Introduction aux cours de droit constitutionnel

Droit Constitutionnel

Intro

Union entre la haine d'un certain état du droit de la société et l'amour certain de l'Etat de droit. Rejet d'une société de privilège pour certains, rejet d'un monarque absolue, d'une oligarchie, rejet de l'arbitraire. L'amour pour l'Etat de droit, c'est un système dans lequel toutes les autorités sont soumises au droit, au droit et libertés, un pouvoir qui va viser l'intérêt général. Une société plus égalitaire plus juste ou l'individu est protéger du pouvoir. La haine et l'amour s'unisse pour former un fils unique, le “Droit Public” pour permettre l'épanouïssement de ce fils, enfant développer tardivement. Au départ c'est une idée, une pensée philosophique venant de Hobbes, Montesquieu qui finit par devenir révolutionnaire. En  1787 il y a l'apparation de la première Constitution au Etat-Unis.

 Il va falloir deux à trois siècle pour voir grandir se droit public. Il y a eut un long chemin pour que triomphe une idée, idée de Montesquieu “de l'esprit des lois” Chapitre 11 “Tout homme qui a du pouvoir est porté à en abusé”. “Pour qu'on ne puisse abusé du pouvoir il faut que par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir”. Le droit constitutionnel permet au pouvoir de s'arrêter lui même ex: avec un pouvoir exécutif tempéré par le pouvoir législatif, tout ça s'agence pour former un équilibre.

Définition : Le droit consitutionnel c'est l'encadrement politique dans des limites propre a garantir efficacement son action pour le bien commun (l'intérêt général, le bonheur) et dans le respect des droits et libertés des individus.

Paragraphe 1: Les fonctions du droit constitutionnel

Définition: Constitutionnel, ce qui constitue, donc le droit qui constitue, ce qui est constitutionnel c'est tout ce qui amène à la mise en ordre de ce qui constitue, c'est un droit qui organise et met de l'ordre.

Pris dans son sens le plus général, le droit constitutionnel il y en a un peu partout, toute organisation renvoie à ce phénomène Constitutionnel, le concept de Constitution renvoie à l'agencement des parties formant un tout, dont on tire certaine logique, on va parler de rationnalité, une articulation d'élément qui prennent ensemble une signification particulière. On trouve des organisations rationnel dans nos sociétés quotidiennement.

Pour autant la famille et l'université, dont des associations mais ne sont pas du droit constitutionnel, mais ont le même objectif,  organiser les faits sociaux la vie des individus.

Le droit Constitutionnel est une matière, discipline du droit public au côté du droit administratif. Il s'intéresse essentiellement aux rapports entre les gouvernants et les gouvernés. Le droit cosntitutionnel se situe au niveau d'une super structure dans une société donné, ce sont des règles de super structure, l'Etat, le peuple, la nation. Nous sommes donc dans un cadre général de contrainte qui détermine une organisation en principe stable des rapports entre gouvernants et gouvernés. Le droit constitutionnel est différent du droit administratif, c'est le droit du politique, c'est le droit du pouvoir politique, il est partout dans le sens ou l'on est nous même dans un état centralisé où le pouvoir politique se situe à un pouvoir plus ou moins important dans la société.

Il organise le pouvoir politique, pour savoir qui organise le pouvoir politique il faut se poser certaines questions :

Qui exerce? Comment? Et dans quel mesure? Quels sont les limites de se pouvoir ?.

C'est aussi un droit qui est en évolution, mais qui est aussi très historique.

Le postulat, le droit constitutionnel organise de manière rationnel les rapports entre les gouvernants et les gouvernés alors cette organisation s'établie selon 3 points de vue, qui sont les 3 fonctions principales du droit constitutionnels.

Point de vue institutionnel.

Point de vue normatif.

Point de vue substanciel.

1. le point de vue institutionnel

L'organisation des pouvoirs publics, des institutions. Au XVIIIème siècle on pense que le droit constitutionnel sert à encadrer le pouvoir du Roi. Il a pour objet de déterminer les modalités concrète d'établissement des rapports gouvernant gouvernés. De qui les gouvernants tiennent leurs pouvoirs, qui est donc le souverrain? Derrière cette question il y a des conflits de légitimités, soit le pouvoir d'en haut, soit du peuple, soit d'une oligarchie. Par quels procédés techniques les gouvernants tiennent t'ils leurs pouvoirs ? Être baptisé d'être le premier de la fraterie, être catholique Etc...

Comment s'organise l'exercice du pouvoir ? Il y a t'il plusieurs gouvernants ? Un parlement un éxécutif, ou juste un roi avec tous les pouvoirs ? Qui va édicter les règlements, quels sont les comptétences de chacun ? Centralisation du pouvoir ? Ou décentralisation ? Toujours une raisonnance politique, sociologique, historique. Rien ne s'est fait au hasard. Il est important d'organiser de manière très précise le pouvoir, pour pouvoir imposer des limites.

Les  réponses à ces questions vont formés un première ensemble de règles juridique qui s'intéresse de près à l'organisation institutionnel du pouvoir politique, c'est le premier objet historique du droit constitutionnel, il est avant tout pensé pour organiser le pouvoir politique. Pour préserver les individus, car on considère que c'est l'unique moyen de préserver les individus de l'arbitraire du pouvoir politique. Organiser les pouvoirs pour arrêter le pouvoir.

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