Histoire du droit : la crise religieuse au XVIe

25/01/2023

• Crise religieuse :

Le protestantisme commence au 16e siècle. C’est la religion d’Etat en France jusqu’en 1905. Néanmoins, il y a des interprétations différentes de celle du pape. Au 16e siècle, une interprétation différente apparaît c’est le protestantisme proposé par LUTHER en 1525 et CALVIN (1553-40). Ces 2 auteurs proposent d’autres interprétations qui ont provoquées de grandes guerres en Europe.

Parmi les idées des protestants est la question sur l’obligation d’avoir des évêques pour faire les messes. or l'Eglise chrétienne est fondée sur une hiérarchie. La 2e idée est que pour eux, le divorce était possible car il écrit dans l’Ancien Testament que l’homme peut répudier sa femme. La doctrine de CALVIN et LUTHER a eu beaucoup de succès en Europe, le pape a demandé à tous les rois d’Europe de lutter contre cette doctrine.

 Il y aura des guerres civiles en France, la ligue (partit des catholiques) et le partit des protestants se sont affrontés. En 1572 a lieu le massacre de St Barthélémy où des milliers de protestants sont massacrés. La guerre civile a pris fin en 1598 avec l’Edit de Nantes qui permet la tolérance rédigé par Henri III. En 1685, Louis XIV va annuler l’Edit de Nantes, il n’y a plus de tolérance religieuse en France. Beaucoup de protestants ont quittés la France notamment pour aller en Angleterre où se développe un protestantisme anglais.

Au 17e siècle, il y aura une guerre civile en Allemagne, c’est la guerre de 30 ans (1618-1648). Beaucoup de pays européen se sont mêlés à cette guerre civile en Allemagne. A l’issue de cette guerre sera signé le traité de Westphalie qui va permettre en Allemagne la tolérance religieuse. Le protestantisme se développe en Allemagne. Les monarchies chrétiennes sont alors fragilisées.

A partir du 17e siècle, se développe le jansénisme qui conteste le pouvoir politique et le fait que des religieux exercent des pouvoirs politiques aux côtés du roi. Louis XIV va demander au pape de supprimer le mouvement janséniste en 1709 et 1713 pour faire disparaître ce mouvement en France.

• Crise sociale :

Au 17e siècle ont lieu les révoltes des croquants et au 18e des grèves dans les manufactures et crise alimentaire. Les croquants sont des paysans qui se révoltent car depuis le 15e siècle, l’Etat a crée un impôt annuel que doivent payer les paysans en plus des taxes aux seigneurs. Jusqu’à 100 mille paysans se révoltent et tuent leur seigneur local.  Les bourgeois se révoltent aussi car ils n’ont pas de pouvoirs politiques, ils veulent participer à la vie politique. En 1787, le ministre Calonne propose l’égalité fiscale et l’impôt pour tous.

En 1779, le servage est abolit, les serfs étaient des paysans non libre qui ne pouvaient pas quitter leur terres et qui payer des taxes en +. Les corvées sont aussi abolies, ce sont les taxes en nature (blé, farine...), des services rendues au seigneur local (moudre le blé...)

• Crise politiques

1775, abrogation de l’Edit de Marly et pouvoirs rendus au parlement par Louis XV et convocation des états généraux par Louis XVI.

• Crise juridique :

1731-35, ordonnances sur les donations et les testaments, œuvres de synthèses de Domat et Pothier.

• Crise judiciaire

Réforme MAUPEOU en 1771 avec la fin des épices, de la torture et la rationalisation des juridictions.

• Crise administratives :

Réforme de décentralisation de Turgot en 1774.

Les atteintes révolutionnaires sont à la fois juridiques (légicentrisme, code civil...) et politiques (séparation des pouvoirs, réforme de l’impôt...)

PARTIE 1 : ŒUVRE DE LA CONSTITUANTE (1789-1791)

CHAPITRE 1 : MONARCHIE DE JUILLET , DE LA REUNION DES ETATS GENERAUX A L’ASSEMBLEE NATIONALE CONSTITUANTE

Comme le parlement bloque toutes les réformes, Louis XVI fait appel aux états généraux. Jusqu’à Henri IV, quand le roi avait un problème, il convoquait les états généraux qui sont un organe de conseil. Depuis l’absolutisme, le roi ne convoque plus les états généraux. Quand le roi convoque les états généraux, il envoie une lettre tous les maires des villes pour organiser des élections afin de choisir un clerc, un noble et un membre du tiers état pour se réunir aux états généraux. En 01/1789 le roi envoie une lettre de convocation.

Le 05/05/1789, les états généraux (EG) sont ouverts mais rien ne se passe car le tiers état ont décidés le vote par tête. Chaque ordre a une voie et donne son avis mais le roi refuse d’avoir un vote par tête. Le tiers état vont alors se déclarer Assemblée nationale le 17/06/1789. Le 20/06, les membres du tiers état font le serment du Jeu de paume, ils ne se sépareront pas tant qu’ils n’ont pas fait ce qu’ils devaient faire. Ils se déclarent assemblée constituante.

Le 27/06, le roi ordonne au clergé et à la noblesse de travailler avec le tiers état et accorde le vote par tête. Le roi a demandé à sa garde de surveiller autour de paris et Versailles. Le 06/07 une trentaine de membres se réunissent pour réfléchir à un projet de constitution, c’est le comité de constitution. Le 14/07 a lieu la prise de la Bastille, en réponse est déclarée la DDHC le 26/08 composé de 17 articles. La DDHC cherche à rassurer les français, c’est un programme politique. Le 04/08 est prise une mesure d’urgence, c’est l’abolition des privilèges, il n’y a plus de clergé, noblesse et tiers état. Le lendemain est choisi un comité pour faire un texte de déclaration des droits

01/02/2023

CHAPITRE 2 : DDHC, LES DROITS ET LIBERTES RECONNUS

SECTION 1 : Rappel des droits et libertés antérieurs la Révolution

PARAGRAPHE 1 : Antiquité et citoyenneté

Notion de citoyenneté inventée par PERICLES en 451 av JC en Grèce. Aujourd’hui, la citoyenneté donne 2 choses :

• Egalité
• Liberté

Elle donne aussi accès aux droits civiques et politiques (participation politique) ainsi que des devoirs (participer à l’armée et payer des impôts).

PARAGRAPHE 2 : Liberté et égalité dans le christianisme

Il y aussi l’égalité et liberté dans le christianisme, « tous sont égaux aux yeux de Dieu » (Cor 7, 21). Sous l’empire, à partir de 380 ap JC, le christianisme devient la religion d’Etat et en France jusqu’en 1905.

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