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(Updated) INTRODUCTION À L’HISTOIRE DU DROIT

Préambule:

Comment se forment les règles ?

Il faut se pencher sur les sources du droit.

Aujourd’hui, les juristes considèrent qu’il existe 4 sources de droit: (en ordre)

1. La loi: La règle qui est votée par les assemblées, qui représente la souveraineté populaire.

2. La jurisprudence: Les décisions rendues par les tribunaux- qui, dans certains cas, peut acquérir autorités des précédents (c.a.d énoncer des règles qui s’appliquent à d’autres cas que celui qui a été jugé) - appliquer un cas à un autre cas.

3. La coutume: (place importante au droit commercial) Règle de droit qui est d’usage répété par la société (habitude). Reconnue par le juge.

4. La doctrine: Les opinions, les constructions intellectuelles, élaborées par les “savants” en droit (profs...) qui imaginent des solutions juridiques et qui ensuite peuvent être reprises par le législateur ou par le juge. [on discute si elle est valide]

> Elles existent à la fin d’Antiquité et au Moyen Age mais sous différentes autorités (dans un ordre différent selon la période historique).

• Ordre des sources à la seconde partie du Moyen age: Doctrine - Coutume - Jurisprudence - Loi

• Aujourd’hui, il existe plusieurs grands systèmes juridiques. Dans les pays occidentaux, nous trouvons deux grands systèmes:

1. Le Common Law: États-Unis, Irelande, Anglettaire ... ( + pays colonisés)

> la première source de droit est la jurisprudence et ensuite la doctrine.

2. Droit romanocanonique / romanogermanique : Pays de l’Europe et aussi des anciennes colonies (Asie / Afrique). La Chine s’est rattachée à ce système.

> Les systèmes français et allemand sont presque les mêmes et ont servi de modèles aux autres pays.

Pourquoi et comment sommes-nous arrivés à cette situation ?

Pour répondre, il faut savoir les racines du système juridique (précisément l’antiquité romaine)

• Les périodes historiques:

1. Antiquité: 30e siècle A.C (avec l’invention de l’écriture) > 476 (date de chute de l’empire romain).

2. Moyen Age: 476 > 15e siècle (Chute de Constatinople + découverte du nouveau monde par Colomb).

3. Les Temps Modernes: Début 16e (les grandes découvertes) > Fin 18e (Congres de Viennes- Chute de Napoleon).

4. Contemporaine: 18e - aujourdhui

• Systeme juridique français:

Pendant l’Antiquité et les 5 premiers siècles du Moyen Age, la France n’existe pas. Elle apparaît au milieu du 9e siècle. Le droit Français apparaît à la fin du 16e.

Programme:

1. Moyen Age

2. France Médiévale

3. France Contemporaine

Première Partie: Les Origines:

Titre I - L’Antiquité:

Vers la fin de l’Antiquité, 2 grands systèmes juridiques se sont formés:

1. Droit Romain.

2. Droit Canonique

Chapitre I - Le Droit Romain - Origines et Développement

Le droit romain est une source commune à tous les systèmes juridiques occidentaux. Il s’est formé durant une très longue période au 8e siècle avant J.C. (753 par Romulus).

Les historiens ont pour coutume de diviser l’histoire du droit romain en 3 periodes :

1. L’ancien droit romain (8e > 2e av J.C)

2. Le droit classique (2e av J.C > 3e ap J.C)

3. Le droit post-classique / du bas empire (4e ap J.C > 5e avec chute de l’empire).

Section I - L’Ancien droit romain (8e > 2e avant J.C)

La cité est née d’une fédération de villages qui se sont fédérés autour de la royauté étrusque qui a duré jusqu’à la fin du 6e siecle avant notre ère, ensuite remplacée par une république. Ces changements politiques ne sont pas sans conséquence sur le développement du droit.

Grand 1 - L’époque royale ou archaïque (8e - 6e av J.C):

Ces villages sont tenus par des clans politiques Gentes. À la tête de chaque Gens, il y a un Pater / Princeps (chef de clan); c’est à la fois juge et prêtre. Il est à la tête du culte du clan, il tranche les conflits, et il prend des décisions qu’on appelle des “Decreta” (c.a.d décisions/ jugements).

Le roi à la tête de la cité, est aussi à la fois prêtre et juge, choisi par le Sénat (les gentes). Il n’est pas l’unique source du droit. Les Patres à la tête des Gentes règlent les usages des clans. Pendant longtemps, on a fait référence aux Mores (= ancêtres). En considérant cette situation, les historiens croient que le droit était un droit coutumier, sociologiquement exacte mais qui fonce historiquement.

Les romains ne considèrent pas la coutume une source de droit. Ils suivent le concept du “Jus” = droit = ensemble de lois qui ne procèdent pas de la coutume.

A-/ Le concept primitif de Jus.

L’étymologie de Jus est ambivalante car elle a 2 définitions:

1. Dans la langue romaine primitive, Jus = prospérité accordée par les Dieux.

2. Mais aussi Jus = une formule dite performante.

Ces 2 sens peuvent se combiner d’une façon logique. Pour comprendre cela, il faut partir vers le serment, que les romains appellent “Jus Jurandum” = le Jus que l’on jure. Le Serment prend une place considérable chez les romains; il structure la vie juridique des romains.

Serment = formule dans laquelle on

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