qui a une personnalité juridique.

Rien sur le contrat de travail, droit d’auteur et très peu de choses sur le droit rural.

Autre lacune du code civil : rien dans le code civil sur la solidarité, ce n’est qu’a partir de 1945 que se developpera en France une loi dont l’une des valeurs et la solidarité (ex :la securité sociale). Dans cette peride D’apres R, certains juristes consideraient que ttes les quest juridique trouvaient leurs reponses dans le code civil.

Cette ecolde de l’hexagese a connu a la fin du .. une periode de declin, les juristes ont commencé à se dire que toutes les reponses ne se trouvaient pas en faite dans le code civil.

Le droit civil va s’adu

3ème phase : le Xxème siècle

3 defis pr le droit civil :

-defi technique : le developpement de l’assurance

-defi sociaux : la prise en compte de la partie faible, l’evolution des mœurs

-defi juridiques : le changement de methode des juristes, la réécriture d’une partie du monde.

Le DC s’est bien adapté à ces evolutions.

Le 20ème voit naitre le dev d’une autre classe sociale: les travailleurs, les salariés : particularité : situation d’inegalité face l’employeur d’après le droit.

-l’inegalité entre le professionnel et le consommateur

Le droit a instauré des obligations d’informations entre le banquier et son client.

Le 20ème siecle a été le siecle ou sont se developpé des droits qui viennent defendre la partie faible

Y’a eu aussi l’evolution des mœurs avec les lois qui donnent de plus en plus d’avantage à la femme.

Pr affronter ces defis jur, le code civil a fait objet de plusieurs reecriture comme le droit de la famille par Jean CARBONIER

En 1804, l’idée de vie privé n’existait pas. Le legislateur a donc introduit à l’art 9 du code civil, le droit au respect à la vie privé.

...