Histoire du droit : le droit romain

Histoire du droit : td 2, le droit romain

Après la mort césar, la rép fait face à une crise animée par 2 hommes qui revendiquent l’héritage : octave(fils adoptif de 19 ans) et marc-antoine(39 ans) qui va rester en égypte après être tombé amoureux de cléopâtre mais va perdre la bataille face à octave qui va obtenir l’ensemble des pouvoirs du sénat en -27 (début de l’empire). L’empire se divise en 2 périodes : le haut-empire (principat) de -27 à 284 ; le bas empire(dominat) de 284 à 476. La bataille de « l’actium » en 31 av JC, Octave sort victorieux de cette bataille contre tout attente. Octave a manœuvré avec le Sénat. Il écrit un faux document, le testament de Marc-Antoine, qui dit que Marc Antoine ne veut pas rentrer à Rome, et veut créer une monarchie dont  Marc-Antoine et Cléopâtre (Egypte) seraient chefs.

1 : le droit romain durant le principat : 

l’émergence de l’empereur(apparition). Le haut empire conserve les apparences de la rep avec les magistrats, comices qui sont maintenus. L’évolution du pouvoir va marquer les sources du droit, les sources anciennes perdent de leur importance car au triomphe de  l’absolutisme impérial répond le monopole législatif de l’empereur .

1. La stagnation des sources traditionnelles du droit

La plèbe mise en défaut, elle va connaître un gain aussi vive que bref les 2 derneirs siècles av JC mais le droit des assemblées en continuel déclin.

Des sources déclinantes (lois et le plébicit) : après la rédaction des 12 tables les lois sont votées par les citoyens (lex publica : lex data lois émanants des magistrats qui portent sur l’org des territoires conquis et la lex rogata qui vient des comices qui réunit les plébéieins et les patriciens)

Plébicit : lois votées par les consignes de la plèbe, qui réunissent que les membres de la plèbe à l’origine, en . 3 étapes : le magistrat propose la loi et lui donne son nom ; les comices valident ou pas la loi ; le sénat accorde son auctoritas. En -339 cette auctoritas est accordée avant la procédure de vote.

b) d’autre ascendntes(le dév du droit pretorien et la jurisprudence).

Le développement du droit prétorien, le citoyen se présente au consul et présente la partie adverse au consul qui contrôle la régularité de la procédure. Les 5 actions de la loi. Le prêteur va remplacer le consul en -367, il est élu pour un an et devient une nouvelle source du droit face à la rigidité du système, le préteur se retrouve face à un contentieux, il va mettre au point de nouvelles formules à défaut d’action de la loi, le préteur va formuler de nouvelles actions (actions prétoriennes) le préteur s’inspire des actions de la loi. L’édit du préteur correspond à toutes les innovations qu’il veut apporter au droit. L’édit du préteur va rester une source du droit jusqu’au milieu du 1e siècle avant l’édit perpétuel avec l’empereur hadrien.

La jurisprudence ne désigne pas la décision de tribunaux mais la doctrine, c’est par l’interpretation que le droit est amélioré. Labéon et Aulus Cascellius s’opposent au nouveau régime, l’empereur va demander conseil aux jurisconsult mais ces derniers vont jouer d’une liberté jurisprudentielle qui leur assure une influence sur l’administration e la justice

1. La captation progressive des sources du droit par l’empereur

L’empereur va renforcer son pouvoir législatif grâce à sa main mise sur les senatus consult et la jurisprudence

Les ocnstitutions impérialles vont remplacer la lex rogata, augsute agit au début avec prudence car même si il refuse la assemblée pop. Il ne se met pas au dessus du sénat.  L’empereur est obligé de composer le sénat, il obtient un pouvoir législatif de plus en plus puissant. Le sénat est une sort de grand conseil où l emagistrat lui présente la question à débattre . le sénat ne rend des avis que sous forme courtoise. Sous l’empire le senatus consult devient une source directe du droit.

L’institution est désormais au service du prince et sous son contrôle, il prie les membres du sénat de suivre ses décisions par son discours qui est plus un ordre(oratio principis), le sénat ne va jamais contre l’empereur. Après l’an 200 il y aura plus de sénatus consult, le prince préside et surveille sa composition

2/la main mise du prince sur la jurisprudence

La jurisprudence a une autorité très importante, les jurisprudent sont des praticiens du droit. Ils composent aussi des œuvres docttrinales. Formule de CELSE : le droit est l’art de ce qui est juste et équitable. ULPIEN va donner les 3 fondements , ne causer de tord à personne, vivre en honnête homme, rendre à chacun ce qui lui est dû.

L’autorité de la jurisprudence : les premiers à interpreter sont les pontifs, les jurisprudents vont prendre le relais, les jurisconsult sont issus de la aristocratie romaine. A la fin de la république il y a les jurisconsult qui augmentent mais certains protestent contre la qualité médiocre de certains, auguste va créer le jus respondendi ; c’est un brevet délivré par l’empereur qui désigne ceux qui consultent ou pas, c’est la début de sa main mise sur la jurisprudence, les juristes officiels votn bénéficier de l’autorité de l’empereur.  

A l’époque d’HADRIEN, le jus respondendi est accordé plus largement.

La jurisprudence va devenir anonyme comme l’ouvre de l’empereur alors qu’lle est l’ouere des jurisconsult. Les empereurs vont continuer ce mouvement avec en 426 ue constitution et la loi des citations.

2 : le droit romain durant le dominat : suprématie de l’empereur(affirmation)

A/ la primauté de la loi impérialle

        1/les constitutions impérialles

L’empereur devient source du droit, les constitutions impérialles émanent de l’empereur, il y a 4 sortes de constitutions, l’autorité des constitutions impéialles va faire passer rome à un droit légisféré. l’empereur légifère par le biais de décisions contentiseuses. Au 2e siècle les constitutions impéiiale vont jouir d’une meême autorité que le slois et vont finir par remplacer la loi. Ulpien va développer un argument : si le prince peut faire la loi, le peuple lui a délégué le pouvoir par l’intermediaire du sénat.

L’empereur s’octroi une dimension religieuse, ils seront divinisé par l’apothéose.  « l’empereur est choisi par Dieu pour remplir des missions chrétiennes et pour faire rpotéger la loi de Dieu sur terre » le roi est sacré et écarte le sénat.

B/ l’entreprise codificatrice des empereurs

L’empereu va voir le monopole sur la produciton du droit ; le sé,at e t les comices vont lui donner les pouvoir exorbitants (imperium qui ne présnete aucune limite ni dans le temps ni dans l’espace), le droit est plus neutre mais ordonnateur.   La production législative va être influence rpar le christianisem et le droit comemrcial qui va conduire à des mise en ordre du chaos legisaltive : les premieres codificatiosn apparaissent

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