Introduction au droit, cours complet

Cours

Plan :

Titre I : Du droit (en général)

Le terme de droit est utilisé de façon fréquente dans la langue française pour désigner des réalités distinctes, possiblement en relation les unes avec les autres mais pas nécessairement parfaitement synonymes,

Le droit en tant que nom peut permettre d’évoquer un ensemble de principes, de normes, de notions, de régimes qui régissent les rapports des hommes entre eux on dira une société civilisé doit être régit par le droit plutôt que par la force et si on est juriste on mettra d’ailleurs une majuscule au mot Droit. Le mot droit peut aussi désigner la législation d’un pays donné ou il désigne aussi le droit positif applicable en Allemagne à un instant donné.

Le mot droit comme synonyme de science qui a pour objet l’étude juridique : faculté de droit, faire son droit, étudier le droit…

Chapitre 1 : L’approche phénoménologique et systémique

Le droit en tant que réalité, au-delà son aspect normativiste de la règle de droit et de la norme, le droit en tant que réalité sociale et politique, et qui confie l’universalité des sociétés en tout temps et en tout lieu ou qui confie un phénomène de nature juridique, il y a des sociétés d’animaux qui sont organisées avec des outils… mais on n’a pas de droit, le droit est un phénomène social, humain qui vise l’organisation du groupe. Le phénomène juridique est mondial, il existe en Chine comme en Angleterre ➔ depuis qu’il y a société, il y a droit. Plus la société est sophistiquée plus le droit est sophistiqué mais dans son essence c’est toujours le même. A cet aspect anthropologique du droit on peut associer une autre approche très intéressante en tant que révélation de ce qui est à l’œuvre c’est l’approche systémique c’est-à-dire le fait de considérer le droit comme un système, un ensemble d’éléments qui visent une fin commune/une action commune, exemple : une voiture est un système, il est possible de considérer donc le droit comme un système et on verra les éléments qui le constituent.

• Le droit est un phénomène social, le phénomène juridique est mondial ; depuis qu’il y a société, il y a droit ; plus la société est sophistiquée plus le droit l’est aussi
• L’approche systémique du droit ➔ considérer le droit comme un système, un ensemble d’éléments visant une fin commune

Section 1 : Le Droit en tant que phénomène social et politique

Les grands théoriciens de tout ceci, on peut en citer trois : Eugen Ehrlich ➔ il est nécessaire de penser le droit en dehors du droit parce que le droit est un phénomène social, il est suivi par un philosophe français : Durkheim, Léon DUGUIS qui était un juriste, doyen, théoricien de l’idée de service public ; Le droit en tant que phénomène politique on constate le droit comme un ensemble de règles régissant une société donné, on constate que c’est un phénomène exclusivement social associé à l’existence de sociétés c’est-à-dire à l’existence de groupes humains organisés ;

• Ehrlich ➔ Le droit est un phénomène social, il est suivi par un philosophe français Durkheim
• Duguis ➔ théoricien de l’idée de service public

Pour étudier le droit en tant que phénomène social,

1 : Les éléments fondamentaux du droit en tant que phénomène social et politique

En tant que phénomène, le droit repose sur 2 préalables indispensables à son existence en tant que phénomène et consubstantiel à celui-ci, le premier élément : l’existence d’un groupe humain, il suppose un consensus des membres du non-recours à la violence comme mode de résolution des conflits

• Le droit repose sur 2 préalables indispensables : l’existence d’un groupe humain et un consensus du non-recours à la violence spontanée

A) Le droit suppose l’existence d’une société humaine

1. Le droit nécessairement associé à une société humaine

« Ubi societas, Ibi Jus » lorsque les Hommes entendus comme des mammifères relevant du genre humain, les romains ont constaté que chaque fois qu’il y avait société il y avait du droit ; le droit a pour fonction de maintenir la société : première fonction : éviter que les membres soient : se détruisent entre eux, accepter les différences des autres, acceptabilité des intérêts,

Si les individus ne se supportent plus : ils s’éloignent ou s’entretuent ➔ dans les deux cas la société n’existe plus mais la société a pour objectif le maintien ; et le droit permet d’assurer la survivance du groupe

• « Là où il y a une société, il y a du droit » ➔ « Ubi societas, Ibi Jus » ; le droit permet de pérenniser la survivance du groupe

La deuxième fonction : la protection du groupe des possibles attaque de groupes externes, le droit va également organiser des mécanismes de protection de la société dont il est issue, le premier c’est le processus de désignation d’un chef, d’un gouvernant.

Deuxième processus organique : la désignation d’un juge, d’un arbitre, d’un sage qui aura pour fonction d’apprécier si la volonté du chef est conforme à l’intérêt du groupe, la fonction du juge en tant que concept est une fonction très associée au droit qui est lui-même très associé à l’existence des sociétés mais c’est une fonction extrêmement importante.

Et enfin il faut des gardiens du groupe, des individus qui ont des fonctions de protection du groupe dans des sociétés trop sophistiquées comme les nôtres : gendarmes, policiers, gardiens de prison, des radars des dispositifs de contrôle de respect des dispositions du chef, des systèmes de contrôle des frontières au groupe pour contrôler la non-agression et pour la prévenir voire la contrecarrer,

Les sociétés humaines fabriquent des juges qui veillent à la bonne application du Droit et enfin au-delà de ces 4 fonctions, un chef, un juge, un gendarme et un militaire on a toujours un inspecteur des impôts parce que le système collectif doit produire des moyens de financer le juge, de subvenir aux besoin du bourreau, de payer le gendarme et de nourrir le gardien et bien sûr d’honorer le chef or ces fonctions absolument indispensables au groupe ne produisent pas de richesses, elles y sont indispensables mais n’en produisent pas elle-même.

...