CM droit du travail

CM droit du travail

Introduction:

Chapitre 1:

On va voir métamorphose du droit du travail et comment on passe du droit du travail au droit de l’emploi.

Section 1: Pourquoi faire le droit du travail?

On peut dire qu’il y avait une inadéquation pour régler le droit du travail, les cocontractant sont égaux ente eux parce que les citoyens sont égaux, on abolit le privilege. Le droit du travail comporte un em-ployeur et un salarie et est impossible d’avoir une égalité entre ces personnes la car juridiquement l’employeur a le droit de donner des ordres et si le salaries ne les effectuent pas il est possible de le sanctionner.

Droit civil qui pose une égalité entre contractants, il est inadapté au droit du travail.

ex: germinal, greve. La grève en droit civil c une inexécution fautive du contrat, si on résonne en droit du travail, la grève est un droit fondamentale.

En 2016, la reforme du code civile a acte le fait que les cocontractant ne soient pas égaux. A l’inverse dans le droit du travail on a eu un mouvement une égalité structurelle horizontale.

Comme on est dans une inégalité structurelle, il ya une partie forte l’employeur et une partie faible qui est le salarie. Faible est apparu nécessaire pour plusieurs raisons:

- Ceux sont les militaires qui l’ont pensé

- On a limiter le droits des femmes et des enfants car femmes militaires= moins d’enfants militaires.

En 1841, premiere lois des droits des enfants et des femmes.

Accidents du travail

En droit civile, L’impossibilité de contracter sur le corps de la personne ne peut pas être l’objet du con-trat. Il faut envisager un droit qui réglemente le contrat qui excite entre la partie forte et la partie faible qui va être distinct du droit civile et qui va être adéquat et réponds a cette égalité.

Le droit du travail est un droit de regulation :

Y a deux façons de régler un contrat, soit on a une règle de droit et on l’applique soit pas de règle et alors c’est le rapport de force. Il est apparue preferable d’avoir une règle de droit meme si elle était severe qu’une absence de règle. (Grèce antique —> les lois de drakons et une infraction aboutit a la peine de mort) : A l’époque alors cette lois est moins severe que le fait de ne pas avoir de règle.

En droit du travail on s’est rendu compte que le seul moyen de communication c’est le rapport de force.

1ere relation : Regulation entre la collectivité de travail et l’employeur et les salaries.

2e relation : regulation de la concurrence ex : matière premiere coute 100 et mains d’œuvre coute 100 alors l bouteille coute 200 si le concurrent paye matière premiere 100 et mains d’œuvre coute 50 alors bouteille 150.

Il est possible de déroger … ce qui réintroduit la concurrence

Section 2 : Evolution du droit du travail

1)

2) Location operarum : de service

Au moyen age, le travail n’est essentiellement artisanale ou agricole et ce sont les coopérations qui fixe les règles du travail par metier : regroupement de personnes qui exercent les memes métiers et qui vont fixer les règles.

Vous avez des personnes qualifies qui forment et vérifient les personnes dans le métiers le point neg c’est que la cooperation decident tout —-> cad si on est pas pris en apprentissage on peut pas faire ce metier.

Durant la revolution française, on a aboli les privileges et les corporations grace a d’Allard, chapelier : il est libre maintenant a chacun d’exercer le metier qui lui plait. En supprimant les corporations on supprime les organes de contrôle.

A partir de 1841 jusqu’a la premiere guerre mondiale, le droit du travail commence a

1864: abroger les coalitions

1874: créer l’inscription du travail

1884 : reconnaitre les syndicats

1919: supprimer conventions collectives

La France est traversée par une tentation de l’extreme droite ou gauche, l’arrivée de au pouvoirs en 1936

En 1941, le regime de vichy veut imposer un retour au corporations,

1942, le rapport hybride

1941,

1946, le preambule de la constitution

Depuis 2008, le droit du travail protecteur

Depuis 2013, lois de sécurisation de l’emploi en réalité on constate un detricotage du code du travail et garantit attribue au travailleurs

Ordonnance macron : rebus des droits des salaries, y a eu plus d’articles ajoutes que supprimes.

En 1840 le but était de régler le rapport de force entre ouvrier et employeur alors que depuis 2013, l’idée c de sécuriser l’emploi, le droit du travail pour que les salaries soient plus efficaces.

En 2014, loi sur la formation professionnelle cad maintenir l’employabilité.

Chapitre 2 : Révolution des sources du travail du travail de 1982 a 2018:

Section 1 : Différentes sources du droit du travail

Le droit du travail connait de nombreuses sources : on a des sources imposées et des sources né-gociées.

a) sources imposées —> sources supranationales : conventions de l’OIT (org int du travail) tt leur intérêt c’est qu’elles sont des applications directes Devant le juge nationale demande a appliquer une convention de l’OIT

Il ya un contentieux en cour sur le fait de savoir si le barème macron est conforme ou non au barème de l’oit

Sources de chartes de droit fondamentaux meme valeurs juridiques que les traites (article 27..)

Le droit derive de l’UE cad les directives et les règlements : règlements a portée générale

et

...