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Cours Introduction historique au droit

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Par   •  12 Mars 2025  •  Cours  •  35 092 Mots (141 Pages)  •  22 Vues

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INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT

INTRODCTION General :

I) la notion de l’histoire du droit :

Gustave Flober « qu’est-ce que le droit ? on ne sait pas ce que sait »

Le droit a pour objet de permettre la vie en société, éviter l’anarchie et l’insécurité

Le droit c’est l’ensemble des règles, assortit de sanction établissent des rapports entre les hommes et également les collectivités le droit n’est pas un art mais de la science.

Le droit n’est pas du tout figé, parce que les hommes évoluent tout le temps ex : Covid, le droit n’est pas l’ensemble des règles qui donnes que des sanctions.

Le droit évolue, Y a des règles qui incite au bon fonctionnement de la société

I) HISTOIR du droit :

Ex : les codes des babyloniens dont la rédaction remonte à -2000 ans av J.C. L’étude de la compréhension de ces codes ne s’impose pas directement dans la compréhension du droit français, c’est un fourmillement de règles au fur et à mesure. Venu les derniers,

Les romains ont eu une supériorité géographique, technique, et historique.

*Géographie : L’adaptation à un très vaste territoire bassin méditerranéen, leurs droits fus appliquer dans un vaste empire.

*Technique : Les premiers à posséder des professionnels de droit, des jurisconsultes en latin on dit « Jurisconsultes », rédige le droit en l’exposant de manière systématique posant des principes, des terminologies, donnant des définitions. Le droit romain est le premier droit savant.

*Historique : Vers 530 ap J.C, le droit romain fait l’objet d’une vaste compilation, l’empereur Justinien reprend tous les écrits pour les mettre dans un journal. Il existe

3 types d’ouvrages : les instituts, le code, et le digeste.

Guet : « les peuple qui ne comprenne pas leurs histoire son condamné à la revivre »

Les romains sont les premiers à faire la différence entre le droit privé et droit publique.

JUSTINIEN : institut : « le droit public comprend tout ce qui concerne la statue romaine,

Le droit privé comprend les règles destinées à l’ensemble des règles et ceux qui sont sanctionné par les tribunaux l’état.

Toujours une époque avec son droit, le droit apparais comme une expression stabilisée à un moment donné ex : l’économie, les tendances, les doctrine, les personnalités décisive.

Le droit est une activité essentielle dans la société.

L’origine du droit comment il s’est mis en place ?

Cette histoire est délimitée dans le temps et dans l’espace

PARTI/I : Le droit romains -553.avJC jusqu’au 5ème siècle AP JC

Le droit romains et le patrimoine génétique du droit français

PARTI/II : Les droit germanique et franc (le haut moyen Age -> 1500ans) elle s’étend à l’évasion germanique jusqu’au 10ème siècle

PARTI/III : l’époque médiéval qui s’étend du 10ème au 15ème siècle

La 4ème période s’étend jusqu’à la Révolution française

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PARTI I : : Le droit romains -553.avJC jusqu’au 5ème siècle AP JC

Le droit romains et le patrimoine génétique du droit français

Les romains ne sont pas les premiers à avoir d’histoire juridique, chez les Égyptiens y’avais des tribunaux qui rendaient justice, leurs droits étaient assez perfectionnés. Certain de ces peuples avaient mm des codes mais généralement ils élaborés un plan mais sans forcément faire raisonner les règles ils les fessaient par besoin, sans classification juridique.

Les romains chronologiquement, étaient les derniers ils avaient un triple superieurioté géographique Tech et historique, ils élaboreront un empire extrêmement vaste.

Ils vont étendre leurs droits sur une très grande surface, Les romains sont les premiers a possédé les spécialistes de droit 🡪 Jurisconsulte.

Les spécialistes de droit qui écrivent les traités de droit avec des principes du droit, donnes des définitions les premiers droits savent »

Une supériorité historique 16 siècle AP notre siècle

Justinien (527-565) : a demandé de résumé tout le droit romains grâce à cette compilation le droit romains va être conservés dans le temps.

Au XIIème siècle en occident, le pape demande toutes les règles et ceux des droits romains vont être retrouver par hasard

1. Les grandes étapes de l’histoire politique romaine.

A Rome, on trouve 3 régimes politique : la royauté, la république, l’empire.

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1. La royauté de -753 ans avt J.C. à -509 ans avt J.C.

Légende de Romulus et Remus et d’autre part l’archéologie. Rome a été fondé par un démon, ce qui donne le mont Palatin.

Rome aurait accueilli plusieurs populations, donnés

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