Cours de droit international public

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DROIT INTERNATIONAL PUBLIC

EXAM : QCM

INTRODUCTION

          §1 : Le concept de droit international

Il existe plusieurs définitions du DIP (point de vue de l’objet, de ses sujets

Point de vue de ses sujets : le DIP s’applique à la ste internationale selon l’adage Ubi societas, Ubi jus toute ste sécrète du droit. La ste inter est composée des E souverains et des organisations inter.

Point de vue de l’objet : c’est l’ensemble des règles juridiques permettant de régler les relations inter. Il est divisé en plein de branches (droit inter économique, des espace, humanitaire, des droits de l’hoe…)

Point de vue de la structure : il se caractérise du point de vue de son horizontalité et de sa décentralisation.

1. Singularité du droit international

Le DIP obéit à des logiques différentes du droit interne, il se distingue sur deux points de vue : caractère décentralisé : c’est un droit fragmenté, les pvrs traditionnels ne sont pas concentrés entre les mains d’organes uniques et déterminé ainsi chaque sujet de DI détient dans une certaine mesure ces pvrs par exemple, l’E est à la fois le créateur et le destinataire de ce droit et chaque sujet est à mesure de constater les violations. Il n’y a pas de parlement ou de gendarme du DI il est intersubjectif (met en relation pleins de sujet =/)

Coordonne les souverainetés étatiques : contrairement au droit interne, la Ste inter est composée d’E qui sont tous souverains. Il repose sur un modèle anarchique car aucune entité ne peut imposer sa volonté à un E souverain, les normes inter sont donc soumises à la volonté des E souverain ce qui signifie que chaque E est libre d’être partie ou non à un traite, il n’existe pas de norme universelle. On a donc des règles à géométrie variable, chaque E peut décider de sanctionner ou non l’action d’un E. compte tenu de cette souveraineté, la sanction peut être diplomatique, économique, militaire… toutefois, le DIP compose avec ses sujets car on ne peut mettre en prison un E.

1. Existence du droit international

Du fait de cette spécificité, Prosper Weil a qualifié les internationalistes de masochistes parmi les masochistes car devant constamment prouver l’existence de leur droit. Selon Hobbes et Spinoza, le DIP est l’expression des rapport de force entre les E, selon cette théorie l’E étant illimité même si le droit existait, il ne pourrait le contraindre, il s’agit donc selon de rapport de force. Cette thèse a été reprise différemment par le philosophe Hegel et l’approche réaliste défendu par Raymond Aaron et Hans Morgenthau. Ils soutiennent que le droit inter est assimilé à la politique, il n’a donc pas de caractère contraignant il s’agit d’une morale inter dictée par les grdes puissances.

On aura d’autres auteurs qui vont critiquer le DI en comparaison avec le droit interne : en DI il n’y pas de législateur centralisé et il n’existe pas de mécanismes formels permettant de garantie le respect de ces règles. Pour eux, il n’y a pas d’ordre juridique s’il (2mn15) n’existe pas de juge permettant de trancher

Le DI est du droit car il produit des règles juridiques qui régissent l’ensembles de domaine de l’ordre inter (traité, recommandation…) et ces normes existent, il existe aussi des juridictions inter qui constate des violations et sanctionnent ces violations on a donc une JP inter, aussi, les E participent aux organisations inter et les E évoque certaines normes (elles existent donc) certains C° font même référence à ces normes (ex la C° FR).

          §2 : Approche historique de droit international

Vers 3010 avant J-C on a les traces d’un 1er traité, sous l’empire égyptien on a le traité de Kaddesh ( -1279). Dans l’antiquité grecque : traité de ne pas se faire la guerre

L’ordre juridique inter est nécessaire car permet de réguler une interdépendance entre les E en gardant leur souveraineté

Au moyen âge, il existait 2 types de règles (droit de guerre et droit de paix), ont eu la doctrine de la guerre juste théorisé par St Thomas d’Aquin il faut une guerre juste. Il s’est aussi développé la diplomatie avec la création des ambassades permanentes, des ministères des affaires étrangères. Il faut noter que ces règles subsistent.

A la période des temps modernes 15 et 16e s – révolution FR : la naissance des E moderne, on le philosophe Jean Bodin dans son œuvre ’’les six livres de la république (1576)’’ conceptualise la souveraineté des E. on a une souveraineté interne (il organise coe il l’entend) et une souveraineté externe, l’E se trouve donc au sommet de pyramide de l’ordre juridique inter. Cette période va se terminer avec le traité de Westphalie (1648) qui ont fin à la guerre des 30ans et consacré le pp d’équilibre, de souveraineté et d’égalité. Aujourd’hui ces pp sont les pp fondamentaux en DI.

Période contemporaine : On va avoir une extension du DI vers le 19e et 20e S, des conventions et des normes vont naitre dans tous les domaines cela se justifie par une multiplication des organisations inter qui vont soit faire de nouvelles normes ou être des forum au sein desquels les E vont se retrouver et faire de nouvelles normes. Au début, le DI était issu d’E Européen, aujourd’hui on a à peu près 200 E cela est dû aux mouvements de décolonisation et de dislocation de l’URSS.

En somme, il faut retenir que le DI évolue avec la Ste.

          §3 : Théories du droit international

Il s’agit de théorie des normes, des sources ou du fondement.

La théorie des normes : s’interroge sur qu’est-ce que le DI et que dit le DI

La théorie des sources : le contenant qui permet aux normes d’exister, il répond à la question de savoir comment le DI se manifeste c’est une approche formelle.

Le fondement : c’est la justification du DI, pourquoi il existe et pourquoi il est obligatoire pourquoi les normes contenues dans les sources sont obligatoires ?

Il existe plusieurs théories du DI : jusnaturalisme (le fondement du droit réside dans sa valeur morale) , les théories positivismes,( le fondement du droit réside dans : volontarisme : le consentement étatique, objectivisme sociologique :  son effectivité et objectivisme normativiste : sa validité)

1. Opposition fondamentale entre jusnaturalisme et positivisme

Ces théories proposent des fondements =/ et des courants opposés.

Dans le jusnaturalisme : le droit est dual, il y a d’un coté le droit positif et de l’autre le droit naturel dans lequel il y a plein de sous théorie. L’idée commune du jusnaturalisme est que le droit positif peut se fonder sur une volonté humaine ou étatique mais pour pouvoir exiger l’obéissance des sujets de droit, il faut se fonder sur le justice qui est la valeur suprême du droit, ainsi le droit est fondé car il tend vers la justice, le droit naturel regroupe l’ensemble des préceptes moraux et philosophie antérieur et extérieure à toute volonté humaine. Cette théorie conduit, à jouer un rôle critique du droit positif au regard du caractère juste, le juriste ne serait pas soumis à un quelconque pvr mais il doit faire une évaluation des normes au regard du juste, du bien et du mal.

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