Cours Histoire du droit L1

 Histoire Du Droit Et Des Institutions

 Présentation :L'histoire politique de la construction de l'Etat français, l'histoire de la construction du droit français.

 Introduction au cours : Du Vème siècle, l'époque de Clovis (1er roi de France) jusqu'à la révolution française du 18ème siècle, découpage qui reprend les grandes périodes politiques.

Première Partie : Les royauté franques

  Recouvrent deux dynasties : les mérovingiens et les carolingiens.

          Chapitre 1 ~ Les temps mérovingiens (fin du Ve siècle-751)

 Notre histoire commence à la fin du Vème siècle lors de l'invasion de l'Empire romain par les barbares avec parmi eux, le peuple franc. Ces derniers traversent les frontières du Rhin et s'installent dans l'empire : La Gaule Romaine.

Jusque là, les romains avaient réussirent à maintenir tous les peuples barbares à l'est de la frontière de leur empire.

 Comment était la situation jusqu'aux invasions barbares ?

   Introduction : Deux mondes séparés

 Comme tout empire, celui de Rome à une vocation universelle c'est à dire à s'étendre. C'est ainsi que l'empire romain s'est progressivement étendu jusqu'à recouvrir une trentaine de nos Etats actuels en Europe, en Afrique et en Asie.

Ces territoires annexés sont peu à peu intégré à la civilisation romaine. C'est notamment le cas de la Gaule qui a été conquise devant la première partie du premier siècle avant J-C (bataille d'Alésia). C'est à dire progressivement les habitants des Gaules ; les Gallo-romains se sont habitués à l'idée qu'ils appartiennent au monde civilisé par opposition au monde des barbares germains qui vivent à l'est du Limes (=limite du monde romain où le long il y a des troupes allant de l’Écosse jusqu'à la mer noire donc 4800km de mur). Le limes permet alors la division des deux mondes, ceux des romains et des barbares.

Ce que les romains nomment les barbares (ce qu'on appel les germains), sont les étrangers à la civilisation romaine.

 Le terme barbare était un nom méprisant que les romains ont donné à ceux donc ils ne comprenaient pas la langue, ceux qui donnaient l'impression de s'exprimer par des borborites. Et se trouvaient à l'est (Nord est) du Limes et dans l'Europe central et nordique.

 Le terme germain recouvre de nombreuses peuplades qui ont des origines diverses ; Goths, Burgondes, Alains, Franc(=ardi, courageux).

En l'an 9 après J-C, les romains qui venaient de pacifier la Gaule ont ensuite attaqué la Germanie. Mais à Teutoburgowald, ils sont tombés dans une embuscade tendu par une des tribus germaniques au cours de laquelle trois légions romaines ont été anéanti. Il faut savoir que 1 légion = 6000 hab.

C'est à partir de cette époque que les romains ont renoncé à s'étendre vers la Germanie et ont même préféré se protéger d'où la construction du Limes.

          Section 1 : La Gaule Romaine

 Ivème siècle, juste à l'arrivé des barbares. A cette époque, Rome à apporté un triple lègue (héritage) à cette société Gallo-Romaine. C'est un fond de traditions politiques, juridiques et réligieuses.

    §1. Le legs politique reçu de Rome

 Forme politique du pouvoir qui concerne le sommet de l'Etat de l'ordre ADM mis en place depuis ce sommet pour encadrer efficacement les populations.

   A. Les éléments constitutifs du pouvoir politique

Rome a d'abord été une République c'est à dire que l'Etat été considéré comme la RES REPUBLICA : la chose public, la chose de tous. Le pouvoir était partagé entre trois organes : D'abord un conseil suprême (le sénat), les magistrats ( qui remplissaient chacun un rôle déterminé pour assurer le gouvernement romain) et enfin, les assemblées populaires ( en latin = COMICES) qui votaient la loi et qui relisaient les magistrats.

La République rentre en crise et ce régime laisse la place à l'Empire en -27 av J-C. A cette date, Octave ( un neveu de Jules César) met fin aux graves troubles civiles et politiques qui ont ensanglanter la République.

Octave se présente alors devant le sénat donc la plus haute instance politique et se présente comme celui qui à sauvé la République en danger. Et habilement, il propose de s'effacer devant le sénat, lui remettre tout le pouvoir, de ne pas profiter de la situation pour ne pas exercer la dictature car avant lui, il y a eu plusieurs dictateurs comme Jules César.

Le sénat le rappel alors en lui attribuant le nom d'Auguste(= qualificatif jusque là jamais donné à un Homme et qui signifie celui qui a reçu l'approbation des Dieu). Par ce titre, Octave reçoit une AUCTORITAS (latin) incomparable, la plus haute autorité morale et il peut exercer l'IMPERIUM c'est à dire  le pouvoir suprême sur l'ensemble de l'empire et durant toute sa vie.

Dans un premier temps, Octave et ses successeurs ne veulent pas apparaître comme des monarques absolus. Et ils conservent dans les institutions républicaines (sénat, comices, magistrats) pour faire croire que le pouvoir est partagé. Seulement, l'autoritas lui permet de se placer à la tête des institutions et jusqu'au IIIème siècle l'empereur est simplement considéré comme le «princeps» ( en France «prince») c'est à dire le premier des magistrats.

Cette période est l'époque du principa, il agit fortement par son autorité ou l'époque du haut empire.

Au cours du IIIème siècle, le pouvoir impérial change de nature, il n'est plu qu'une simple magistrature, plus imminente que les autres mais il devient une fonction des sens sacrés c'est à dire que la personne de l'empereur devient sacré ainsi que tous ce qui le concerne et ceux qui l'approche comme sa famille, ses collaborateurs et son palais.

Dans le même temps, l'empereur devient le DOMINUS (=le maître) de Rome et les habitants de l'empire sont sujets. Donc la conception du pouvoir change. C'est là que l'empereur élimine tous les pouvoirs concurrent du sien c'est à dire que le sénat n'a plu qu'un rôle honorifique, les magistrats sont remplacés par des fonctionnaires ( c'est à dire nommé par l'empereur et plu par le peuple) et les comices ne sont plu réunis.

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