Histoire du Droit, coutume de Clermont

 Commentaire de texte:Coutumes de Clermont en Beauvaisis, Philippe de Beaumanoir.

Dans ce commentaire de texte, il s'agira d'étudier le prologue et extrait des " Coutumes de Clermont en Beauvaisis". Cet ouvrage de droit français médiéval, fût écrit par Philippe de Beaumanoir vers 1283. Celui-ci était d'ailleurs considéré comme l'un des plus grands juristes du droit coutumier français. Au XIIIe siècle, de nombreux autres coutumiers sontrédigés et publiés, mais l’œuvre de Philippe de Beaumanoir demeure la plus complète de ce siècle.

L'extrait fournit peut être découpé en deux parties ; il est d'une part composé d'un prologue justifiant la mise par écrit des coutumes et d'une autre part de trois articles tiré de l'ouvrage et  permettant de situer la place du Roi et de sa souveraineté.

Il revient donc, de se demander, Comment le pouvoir du Roi s'exerce-t-il à travers la création des coutumes, dans une période où le pouvoir Divin est encore prédominant ?

Il s'agira, dans un premier temps d'étudier la création des coutumiers ( I ) et donc d'expliquer l'objectif de la création des coutumiers (A) où la Divinité et le pouvoir du Roi sont prédominants (B). Dans une seconde partie, il conviendrade se pencher sur l'application du pouvoir du Roi ( II ) et plus précisément sur les établissements du Roi, premier des citoyens ( A' ) ainsi que les limites du pouvoir royale ( B').

I -La créations des coutumiers :

La coutume est une source de Droit qui d'après Guillaume de Paris ( document 16 ), est un usage commun et répété des Hommes et qui est reçu pour Droit lorsque la loi fait défaut. Elle est donc, aussi, un ensemble de règles qui régissent les relations et les comportements privés et publics de la seigneurie en étant basée sur l'acceptation des groupes sociaux.

Plus tard, ce sont les coutumiers, recueils de règles de coutumes qui seront chargés de régir une province, une région ou encore un pays.

Il revient donc d'étudier le prologue de" Coutumes de Clermont en Beauvaisis" afin d'en comprendre la présence prédominante de la divinité ( A ) ainsi que le pourvoir du Roi ( B ).

A-L'objectif de la Création des coutumiers :

Vers 1283, Philippe de Beaumanoir, juriste, écrit les " Coutumes de Clermont en Beauvaisis". La lecture du prologue mène à se poser la question suivante. Quel est l'objectif dans l'écriture de coutumes, qui étaient jusque là, orales et connues par le peuple grâce à la répétition ininterrompu des règles d'usages.

Différentes coutumes existent et sont porteuses de droits dans le lieu où elles sont en vigueurs.

En entreprenant ce projet de recueil de coutume, Philippe de Beaumanoir explique qu'en venant à bout de ce livre les Hommes " pourraient apprendre comment maintenir leur droit et s'écarter du tort ". Le but de ces ouvrages étant notamment de faire des coutumes, des coutumes dont le souvenir perdurera et non pas des coutumes immémoriales ;" il faut bien que nous ayons en mémoire ce que nous avons vu pratiqueret juger depuis notre enfance en ce pays-ci ".

La seconde raison de la création des coutumiers peut s'expliquer par la volonté de faciliter les procédures des jugements, jusqu'à lors prouvé par la méthode de turbe dont la méthode consiste à convoquer aumoins dix personnes chargées de faire justice. Car la coutume lorsqu'elle ne possède pas d'origine récente ou fondée, est supérieure à la loi.

Par les coutumes, il est notamment possible d'observer la volonté de limiter les débordements effectués par les détenteurs du pouvoir. Avec le célèbre exemple de la coutume nommée " le pain de l'ours" qui exigeaient le versement continuel de pain et ce même après la pratique de ce jeu. C'est donc ici, la volonté de supprimer les coutumes dites damnable, car il semblerait que " plus une coutume est durable, plus elle devient pernicieuse et dangereuse "d'après Guillaume de Paris.

Ainsi, des ordonnances ont été réalisées en parallèle de la rédaction des coutumiers et notamment afin de délimiter le pouvoir du Roi.

C'est donc ici une véritable évolution en terme de Droit que Beaumanoir explique par la volonté de Dieu.

B-La présence prédominante de la Divinité et du Roi :

Au XIII e siècle, le pouvoir Divin est prédominant et omniprésent au sein de la population.

En Droit, cette omniprésence est représentée par l'idée que le Droit vient de Dieu, il est d'ailleurs présenté comme supérieur aux Hommes qui lui vouent une confiance sans égal. Ainsi, dans l’œuvre de Pierre de Beaumanoir, et en étudiant le prologue voici les différentes observations obtenues.

Avec la citation suivante " Par notre travail et avec l'aide de Dieu, nous puissions venir à bout de ce livre", ce projet de coutumier et son aboutissement sont attribués à Dieu et à l'aide qu'il aurait donné auxHommes afin d'y parvenir. Chaque évolution au sein de la société humaine serait donc expliquée par l'accord du Divin, ce que l'on retrouve d'ailleurs dans ce prologue " s'il plaît à Dieu" " mériter son approbation" "Dieu permet".

Car l'être Humain est issu du Droit Naturel, dont Dieu est la source.

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