Histoire du Droit Romain

        Plan du cours :

Chapitre I. L’héritage central de Rome

Section I. L’évolution du système politique romain

§ 1. La République, à la recherche de l’équilibre des institutions

1. Des institutions très organisées et s’adaptant à l’évolution sociale
2. L’inadaptation du système républicain romain à son immense territoire

§ 2. L’Empire, cinq cents ans d’autocratie

I. Le principat au Haut Empire, le maintien de la fiction républicaine

1. Le dominat au Bas Empire, une omnipotence de plus en plus impuissante

Section II. Le système juridique des romains

§ 1. Le droit sous la République

1. L’émancipation du droit civil des règles à caractère religieux

A) Un droit d’abord sacré et strictement entre les mains des prêtres

1. 1 - Les pontifes : la maîtrise du calendrier judiciaire et de la procédure

2 - La fondamentale et exemplaire loi des Douze Tables

B) Des lois (désormais votées par le peuple) et des coutumes

1. 1. Le processus du vote de la loi et ses mécanismes gradués de sanction

2. La place prépondérante de la coutume, essentiellement en droit privé

1. Les avancées notoires du droit à la fin de la République

A) Le droit dit par le prêteur

1. 1 - Un procès civil encadré par le formalisme des actions de la loi

2 - Le préteur, source et créateur de droit

B) La formation de la jurisprudence : un mouvement de la pratique à la théorie

1. 1 - La réflexion des sages juristes/jurisconsultes

2 - L’apport grec et le passage crucial de la casuistique à l’abstraction du droit

§ 2. Le droit de l'Empire, sous la coupe du premier

1. Sous le Principat, le renforcement de l’autorité judiciaire du prince

A) Le pouvoir normatif du princeps croissant aux dépends des pouvoirs traditionnels

B) Le rôle éminent des juristes classiques

1. La structuration du droit au Bas-Empire

 A) L’organisation de la loi dans des compilations et le passage de la règle dans des codes

1. 1 - Les grands codes

a. D’abord les codes Hermogénien, Grégorien puis Théodosien

b. L’immense travail de compilation de Justinien

1. 2 - La restauration de l'enseignement du droit : la volonté de transmettre et de régler la vie en temps de paix

a. Les Institutes, manuel de droit

b. Les Novelles, complément du Code de Justinien

B) Le rapport quais consubstantiel entre le prince et la loi

Chapitre II. Les apports fondamentaux de l’héritage romain

Section I. Les grands caractères du droit romain

§ 1. Avant tout, un droit utile et pratique avant une élaboration théorique

1. Bien définir les mots du droit pour ensuite bien classer
2. Ordonner pour mieux comprendre

§ 2. Ulpien définit les grands types de droit

1. L’exemple de l’approfondissement de la subdivision en droit privé

1. Formuler des règles revient à découvrir l’essence du droit

Section II. Les rapports confus ou distincts entre droit et justice ou droit et religion

§ 1. La très étroite et singulière relation entre droit et justice

1. A L'époque classique, une justice distributive et commutative
2. Au Bas-Empire, du droit régulateur au droit ordonnateur

§ 2. Le droit métamorphosé par la religion ?

1. L'avènement du christianisme : le droit sous l’influence des principes chrétiens

A) Le christianisme dans l'Empire romain

B) De l'État romain à l'Église romaine

1. 1 - Le phénomène de christianisation de l'État, entre confusion et hostilité

2 - Romanisation de l'Église et passage d’une autorité morale à un pouvoir juridique

1. Le droit canonique instauré parallèlement au droit romain

                Cours annexe (mélange du cours principal et du livre) :

        > Période romaine :Ve siècle après JC : Chute de l'Empire romain d'Occident

509 avant JC

VIIe siècle avant JC

Bas Empire

Haut Empire

Empire

235 après JC : mort d'Alexandre Sévère

27 avant JC : principat d'Octave

        > Qu'est ce qui distingue le Haut-Empire du Bas-Empire ?

Le Haut-Empire commence avec le principat d'Octave suite à la mort de César. Il est peu de temps après sacré Empereur et le Sénat lui donne la distinction d'Auguste. A cette époque, l'Empereur n'est pas considéré comme tel mais plutôt comme le premier d'entre les citoyens (le princeps) et l'Empire conserve une forme républicaine en apparence (si ce n'est que le pouvoir est fortement concentré entre les mains de l'Empereur). A l'origine, la succession ne se faisait pas de manière héréditaire mais ce fut pourtant ce qui arriva. Parmi les Empereurs qui le succédèrent certains furent de bons gestionnaires d'Etat et permirent à l'Etat de se développer alors que d'autres étaient des incapables doublés de psychopathes (Caligula et Néron). Cependant, à la mort d'Alexandre Sévère, l'Empire tombe dans l'anarchie militaire : c'est ce qui marque l'avènement du Bas-Empire. Durant cette anarchie militaire, ce sont les militaires qui nomment les Empereurs ; pendant ces troubles internes, les menaces extérieures se font plus importante et dangereuse. De plus, cette crise est caractérisée par un déclin économique et social : les grands domaines ruraux s'auto-gèrent et les anciennes villes prospères périclitent.

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