Histoire du droit, à partir du droit romain.

Introduction Historique au Droit 2016-2017 Semestre 1.

…………………        Articles / lois / Dates.

…………………        Citations / Personnages / Latin.

…………………        Divers / Exemples.

• Le droit actuel est l’héritier de toutes les expériences juridiques passées. Notre propre modèle juridique est inspiré de la Rome antique, de la Révolution et de la période Napoléonienne.
• Plan sera disponible sur Moodle.

Les 3 grands axes du plan :

• Chapitre préliminaire : Les fondements Romain et Canonique du droit.
• 1ère partie : Le temps du pluralisme, la déperdition de l’autorité étatique et l’apparition du pluralisme.
• 2ème partie : La reconstruction de l’état, la marche vers l’unité.

Chapitre préliminaire : Droit Romain et Droit Canonique.

Le droit français, qu’il soit public ou privé, est incontestablement l’héritier du droit romain.

On dit d’ailleurs qu’il appartient au tronc des droits romanistes. Le droit romain a disparu, mais notre droit en découle.

De la royauté à la République, puis le de la République à l’Empire, les sources du droit ne vont cesser d’évoluer.

Principalement en raison des circonstances et des objectifs politiques.

Section 1 : Droit Romain, le legs politique et juridique de l’antiquité romaine.

Si on en croit la tradition romaine, les écrits des contemporains et les historiens romains eux-mêmes, il semblerait qu’en 753 avant JC est né la cité Romaine, par un nommé Romulus demi dieu de son état.

Les romains sont conscients du succès que remporte la cité romaine au fil de ces conquêtes, pour les contemporains il faut chercher une explication à cette grandiose réussite. Ils vont s’inventer des ancêtres divins, eux-mêmes grandiose. Cette invention a le mérite d’expliquer, de façon rationnelle, une destinée aussi brillante.

Plus pragmatiquement, aujourd’hui, comment expliquer qu’une toute petite cité, semblable à beaucoup d’autres, est parvenue à s’extraire du lot et à conquérir la quasi-totalité de l’Europe, tout le nord de l’Afrique et le moyen orient ?

Comment les romains on fait pour assumer un tel empire territorial pendant des siècles ?

On peut estimer que l’exemple macédonien d’Alexandre le Grand et son idée d’universalisme a servi de moteur réel dans l’objectif conquérant des romains.

Mais cela ne suffit pas. La différence majeure entre l’empire d’Alexandre le Grand et l’empire romain tient au fait que les romains ont su développer des institutions et des règles de droits qui ont permis la pérennité sur plusieurs siècles, de la construction de l’empire territoriale. Une conquête sur plus de 8 siècles. Une domination très longue, qui n’a été possible que parce qu’elle s’est accompagnée d’un judicieux encadrement institutionnel et juridique.

Paragraphe 1 : Les institutions et le pouvoir : aux origines du droit public.

L’histoire de Rome se déroule en 3 phases.

• De 753 à 509 avant JC : Rome connait un système monarchique.
• De 509 à 27 avant JC : C’est la république qui remplace la royauté romaine. En réalité Rome est un cas particulier, car même si c’est une république, il s’agit d’un régime qui confie le pouvoir à une élite aristocratique. Les institutions romaines vont résister jusqu’en 150 avant JC à l’accroissement territoriale. Mais au milieu du 2ème siècle, la distorsion entre les structures de la cité et son bas empire, de même que l’égoïsme de la classe dirigeante, vont provoquer une crise très grave. En l’absence de solutions réformatrices, le remède va apparaitre. Il se présente comme celui qui va sauver la république.
• A partir de 27 avant JC : Sous la forme du pouvoir personnel, du pouvoir d’un seul, (moyen on ne peut plus efficace d’assurer la cohésion du territoire et de faire taire les mécontentements) la république romaine laisse finalement sa place au régime impériale, l’empire politique Romaine. Le gouvernement d’un seul homme qui va accumuler tous les pouvoirs.

1. La république Romaine.

1. Les principes.

A l’origine, Rome est une monarchie dirigé par des rois.

Les monarques sont titulaires d’un pouvoir absolu, et ils disposent de « l’Imperium ». C’est une notion juridique essentielle en droit romain. C’est un pouvoir général de commandement civil et militaire.

C’est une révolution aristocratique qui renverse la royauté, et signe la naissance de la république.

En passant à la république, la cité ne s’entend plus comme le territoire d’expression du monarque (comme le domaine royale privé) la cité n’appartient plus au roi désormais, à la place de ce domaine royale privé, trouve place un domaine publique qui est devenu l’affaire de tous, C’est le sens du nom « Res Publica » (la chose publique), la cité est l’affaire de tous, elle n’est plus propriété, domaine d’expression d’un seul homme.

De fait on voir bien d’ores et déjà un héritage.

Au détriment de la masse populaire qu’on appelle la plèbe ou les plébéiens, cette république est donc dominée par les patriciens qui sont les grandes familles aristocratiques.

C’est au fil du temps, que la Plèbe va gagner des victoires, politiques à force de révolte et de pression. De ce fait, au fil du temps la Plèbe va parvenir à s’imposer progressivement, sur le devant de la scène politique dans le cadre institutionnel, à force de pression exercée, ou l’envie de plus récolter. La plèbe va pouvoir s’introduire dans les institutions politiques mais ne changera pas la donne, car seul les plus riches plébéiens à côté des Patriciens intégreront le domaine politique.

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