Cours histoire du droit

Introduction générale 

Consiste à retracer les sources, les races historique du droit.

Le droit repose sur quelles règles ?

Droit matière technique parce que les sources sont nombreuses, la compréhension peut être délicate.

Ce qu’on demande aux juristes c’est de bien assimiler ces techniques juridiques ou ces concepts liés au droit.

L’objectif est d’apprendre les règles de base, essentiel qui doivent nous permettre de ne pas confondre une notion avec une autre. Il faut être précis, le droit est précis.

Acquérir une méthode et un raisonnement, qui tranche avec ce qu’on a appris à l’ecole, il faut se détacher de l’enseignement qu’on a eu à ce niveau, raisonnement en deux parties et deux sous parties.

Recherches des informations, trouver des informations par nous même, apporter des éléments de fonds sur le contenu de nos devoirs, en allant à la bibliothèque.

Recherche documentaire, ça ne se résume pas à l’entrée d’un mot clé, il va falloir consulter des ouvrages, essayer d’avoir les bons reflex.

Une bonne intro c’est d’abord une bonne définition.

Droit :

on peut donner des définitions différentes, qui peuvent varier d’une époque à l’autre. On a pas forcement les même définitions de ce que veut dire le droit.

Avant 476, à Rome, la définition qu’on donnait du droit, c’est « l’art du bon et du juste », ce qui est bon et ce qui est juste, idée de justice est importante.

Le droit a Rome c’est aussi « l’art de rendre à chacun le sien », de rendre à chaque individu son droit.

On a des droits, lorsqu’ils ne sont pas respecter le but de la justice c’est de rendre à chacun ses droits.

Gustave Flobert peut se prononcer sur le droit car il a écrit le dictionnaire des idées reçues, ou il se lance dans une définition du droit. « on ne sait pas ce que c’est » on reste avec cette définition qui ne nous éclaire pas du tout. Il est capable d’apporter cette définition qui n’en est pas une, sachant qu’il a été étudiant en droit pendant 3 années, et au bout de celles ci il ne sait toujours pas ce que c’est. C’est la difficulté de définir le droit, il y a des idées recues, et parmi celle ci la difficulté de définir le droit.

D’autres vont proposer d’autres définitions,  le droit c’est : «  ce que dit la loi » mais considéré que la définition est pas complète, la loi c’est une des sources du droit, on crée du droit avec la loi, elle est incomplète car il existe d’autres sources du droit la jurisprudence par exemple, il n’y a pas que la loi qui crée du droit.

Le droit ça peut être également « la loi des partis », on signe entre nous un contrat, le contrat c’est une loi entre deux partis, c’est encore une fois incomplet, en signant un contrat on crée du droit entre nous, pas pour les autres.

On peut également définir le droit d’une autre manière, la décision du juge, si un juge intervient c’est qu’il y a eu un litige, le juge va rendre une décision qui va créer du droit et qui va permettre de faire respecter le droit, encore une fois elle est incomplète.

On constate qu’a chaque fois on a des sources du droit différente. La source n’est jamais la même, on peut multiplier les définitions, car les sources sont nombreuses.

Le droit ça peut être aussi, il peut naitre également de la décision des universitaires. On demande aussi décrire, contribue de développer le droit par les écrits, commentaires, revues, ça représente la doctrine, la position des auteurs, le droit peut aussi évoluer par le biais de ceux qui l’enseigne. C’est vers eux qu’on se retourne que le législateur va quand il écrit des nouveaux textes.

C’est encore une définition incomplète.

On va avoir une approche scientifique du droit.

Le droit est une science.

Une définition scientifique du droit, beaucoup plus générale : « le droit est un ensemble de règles obligatoires destinées à organiser la vie en société. Ces règles lorsqu’elles ne sont pas respectées, sont assorties de sanctions émanant de l’état. »

C’est la définition du droit la plus générale, il va falloir aller un peu plus loin.

Le terme de droit peut revêtir deux sens :

• Quand on parle du Droit, le droit désigne un corps de règles, des règles de conduites, que l’on doit observer. Ces règles de conduite c’est ce qui permet de régir des rapports entre les personnes, entre les Hommes. Ces règles sont assorties de contraintes si on ne les respecte pas. Ces règles, c’est quelles sont impersonnelles, elles s’adressent à nous tous. Ce qui définit le mieux ces règles c’est leur objet. L’objet d’une règle peut être interdire de tuer une personne. Ces règles commandent de ne pas tuer une personne, d’indemniser une dommage qui a été créé aux personnes, d’organiser les pouvoirs publics, ça n’est pas à destination de telle ou telle personne. Dans ce premier sens, le Droit, c’est l’objet qu’il poursuit. Puisque c’est l’objet qui définit le droit, on parle de droit objectif. Quand on parle de droit objectif, il y'a toujours un qualificatif interne que l’on va ajouter au terme de droit, c’est l’objet de ce droit.
  Ex : on va opposer le droit francais, qui s’applique en france, objet : définir tous les droits qui s’appliquent sur notre territoire, on l’oppose aux droits étrangers.
  On peut évoquer aussi histoire du droit : retracer les objets historique, opposé au droit positif qui est le droit d’aujourd’hui, le droit positif est en constante évolution.
  Distinction fondamentale : c’est la distinction entre droit public et privé.
  Le droit public c’est la branche du droit qui va régir les états entre eux, les administrations entre elles, le fonctionnement de l’état, les règles qui permettent à l’état de fonctionner.
  Le droit privé : relation des particuliers entre eux.
  Cette distinction entre droit privé et public c’est la branche fondamentale, c’est à la base de la juridique. On va toujours retrouver cette division.
  Le droit public et le droit privé se subdivisent l’un et l’autre en différentes branches. Quand on creuse un peu on va retrouver d’autres droits objectifs.
  Droit public : recouvrent plusieurs droit, constitutionnel ( organiser l’état et pouvoir public ) ; administratif ( régir les relations et les pouvoirs publics entre eux, administrés que nous sommes et les administrations) ; finances publiques
  Droit privé : droit civil ( statut des personnes, biens, filiations..) ; droit du travail, social (règles relatives aux relations professionnelles ) ; droit international privé ( situation très délicate, deux personnes qui dans un avion d’une compagnie étrangère se querellent, à 10000 mètres d’altitude dans une zone au dessus de l’océan, on va devoir définir quelle va être la juridiction compétente, victime, auteur, aéronef ? )
  
• les droits : on désigne les différentes prérogatives dont peuvent se prévaloir les individus. Il peut s’agir par exemple des droits que l’on possède, un droit de créance par exemple, on a prêté une somme d’argent on a fait signer une reconnaissance de dette, on a le droit de récupérer l’argent que l’on a prêté. Droit de propriété aussi. Ce sont nos droits. Ce qui caractérise les droits, ce n’est pas leur objet, c’est la personne, les personnes qui sont titulaires de ces droits, on pense aux personnes qui détiennent ces droits, on parle de droit subjectifs. Nous sommes tous sujet des droits.

Le droit c’est pas une science approximative, c’est pourquoi, on doit parfaitement maitriser le vocabulaire juridique. Les mots ont un sens.

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