Plan détaillé le Parlement sous la Constitution de 1791, 93 et 95

Droit Constitutionnel

Le Parlement sous les constitutions de 1791, 1793 et 1795

Pour Robespierre, "Il n’appartient à aucune puissance de la terre d’expliquer des principes, de s’élever au-dessus d’une Nation". Deux ans après la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen en 1789, la constitution de 1791 devient la première constitution écrite qui transfert la souveraineté depuis le roi vers la Nation. Pour éviter les soulevement, c'est ce compromis qui est trouvé, le roi n'étant pas éliminé mais ayant une majorité de ses prérogatives retirées : il n'est qu'une partie du pouvoir législatif. De plus, cette constitution n'est pas adoptée par référundum, car on pense que ni le peuple ni le roi ne peuvent décider en matière de constitution. En effet, il est simplement accepté que le peuple accepte la constitution au travers des députés qu'il a élu, c'est donc un système représentatif et indirect. Les conflits récurrents entre le roi et le reste de l'organe législatif finiront par causer en partie la prise des Tuileries le 10 août 1792. En revanche, en 1793, la constitution de Condorcet prévoit que le peuple récupère bel et bien sa souveraineté, exercée par la communauté. Afin d'éviter la création d'une oligarchie puissante composée par les parlementaires, le peuple obtient le droit de censurer les élus par le biais d'une pétition. La constitution s'oriente donc cette fois vers un système plus démocratique, les citoyens ayant désormais la possibilité de poser leur véto. De manière globale, le peuple est encouragé à s'insurger si ses droits ont été violés par le gouvernement. Par la suite, les républicains ayant renversé Robespierre rédigent une constitution qui instaure le Directoire à partir du 4 brumaire an IV au 18 brumaire an VIII (soit du 26 octobre 1795 au 9 novembre 1799 pour le calendrier grégorien). Un nouveau tournant est pris avec ce régime, qui tente en vain de mettre fin à l'instabilité politique du pays. Notamment, il s'enfonce dans le virage libéral débuté avec la Révolution. Par exemple, seuls les citoyens ayant une richesse suffisante peuvent représenter la Nation. Cela implique un retour à une oligarchie, cette fois bourgeoise. En effet, on pense qu'un citoyen sans éducation ni fortune cherchera à taxer sans retenue les commerçants et agriculteurs, négligeant les conséquences néfastes pour l'économie. Ainsi les dirigeants affirment que "la France devrait être gouvernée par les meilleurs". De plus, ce régime réaffirme l'égalité de tous devant les lois ou les impôts, et le caractère sacré de la propriété. Après la lecture des constitutions de 1791, 1793 et 1795, il est légitime de se demander le rôle du Parlement sous ces régimes politiques. Il apparaît alors qu'il a eu des prérogatives différentes en fonction de la séparation des pouvoirs (I), et qu'il a détenu des parts variables de la souveraineté nationale (II).

I) Le Parlement et les pouvoirs

A) L'exécutif sans le roi

B) Un législatif instable

II) Le Parlement et la souveraineté

...