Cours Introduction Au Droit

Cours d'introduction général au droit.

Introduction générale au droit.

• droit et société.

- il n'y a pas de droit sans société.

Les concepts droits et sociétés sont étroitement liés.

Exemple : Robinson Crusoé. Il n'a pas besoin de droit car il ne conclut pas de contrat avec d'autres personnes. Il n'a pas besoin de juges pour trancher les différents car il est seul.

Attention. Lorsque vendredi arrive, il y a relation sociétale.

Ici né le besoin de mettre les règles. Lorsqu'il y a une vie en société il y a des commandements à respecter. C'est uniquement lorsque plusieurs entres sont réunis que surgit le besoin de réglementer leur conduite de façon égalitaire. « Tous les hommes naissent égaux et libres en droit. »

- il n'y a pas de société sans droit

« ubi societas ibi jus » : là où il y a société il y a droit. Il n'y a guère que les sociétés idéales qui peuvent se passer de droits, du aux rapports harmonieux. Les sociétés occidentales sont soumises aux Lois (droit) quelles qu'elles soient.

Dans un Etat de droit les pouvoirs publics et particuliers sont soumis à l'ordre juridique. Les pouvoirs publics = Etat, collectivité publiques , services publics....

Etat de droit s'oppose à l'Anarchie , à la justice privée.

Le droit est l'expression de la civilisation , ainsi il s'oppose à la barbarie.

2) définition du mot droit.

Le Droit a 2 premiers sens :

1er , le Droit est un outil. Il permet d'ordonner la vie des hommes en société. Il correspond à une société inhérente à toute vie sociale. Toutes ces règles sont conditions sinéquanones sans lesquelles il n'y a pas de justice, liberté, égalité , prospérité... c'est à dire tout ce qui donne un sens à l'humanité. L'absence de droit fait passer l'humanité à l'état sauvage.

2Eme : le Droit est une science. C'est la science juridique. Elle a pour objectif l'étude du phénomène social que constitue le Droit. Il a pour l'objet l'apprentissage de sa mise en œuvre. Cette science du Droit est proche des sciences naturelles et des maths. La mise en œuvre du droit ( qui comporte des mécanismes ) = vérité du Droit.

Cf Descartes.

La méthodologie juridique c’est l’ensemble des règles dont le juriste fait application par simple déduction. C’est ce que l’on apelle le syllogisme déductif.

Le syllogisme : il a un principe de départ, appelé règle de départ. Ex : « tous les Hommes sont mortels. » Ensuite il est composé d’un mineur dont l’intérêt est un cas particulier « or » ex : « Or Socrate est mortel. » Puis il y a la conclusion. Ex : « donc Socrate est un homme ».

« Telle présupposition étant donnée, tel effet juridique en découle (majeure du syllogisme juridique), or le cas particulier est contenu dans cette présupposition (mineure du syl) donc l’effet juridique envisagé se produit dans ce cas particulier. »

Une présupposition c’est l’ensemble des conditions d’applications.

La logique juridique se rapproche de la logique expérimentale qui commence par des hypothèses provisoires et en déduit des conséquences qui sont vérifiées par l’expérimentation.

Attention : Syllogisme X Sophisme.

Le Sophisme c’est un raisonnement absurde car le point de départ est faux. Ex : Tous les chats sont mortels, or Socrate est mortel, donc Socrate est un chat.

3) Droit et justice – Droit et équité.

- Droit et justice

La justice constitue un idéal que le droit s’efforce d’atteindre. Cet idéal a différentes formes possibles.

Justice = « suum cuique tribuere » c’est-à-dire « à chacun son dû ».

Cependant cette justice ne peut pas être atteinte tout le tps. Ainsi le droit se contente souvent d’une pseudo-justice. En droit règne la loi du moindre mal.

Exemple : dans les années 1920, une femme va se faire traiter d’une infection nasale par rayon X. L’opération ne fonctionne pas et elle en ressort dans un état pire qu’avant. Idéal ? Qu’elle puisse en ressortir dans l’état d’avant minimum. Or le médecin ne peut pas rétablir son état. Le droit ne peut rien faire pour cela. Le médecin va devoir faire jouer sa responsabilité civile dont la sanction est : dommage et intérêt envers sa patiente.

On parle de pseudo-justice parce que le droit doit assurer la survie du groupe. Or on sait que le besoin de sécurité entre les individus va contrarier l’aspiration vers la justice. Une solution juste pourrait nuire à la tranquillité du groupe.

Prescription = moyen d’acquérir ou de perdre un droit par le simple écoulement du temps. Elle peut être acquisitive ou extinctive.

Acquisitive -> ex : devenir propriétaire d’un terrain puisque personne n’en est et que l’on travail dessus depuis plus de 30 ans.

Extinctive -> il faut agir avant un certain délai.

Prescription pénale = principe fondamental appliqué aux infractions pénales selon lequel un crime, délit ou contravention ne pourront jamais faire l’objet d’une condamnation si la justice ne les a pas poursuivie pendant un certain tps après qu’ils aient été commis.

Délai crime : 10 ans. Délit : 3ans. Contravention : 1an.

Le droit c’est la science du juste, de l’utile et du bon.

- Droit et équité.

Équité = sentiment intérieur qui invite l’être humain à l’indulgence, bonté, humanité envers autrui. Elle se trouve associée à des valeurs Chrétiennes comme la charité et la compassion.

L’équité a un effet correctif aux effets de la règle de droit car elle ne peut pas prévoir

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