La notion de Famille au sens du droit

Séance 1 lundi 9/01/23

Chapitre introductif

§1 La notion de Famille au sens du droit

Il n’existe pas définition légale de la famille car en 1804, sous Napoléon c’était une évidence. Néanmoins du point de vue du droit, la famille peut être définie comme un groupe de personnes reliées entre elles par des liens (fondés sur le mariage et la filiation ainsi que par des liens de parentés et d’alliance qui découle du présent mariage). Longtemps les contours de famille on été net (même sang ou adopté par ex), cependant du fait de l’évolution de la société et des moeurs, ces contours se sont estompés, il est devenu moins évident de déterminer si telle personne fait partie de la famille.

A titre d’exemple, on peut se demander si le lien crée par le pax est un lien de nature familiale de même que le concubinage ou alors quelle est la nature de ces liens affectifs crées dans les familles recomposées ? La réponse est intéressante car de cette réponse va dépendre l’application de certains textes. La protection de la vie familiale est assurée par des textes relatif aux droit de l’Homme, droits fondamentaux.

• Article 16 de la DDHC. Protection droit de la famille.
• Article 8 de la Convention Européenne des droits de l’homme. Respect droit privé et familial.

La famille comprise dans un sens large ou dans un sens restreint.

Sens large : famille étendue au sens du droit. Elle comprend ttes les personnes qui descendent d’un auteur commun et qui sont unis par une parenté biologique ou adoptive. Elle inclus les descendant direct mais aussi les collatéraux (conjoint) du matin colateralis : situé sur le côté. On peut aussi ajouter les alliés (conjoints des personnes intégrés voir les parents des conjoints).

Sens étroit : la famille se limite au couple et a leur descendants, éventuellement aux conjoints des descendants.

Sens restreint : la famille se limite au couple et a leur enfants mineurs vivant sou leur toit. On parle de famille nucléaire ou famille foyer.

La famille au sens juridique du terme est essentiellement la famille étroite. C’est elle qui ajd se trouver visé par la majorité des règles de droit. Cependant au sens large, n’est pas non plus ignorée.

§2 La composition de la famille.

Deux sortes de liens familiaux.

Fondé sur la biologie (lien du sang), auxquels s’ajoute un acte de volonté car une femme met son enfant au monde : l’enfant sera déclaré comme le sien que si elle l’accepte. Elle peut sinon procéder a un accouchement sous x (anonymement). Le père reconnait aussi l’enfant ; il y a donc acte de volonté pour reconnaitre la filiation ? Pour une adoption, une décision judiciaire donne filiation.

1. Les liens de parentés

Le lien de parenté uni deux personnes descendant l’une de l’autre ou d’un auteur commun. La parenté peut être en ligne directe (relis les personnes qui descendent les unes des autres) ou collatérale. La proximité de la parenté s’établie par le nb de génération qui sépare les membres de la famille. Chaque génération représente un degré. On calcule le degré de parenté en comptant le nombre de génération qui sépare les deux intéressés. Un père et son enfant sont parent au premier degré. La suite des degrés forme une ligne.

La parenté en ligne collatérale relie des personnes qui ont un auteur commun. Frères et sœur commun. On part du principal intéressé on remonte jusqu’à l’auteur commun et on redescend vers l’autre intéressé. Par exemple, les oncles et neveux sont parent au 3ème degré.  Cette parenté collatérale peut exister dans la ligne paternel, la ligne maternelle ou dans les deux a la fois. Si elle n’existe que tu coté paternel, les enfants sont dit consanguin. Si c’est uniquement du coté maternelle les enfants sont utérin.

1. Les liens autres que parenté.

Conjugal et alliance

Conj : la conséquence de l’acte juridique du lmarriage. Lien créé uiquement par le mariage

Alliance : «également crée par le mariage ; uniq chaque é^poux aux memebre de la fam de son conjoint.**

Lien conjugale et lien d’alliance. Le lien conjugal est la conséquence de l’acte juridique du mariage, lien créer uniquement par le mariage. Le lien d’alliance, aussi créer par mariage, unis chaque époux aux membres de la famille de son conjoint. Peut-être en ligne direct (beau-fils) ou collatéral (belle-sœur).

§3 Présentation générale du droit de la famille

Le droit de la famille existe dans chaque pays car la notion même de famille correspond à une réalité sociale dans chaque Etat politiquement et socialement organisé. Mais le droit de la famille peut reposer aussi sur des principes différents d’un Etat a un autre car si on le regarde dans l’ensemble des branches du droit, il est une des branches qui subit le plus directement les influences de facteur n’étant pas d’ordre juridique (moraux politiques, économique etc.)

Les grandes lignes du d de la famille reflètent une partie conséquente de la conception d’une société donné et a un moment donné. La conception polygame ou monogame du mariage, la question du refus du divorce, l’ouverture du mariage aux couples de même sexe sont nécessairement influencé par des considérations morales, éthiques, qui traduisent les valeurs d’une société à un moment donné.

Le droit de la famille influencé par la politique  car il reflet certains choux du pouvor public notamment le choix de promouvoir l’égalité des personnes, promouvoir ou non les naissances .

Influencé aussi beaucoup par l’économie d’un pays dans la mesure ou la vie familial est influencé par les flux économique. La révolution industrielle a marqué un tournant dans les familles. Dès lors que femme d’avantage travaillé alors diminution des enfants. Apparentement plus petit donc obligé moins enfants. Donc resserrement de la famille. Ainsi en droit comparé on constate de grandes disparités des familles entre certains état qui sont en fonction des systèmes juridique, mariage monogamique dans société chrétienne, mariage polygamique dans pays musulman. Ainsi le droit de la famille trouve ses sources dans la constitution, lois etc donc droit interne mais aussi dans le droit international. Parmi les principaux traités il y a la DDHC ou la convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme de 1950 ou encore la convention des droits de l’enfants adopté par l’ONU en 1989. Enfants adultérins voyait leurs biens successoraux réduis de moitié donc France condamné 1 fev 2000 suivis réforme droit des successions en 2001. Affaire mellsson et labasé (orthographe à revoir) à la suite de ces affaires France condamné par cour européenne pour refuser de transcrire sur les registres de l’état civil français les actes de naissance des enfants né d’un GPA (embryon introduis dans utérus d’une autre femme, on porte enfant d’une autre) réalisé à l’étranger. A la suite France modifié jurisprudence suite 3 décision rendue et a admis transcription état civil de l’enfant de façon limité.

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