CM de droit pénal

                                        Droit pénal

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INTRODUCTION  

Droit pénal : vient de la peine, branche qui assure la répression et la violation de la loi pénal. Le droit pénal à évoluer dans le temps.

Section 1 - Histoire et évolution du droit pénal

I. Avant la Révolution française  

        On passe progressivement d’une société à responsabilité collective à une justice public c’est à dire que progressivement la justice qui se déploie progressivement pour devenir une justice publique à partir du droit romain dans l’idée que lorsque le membre d’une société est victime d’une agression ce n’est pas seulement la victime qui la subit mais l’agression est une atteinte portée au groupe. Par conséquent, c’est à la société tout entière qui va organiser la répression. La justice est pris en charge par l’Etat.On punit un acte qui a touché une victime mais par sa gravité qui porte atteinte à la société (=toujours d’actualité aujourd’hui)

        Dans le droit romain on voit apparaître des délit qui porte atteinte à la société. Par exemple, en France, durant le MA, la vengeance politique est écarté et l’Ancien régime permet une unification progressive.

En 1670, est ajoute l’ordonnance criminelle,^[a] fondatrice d’un droit pénal qui repose sur des principes appartenant à la procédure pénal + droit pénal général

Dans cette ordonnance on trouve des dispositions sur des faits justificatifs. Il y a eu des évolutions mais le XVIIe siècle jette les bases.

A cette époque, la justice pénale est sévère ce qui donne lieu à des critiques croissantes.

Arbitraire du juge : il fut un temps où il était pas connoté  de façon négative

• Avant : pouvoir que possédait le juge afin de trancher en fonction des circonstances proposés à chaque espèce comme un arbitre DONC le juge tranche cas par cas. Le juge doit avoir un esprit de modération en s’appuyant sur la coutume de l’usage du royaume ou sur des textes mais sous l’Ancien Régime, le principe de l’égalité n’est pas encore éclos et le textes sur les juges n’était pas tjrs rédigé de façon précise pour rendre prévisible la régressions. Le juge à cette époque possède un pouvoir créateur qui parfois prend trop de pouvoir vent à t’étendre la porté d’un texte ou en créant des peines.

Progressivement l’arbitraire c’est teint de cette connotation, la justice pénale est critiqué notamment en France dans l’affaire Calasse. En France, voltairien Montesquieu  sont associé à ce courant

BECCARIA, Traité des délais et des peines —> depuis la révolution française

II. Le droit pénal depuis la révolution française

En 1791, la France adopte son 1er Code pénal qui est d’inspiration libérale : dépénalisé des anciennes infractions .Depuis 1791, le suicide n’est plus une infraction. Ainsi, Bonaparte entend mettre un terme au trouble de la révolution française en raison de certain excès. Il souhaite rétablir un ordre dans la société en modifiant le droits pénal débouchant sur une nouvelle codification.

                1. Le code pénal de 1810

Napoléon 1er a marqué le début d’une réforme de l’organisation judiciaire et de la procédure. En matière de droit p égal la do ici action débouche sur 2 codes :

• L’instruction criminelle,^[b] 1808 : ancêtre du code de la procédure pénal
  
• Code Pénal^[c], 1810 : objet de codifier le droit pénal de fond. Il est conçu pour protéger la société qui est marqué par une sévérité, retour à des peines sévères qui traduit la sévérité de ces codes en cas de parricide : peine de la mort, amputation (poing coupé pour édifier le sort, la foule). Le Code Pénal affiche une ligne directrice qui est la sévérité.

Toutefois au XIXe siècle, le Code Pénal connaît de nombreuses critiques qui amènent notamment à la réforme du Code Pénal

                2. Le code pénal de 1992

        On parle parfois du « nouveau code pénal » marquant la rupture avec l’ancien, mais on parle du code pénal de 1992. Il est issu d’une réforme.

1.  Les raisons de la réforme 

Il y a différentes raisons expliquant la réforme du Code civil :

• La modernisation du code pénal en raison de l’évolution de la société, économique ^[d]
  
• Code devenue incomplet^[e] : il y a eu un éclatement au nuisait à la codification
• La structure du Code pénal a donné lieu a des critiques^[f]. De même qu’il possédait des défaut mettant en avant ses défauts

B. Le code pénal, issue de la réforme

        Ce code pénal a été adopté par 4 lois du 22 juillet 1972 et par un décret du 29 mars 1993 pour la partie réglementaire et est entrée en vigueur le 1er mars 1994. La façon de numéroté du CP a été modifier PDG la réforme. Avant, ce CP avait une numérotation simple mais mtn la numérotation a pour objet de situer la place  de l’article dans le code.

        Le premier article du CP mais l’art 111- 1 ^[g]du CP . Le premier chiffre désigne le livre du CP. Le deuxième chiffre désigne le titre et le troisième chiffre désigne le chapitre. Et le chiffre derrière le tiret désigne la disposition au sein des titres et des chapitres.

        A. Les innovations dans le fond

L‘admission de la responsabilité pénale des personnes morale est l’une des principales innovations de la réforme. Le droit pénal spécial est aussi un domaine du droit pénale qui a été modifie avec la réforme en créant de nouvelle infractions qui n’existaient pas. Par exemple le débit de harcèlement sexuelle Art 222-33 ^[h]du CP le délit de mise en danger d’autre Art 221-1^[i] du CP. Cela a aussi permis l’abrogation de certains délits qui n’existent plus aujourd’hui.

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