Introduction Historique au Droit: le droit romain.

Introduction Historique au Droit

Semestre 1

PREMIERE PARTIE : le droit romain

-INTRODUCTION-

Avant les romains, il existait d'autres droits : le droit égyptiens, grec, babylonien. Il existait des tribunaux qui rendaient la justice et une administration qui fonctionnait. Il y avait un droit perfectionné, les babyloniens avaient des codes qui remontent à 2000 avant J.C. Les romains sont apparus en derniers et reçoivent donc un héritage des civilisations de l’antiquité, ils ont une triple supériorité :

→ géographique : Les grecs sont organisés en ensemble de cités indépendantes, alors que les romains eux vont être les maîtres de tout le bassin méditerranéen et doivent trouver des règles pour l'ensemble du territoire, afin de régner sur tout le bassin.

→ technique : ils furent les premiers à leur époque à posséder des spécialistes du droit : des jurisconsultes, ils ont écrit des ouvrages de droit et exposé le droit, poser des principes, donner des définitions, première fois que les romains créent un droit savant avec des spécialistes du droit.

→ historique : à Rome au 4 siècle les romains ne peuvent pas gérer tout l'empire ils divisent donc l'empire romain en deux, donc deux empereur : un à Rome et l'autre à Byzance en 476 fin de l'empire romain mais pas celui de Byzance il y a une séparation totale entre l'orient et l'occident. Au 6 siècle Justinien a un rêve de reconquérir tout l'empire romain se fut un piètre militaire mais il arriva à faire un pas énorme dans le droit pour la recherche et la synthèse, vers 530 le droit romain va faire l'objet d’une vaste compilation de tout le travail des juristes, ce travail a été bien conservé dans la bibliothèque de Pise. Au 12 siècle, les textes romains de Justinien sont redécouverts.

I/ Les grandes étapes de l’histoire politique romaine

Trois régimes politiques se succèdent.

1. La Royauté

                           -753                                                 -509[pic 1]

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L'origine de Rome est à distinguer de la légende de Remus et Romulus et de l'histoire : les archéologues supposent que Rome a été fondée sur le mont Palatin, il y a eu plusieurs peuples car différentes constructions mais un peuple a dominé les autres : les étrusques dont on ne connaît pas les origines.

Ils ont créé Rome en fusionnant avec les autres civilisations. Il semble qu'au 7 siècle avant notre ère la cité fut créée et que l'autorité appartenait à un roi. Cette cité domine.  Sept rois vont se succéder, le dernier roi étrusque est chassé en 509 av j-c.

1. La République

                  -509                                                                        -27

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En -509, il y a une brusque révolution qui chasse le dernier roi et jette les bases d'un gouvernement qui confie les tâches aux peuples mais surtout à l'aristocratie. Or, très rapidement Rome ne se contente pas du mont palatin et devient une grande ville ; des institutions se créés : ont lieu beaucoup de guerres et Rome à chaque fois celle-ci est victorieuse. Ainsi le territoire s'agrandit mais c'est une période avec beaucoup de conflits entre les patriciens (aristocratie) et le peuple (les plébéiens), ce dernier voulant une égalité civile. C'est la période de la très grande extension de Rome. Après de très nombreuses guerres, la république romaine va dominer tout le bassin méditerranéen.

En 146 av j-c Rome possède : l'Italie, la majeure partie de l'Espagne, la Grèce et l'Afrique (actuelle Tunisie et une partie du Maroc). Vers -27, des troubles sociaux et politiques qui vont vite se traduire et aboutir à un nouvelle ordre politique : la monarchie.

1. L’Empire

              -27                                          284 ap. J.C.               395                                  476 ap. J.C. 

[pic 6]

L’empire se divise en deux parties :  le haut empire en 27 av j-c et 284 après j-c, 284-476 : le bas empire.

1. Le haut empire

En -27, le régime change et devient impériale, gouvernement d'un seul « imperador » (sénat +action directe par le peuple romain), mains mises d'un homme, il domine toute la législation. Ce régime de l'empire sera glorieux pendant deux premiers siècles de notre ère. Au troisième : se déroule une crise politique sévère qui va secouer le régime, et parallèlement à celle-ci des difficultés d'ordre économiques, religieuses (christianisme) = début de décadence.

1. Le bas empire

En 284 après J.C., l'empire romain de plus en plus démocratique est dépassé par des difficultés religieuses et économiques, cela entraîne un début de décadence. Les romains répondent en multipliant la législation et en mettant en œuvre des règles de droits. Le territoire est trop grand et au milieu du bas empire, en 395 on décide de diviser l'empire en deux.

1. L’empire d’orient

Ouest, Byzance, devenue Constantinople. Dure jusqu'au XVème siècle, elle succombe par la suite aux Ottomans.

1. L’empire d’occident

Est, Rome. S'effondre sous les coups des barbares en 476.

II/ Les grandes étapes de l’histoire juridique romaine

Trois périodes d'élaboration.

1. L’ancien droit

         -753                                                               -200

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De la fondation même de Rome jusqu'au IIème siècle avant notre ère. C'est le droit du début de Rome : droit primitif extrêmement formaliste (précis). C'est le droit d'une petite société rurale repliée sur elle-même mais dont il se dégage cependant un tempérament juridique romain.

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